Le Royer (Philippe-Elie). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification des art. 3 et 9 de la loi du 3 mai 1844, sur la police de chasse... par M. Le Royer,... (18 décembre 1873), Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 8 p.