Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1-3-3 — Périodiques de jurisprudence et législation. Classement géographique
276 résultats
Tribunal de Commerce de Lyon. Installation du président, des juges et juges suppléants... Compte-rendu des affaires, 1901-1902 ?
Recueil des réunions mensuelles du Tribunal de commerce de Lyon, [...] 1896.
Journal de la Cour d'appel de Lyon, par Fayard (Ennemond-Dominique-Nicolas), Lyon, H. Georg, 1890, III-423 p.
Moniteur judiciaire de l'arrondissement de Lyon. Organe des tribunaux et des annonces légales. Journal de jurisprudence de la Cour d'appel de Lyon, fondé en mars 1837 [I] ->
Résumé général de la jurisprudence de la Cour d'appel de Lyon et des tribunaux du ressort, de 1859 à 1872, éd. par Boucaud (Gilbert), Lyon, Mougin-Rusand, 1872, 553 p; 2e série, 1872-1879, 8 vol.
Jurisprudence de la Cour royale [puis Cour impériale; Cour d'appel] de Lyon [puis et des tribunaux du ressort. Tables des décisions contenues dans le Moniteur judiciaire de Lyon], éd. par V. Duquaire et Paul Rougier, Lyon, 1823-1871 [I-XL], 1872-1901 [I-XXX], 1901 [?] ->
Le Tout Lyon et le Moniteur judiciaire réunis, 5 janvier 1956 (n° 1)->
Résumé général de la jurisprudence de la Cour impériale de Lyon, depuis le commencement du siècle jusqu'en 1857, par J. Rougier, 1858-1859.
Recueil de jurisprudence du Tribunal de commerce de Lyon [puis et de Saint-Étienne], 1895 [I]-[...].
Bulletin de jurisprudence régionale, Lyon, Association Interface, 1983-1985.
Gazette judiciaire et commerciale de Lyon. Journal de jurisprudence et d'annonces légales, Lyon, octobre 1899-décembre 1955; fusionne avec "Petites affiches lyonnaises et départementales et Nouvelles affiches" pour devenir "Petites affiches lyonnaises, Gazette judiciaire et commerciale réunis".
Testenoire (Claude-Victor). Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour royale de Lyon, 1832-1837, avec appendices, notes et additions, Lyon, Impr. de Pélagaud et Lesne, 1838, XXXVI-456 p.
Recueil de législation et de jurisprudence marocaines..., septembre 1912 [I, n° 1]->
Revue marocaine de législation, doctrine, jurisprudence chérifiennes..., 1935-1937/38 [?] (n° 1-8)
Gazette des tribunaux du Maroc. Législation, jurisprudence, débats judiciaires, 1921 [I]->
Bulletin judiciaire et commercial de Marseille, 1er septembre 1913 (1re année, n° 1)-[...] (1914)
Journal de jurisprudence commerciale et maritime, Marseille, 1820-1939 [I-CXVI].
La Jurisprudence commerciale de Marseille. Massilia civitas, 1ère année 1939-[...]
Répertoire alphabétique de la jurisprudence civile de Marseille, contenant les sommaires et les rubriques des décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille de 1877 à 1884, publié par MM. Platy-Stamaty, avec le concours et la collaboration de MM. Alexis Estrangin...Paul Corticchiato ...Wulfran Jauffret...Ardisson de Perdiguier, Marseille, Impr. de Gassy, 1889, 357 p.
Sommaire des jugements du Tribunal de commerce de Marseille et des arrêts de la Cour d'Aix rendus en matière commerciale et industrielle, mensuel, Marseille, 1919 [I]-[...].
Jurisprudence de la Cour impériale de Metz. Bibliographie juridique, éd. par Dommanget (Jacques-Philibert), Metz, 1856.
Jurisprudence des Cours royales de Metz et Nancy, éd. par Briard (Louis-Jérôme-Rémy), Chatillon (Émile), Leneveux, Metz, tome I, 1833.
Jurisprudence de la Cour royale [puis impériale] de Metz, ou Recueil des arrêts rendus par cette cour, éd. par Oulif (Charles-Narcisse), Dommanget (Jacques-Philibert), Abel (Ch.), Poulet (Jules-Hippolyte-Désiré), Metz, 1818-1826, [I-V], 1854-1869 [I-XVI; série générale, VII-XXIII].
Recueil judiciaire du Midi..., 1845 (I)-[...]