Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Rousseaux (Xavier). " Que la justice soit prompte, exacte, impartiale " L’implantation de la nouvelle justice dans le département de Sambre-et-Meuse (1795-1814), Annales de la Société archéologique de Namur, tome 72, 1998, p. 97-145.

Auteur(s): Rousseaux (Xavier)
Année de publication: 1998
Lieu(x): Sambre-et-Meuse
Thème: 2-2-3 — Révolution et Empire. Études locales sur l'organisation judiciaire