Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Congar (Pierre). Scènes de la vie à Sedan sous la Révolution, d'après les registres de la justice de paix et de conciliation (1791-1796), Le Pays sedanais, 1980, 45e année, nouvelle série, n° 7, p. 80-95.

Auteur(s): Congar (Pierre)
Année de publication: 1980
Lieu(x): Sedan
Thème: 2-4-2-3-4 — Nouvelles juridictions. Justice de paix et contentieux