Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Polère (Jean). Notes afférentes au précis intitulé : J.-A. Polère, propriétaire à Saint-Denis, à ses concitoyens [12 juin 1846], Carcassonne, impr. P. Polère neveu, 1846, Pag. 5-7.

Notes: Se jugeant mis en cause dans le litige Borel contre Cros, le sieur Polère tient à mettre les choses au point. Voir la "Jurisprudence de la Cour royale de Montpellier", années 1841-1847, col. 958-959.
Auteur(s): Polère (Jean)
Année de publication: 1846
Lieu(x): Saint-Denis
Thème: 5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)