Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Farcy (Jean-Claude)
Courteville (H. de). Une séparation de corps en 1790-1792 [Saône-et-Loire], Annales de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Mâcon, série 3, vol. 20, 1916-1917, p. 20-36.
- Auteur(s)
- Courteville (H. de)
- Année de publication
- 1916
- Lieu(x)
- Saône-et-Loire
- Thème
- 2-5-3-3 — Révolution et Empire. Procès classés par noms de lieux