Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1-3-3 — Périodiques de jurisprudence et législation. Classement géographique
276 résultats
La Gazette judiciaire et juridique du Pays Basque, hebdomadaire d'informations judiciaire, juridique et administrative, n° 1 (1994, 21 septembre)-n° 23 (1995, mars)
Cahiers de jurisprudence de la Cour d'appel et du Tribunal administratif de Pau, 1981-1984.
Jurisprudence de la Cour impériale de Pau, des tribunaux civils, de commerce et de paix et des conseils de préfectures du ressort, éd. par Lasserre (Joseph-Ernest), fondée en 1861-1862, mensuel., Pau, Impr. de E. Vignancour, s. d.
Recueil périodique des arrêts de la Cour royale de Pau, éd. par Forest (Ed.) et Lamaignère (J.), 1837 [I].
Recueil judiciaire du ressort de la Cour impériale de Pau, rédigé avec le concours et la collaboration de plusieurs magistrats, avocats, avoués et officiers ministériels du ressort, éd. par Gouarné-Oustalet (Siméon), Toulouse, Impr. de Troyes, 1863, 2 vol.
Le Catalan judiciaire. L'hebdomadaire d'informations juridiques, n° 874 (1994, 7 mars)-[...]
Bulletin de la Cour d'appel de Poitiers, 1889 [I]-[...].
Journal des arrêts de la Cour royale de Poitiers, éd. par Chauveau (Adolphe), rédigé par Boncenne, Bréchard, Foucher, Pervinquière et publié par Chauveau Adolphe, Paris, 1823-1825, 2 vol.
Jurisprudence poitevine. Journal des arrêts de la Cour de Poitiers, Poitiers, 1850/1851 (I)-[...].
Journal des audiences du Tribunal d'appel séant à Poitiers, an XI-an XIII, 1800-1805 [I-III].
Jurisprudence et vie judiciaire de Poitou-Charentes-Vendée] Poitiers, Centre de formation professionnelle des avocats du ressort de la Cour d'appel de Poitiers, 1981-1987.
Jurisprudence de la Cour impériale de Poitiers, recueil d'arrêts publié sous le patronage de M. de Sèze et rédigé par MM. Lévrier et Beylot, Poitiers, 1855 [I]-[...].
Jurisprudence de la Cour royale de Poitiers ou Journal des arrêts rendus par cette cour, rédigé par M. Eugène Guillemeteau, et MM. Pontois (C.), Calmeil, Gaillard et Grellaud, Poitiers, Impr. de Saurin, 1830.
Recueil des arrêts de la Cour royale [puis d'appel] de Poitiers en matière civile, commerciale et criminelle, éd. par Orillard, Trichet (François-René-Augustin), Poitiers, 1845 [I]-[...].
Revue juridique polynésienne, Association de législation comparée des Pays du Pacifique, en collaboration avec Victoria University Law Review, la New Zealand Association for Comparative Law et l'Université de la Polynésie française, Vol. 1 (1994)]->
Moniteur des tribunaux et du notariat [de Provence]. Journal des intérêts de l'ordre judiciaire... 1878 (I)-[...].
Sauvecanne (Ad. de). Moniteur des tribunaux et du notariat de Provence. Traité des questions controversées : droit civil, procédure civile, notariat, hypothèques, enregistrement, greffe, timbre, etc., tome I, Marseille, Impr. de Barlatier-Feissat père et fils, s. d., 108 p.
L'Écho judiciaire des Pyrénées-Orientales. Journal hebdomadaire de droit, de jurisprudence et d'annonces judiciaires et légales, novembre 1909 [I, n° 1]-[...].
Jurisprudence Champagne-Ardenne, n° 1 (1977, mars)-n° 11 (2000), Université de Reims, Faculté de droit et des sciences économiques, Centre d'études judiciaires. Association régionale des amis de l'Université et de l'enseignement supérieur pour la promotion de l'étude et de la recherche scientifique, en liaison avec le monde de l'économie. Association pour le développement de l'enseignement et des recherches Champagne-Ardennes.
Tribunal de commerce de Rennes. Audience. Installation des nouveaux membres du tribunal... (1863)
Table générale et raisonnée du Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes de 1810 à 1835 inclusivement, par MM. J.-L. Le Hir et Ch. Nouvel, Rennes, s. d.
Recueil des arrêts de la Cour d'appel de Rennes et des jugements rendus par tribunaux de première instance civils et de commerce, les justices de paix et les conseils de prud'hommes du ressort, revue mensuelle, avec la collaboration des membres du barreau et de la compagnie des avoués à la Cour, par Carlier, Cuault, Dubois, Rennes, Impr. de H. Riou-Reuze, 1909 (I) ->
Poulizac (Th.). Résumé de la jurisprudence de la Cour impériale de Rennes en matière de partage des terres vaines et vagues, Rennes, Impr. de A. Leroy, 1860, 162 p.
Jurisprudence de la Cour d'appel de Rennes, revue mensuelle, éd. par Chauveau (Ernest), 1902-1907 [?] [I-V].