Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-5-3-2 — Révolution et Empire. Procès classés par noms de personnes

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H Hayakawa (Riho). L'assassinat du boulanger François, mémoire de D.E.A., Histoire, Paris 1, 2001, dact. H Hayakawa (Riho). L'assassinat du boulanger Denis François le 21 octobre 1789, Annales historiques de la Révolution française, 2003, n° 3, p. 1-19. Morel (Ambroise). Assassinat du boulanger François, par Ambroise Morel, Paris, Impr. de la Bourse de commerce, s. d., 12 p. Jugement rendu par le Tribunal criminel du département de la Seine, qui, sur la déclaration unanime du jury ordinaire de jugement, condamne à la peine de mort Jean-Charles Fressinet, marchand de volailles, âgé de 41 ans,... pour avoir le 8 ventôse [-27 février 1803], commis un assassinat sur la personne du citoyen Leveau, horloger, âgé de 56 ans,... Ledit Jean-Charles Fressinet sera exécuté aujourd'hui 17 prairial [an XI-6 juin 1803], sur la place de grève..., Paris, impr. Renaudière fils, s. d., 4 p. H Quenson de La Hennerie (A.). La révolte des réfractaires et des paysans dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais (novembre 1813-avril 1814). Exécution de Louis-Joseph Fropot à Wavransles-Elnes, Bulletin historique de la Société des antiquaires de la Morinie, tome 14, 1922-1929, p. 728-736. H Hernoud (André). L'aventure de Marie Fuchet [victime de violences à Lyon en 1803], L'Araire. Groupe de recherche sur l'histoire et le folklore de l'Ouest lyonnais, 1987, n° 69, p. 23-27. Fulchiron (Aimé-Gabriel), Bellart (Nicolas-François). Preuves de l'aperçu pour le citoyen Fulchiron, banquier, contre le citoyen Courtois, tribun, Paris, impr. P. Sablier, s. d., 11 p. Fulchiron (Aimé-Gabriel), Bellart (Nicolas-François). Analyse des faits pour le citoyen Fulchiron, banquier, contre le citoyen Courtois [20 ventôse an 8], Paris, impr. P. Sablier, s. d., 12 p. Consultation pour le citoyen Fulchiron, banquier, à Paris [Signé : de Seze, Tronchet, Ferey et 14 autres jurisconsultes, 8 germinal an VIII], S. l. n. d., 18 p. Becquey-Beaupré, Courtois (Edme-Bonaventure), Picard (Louis-Ferdinand). Conclusions motivées pour les citoyens Edme-Bonaventure Courtois, ancien négociant, et Louis-Ferdinand Picard, en présence de Nicolas Chevassut, tous plaignans, en date des 29 pluviôse, 3 germinal et 11 floréal an 7 [17 février, 23 mars et 30 avril 1799], contre les citoyens Aimé-Gabriel Fulchiron, Henri Clauses, Alexandre Chevassut, Barthélémi Villot, et J. B. E. Verstraeten, tous accusés, Paris, impr. C. F. Patris, s. d., II-35 p. Courtois (Edme-Bonaventure). Analyse de la plainte du 22 pluviôse an VII [10 février 1799] rendue par le citoyen Courtois, contre les citoyens Aimé-Gabriel Fulchiron, Henri Clauses, Alexandre Chevassut, Barthélémy Villot et J. B. E. Verstraeten, Paris, impr. C. F. Patris, s. d., 109 p. Courtois (Edme-Bonaventure), Picard (Ferdinand), Becquey-Beaupré. Précis pour le citoyen Courtois et le citoyen Ferdinand Picard, en présence du citoyen Nicolas Chevassut, tous plaignans, en date des 22 pluviôse, 3 germinal et 11 floréal an 7 [10 février, 23 mars et 30 avril 1799] contre Aimé-Gabriel Fulchiron, Henri Clauses, Alexandre Chevassut, Barthélemy Villot, J. B. Emmanuel Verstraeten [sic pour Verstraeten], tous accusés, Paris, impr. Giguet, s. d., 24 p. Bruguière (Jean-Joseph-Thomas). Mémoire pour le sieur Fusi, de Milan,... contre le sieur Perret, joaillier-changeur à Paris, Paris, impr. Mame, s. d., 43 p. H Roffin (Raymond), Roffin (Françoise). Le procès de Claude-Brice-François Gachet en décembre 1792 : comment la justice criminelle ordinaire de 1791 a-t-elle fonctionné dans des circonstances exceptionnelles ?, Bulletin annuel de la Société d'archéologie et d'histoire du Tonnerrois, n° 49, 1996, p. 25-37. H Roffin (Raymond), Roffin (Françoise). Marie-Alexandre Gachet de Sainte-Suzanne (1758-1815). Comment est-il devenu un marginal ?, Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne, 1998, vol. 130, p. 221-238. Jugement du Tribunal criminel du département de la Seine, condamnant à la peine de mort le nommé Gaspard Gerizi, pour le meurtre du citoyen Lance suivi de violences et voies de fait sur un officier de paix.- Jugement du Tribunal de Cassation rejetant le pourvoi de Gerizi, Paris, impr. Fauvelle, s. d., Plano à 4 col. H Le Caer (Chantal). Chronique d'un meurtre annoncé ou la triste histoire de Rose Gevoz, atteinte de folie [assassinée à Moirans, Isère, par sa soeur en 1813], Renouillard, 1994, n° 3, p. 39-42. H Dauphin (Jean-Luc). L'affaire Gibier-Marsangy : un curieux procès sous le Directoire, L'Écho de Joigny, 1974, n° 13, p. 23-26. H Pothier (Josanne). Un amusant procès en 1791 [le curé Jean-Baptiste Grassat est accusé d'avoir battu Jeanne Liandier], Almanach de Brioude, 1983, 63e année, p. 165-168. Jugement rendu par le Tribunal criminel du département de la Seine, qui, sur la déclaration du jury spécial de jugement, condamne à la peine de mort, Charles Guinez, âgé de 32 ans, ci-devant orfèvre,... Jeanne-Guillaumette Dubois, femme de Jean-Baptiste Bruno, âgée de 25 ans,... sans état,... et Marie Giraudet, femme de Michel Brasier, âgée de 36 ans,... tapissière,... Convaincus, savoir : Charles Guinez, d'avoir effectué volontairement et avec préméditation, une attaque, à dessein de tuer, sur la personne de Michel Brasier, tapissier, demeurant à Paris [VIe], rue du Vieux-Colombier et les femmes Bruno et Brasier, de l'avoir aidé et assisté dans les circonstances qui ont préparé et facilité le crime..., Paris, impr. C.-F. Patris, s. d., 4 p. Aux membres du Corps législatif et du Directoire exécutif [Signé : Hacquart, ce 16 thermidor an 7-3 août 1799], S. l. n. d., 4 p. H Faupin (Bernard). Procès à Reims [Marne] en 1802 d'un faux dauphin : l'affaire Hervagault, Annales de l'Académie nationale de Reims, 1992, tome 8, p. 32-35. H Laurent (Gustave). Un faux Dauphin : jugement du Tribunal criminel de la Marne contre Jean-Marie Hervagault, pseudo dauphin (12 et 13 germinal an X), La Révolution française, tome 37, juillet-décembre 1899, p. 102-129. H Faget (Renaud). « L’affaire Houchard » ou la doctrine judiciaire de la guerre, Annales historiques de la Révolution française, n° 360, 2010, 2, p. 49-75.