H Belin-Milleron (J.). Les "Réponses" du Comité de Constitution de l'Assemblée nationale de 1789-1791, Revue internationale d'histoire politique et constitutionnelle, Paris, P. U. F., 1953, n° 12, octobre-décembre, p. 257-267. H Colfavru (Jean-Claude). Le pouvoir judiciaire sous le régime de la souveraineté nationale (1789-1799), La Révolution française, tome 1, 1er semestre 1881, p. 367-385. H Decenière-Ferrandière (André). La Constitution de 1793, La Révolution française, nouvelle série, n° 7, 1936, p. 237-254. H Debbasch (Roland). L'écriture de la Constitution, in 1791. La première Constitution française. Actes du Colloque de Dijon, 26-27 septembre 1991, Paris, Économica, 1993, p. 111-122. H Dubois (Jean-Pierre). Déclaration des droits et dispositions fondamentales, in 1791. La première Constitution française. Actes du Colloque de Dijon, 26-27 septembre 1991, Paris, Économica, 1993, p. 43-55. H Duguit (Léon). La séparation des pouvoirs et l'Assemblée nationale de 1789, Paris, Revue d'économie politique, tome VII, février, avril et juin 1893, p. 99-132, 336-372, 567-515. H Faure (Maurice-Henri). Les rapports du pouvoir législatif et du pouvoir judiciaire, de la fin de l'ancien régime à la promulgation du code civil, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, 1949, dact., 118 f°. H Flandin (Étienne). L'Assemblée constituante et le pouvoir judiciaire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Pau, 16 octobre 1885, Pau, Garet, 1885, 46 p. H Frost (Thomas Gold). The French Constitution of 1793, Ph. D. dissertation, Columbia University, 1890, New-York, A.-E. Chasmer, 1890, 46 p. H Guastini (Riccardo). La fonction juridictionnelle dans la constitution de l'an III, in Dupuy (Roger), Morabito (Marcel) (dir). 1795. Pour une République sans Révolution, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 1996, p. 217-232. H Halpérin (Jean-Louis). 1789-1815 : un quart de siècle décisif pour les relations entre la Justice et le Pouvoir en France, Justices. Revue générale de droit processuel, n° 3, janvier-juin 1996, p. 13-23. Henrion de Pansey (Pierre-Paul-Nicolas). De l'autorité judiciaire dans les gouvernements monarchiques, Paris, T. Barrois père, 1810. H Hourtoule (Sarah). La confiscation de l'indépendance et de l'autorité judiciaires (1800-1815), thèse de doctorat, histoire du droit, Lille 2, 2002, dact., 2 vol., 1045 f°. H Koubi (Geneviève). Discours juridique constitutionnel et Déclaration des droits de 1793, in L'an I et l'apprentissage de la démocratie. Actes du Colloque de Saint-Ouen organisé par le comité des idéaux de 89 et la ville de Saint-Ouen, les 21-22-23-24 juin 1993, Saint-Denis, Ed. PSD, 1995, p. 683-696. H Laferrière (Julien). La raison de la proclamation de la règle de la séparation des autorités administrative et judiciaire par l'Assemblée constituante, in Mélanges Paul Negulesco, Bucarest, 1935, p. 427-443. H Marongiu (Antonio). La place du pouvoir judiciaire dans les constitutions françaises du XVIIIe et du XIXe siècle, in Études d'Histoire du Droit à l'Epoque contemporaine XIXe-XXe siècles, Journées internationales de la Société d'histoire du droit, Poitiers-La Rochelle 1983, Paris, P. U. F., 1985, p. 179-189. Merlin (Philippe Antoine, dit Merlin de Douai). Convention nationale. Vues sur l'organisation constitutionnelle du pouvoir judiciaire, par Ph.-Ant. Merlin (de Douai), Paris, Impr. nationale, thermidor an III, 12 p. Millot. Observations d'un citoyen sur le chapitre concernant l'administration de la justice du projet de la nouvelle constitution, s. l., 1795. H Moore (James M.). The Constitution of 1793. A study of the Evolution of the Republican Ideal during the French Revolution, Ph. D. dissertation, University of California, 1943. H Moore (James M.). The roots of French Republicanism. The evolution of the Republican ideal in French Revolutionary France and its culmination in the Constitution of 1793, New-York, American Press, 1962, 344 p. Ricard, député de Nîmes. Principes sur le pouvoir judiciaire, s. l. n. d. H Roels (J.). Aux sources historiques des fondements du pouvoir judiciaire : l'Assemblée Constituante française de 1789 à 1791, Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis (Groningue), 1975, tome 43, p. 45-57. H Royer (Jean-Pierre). Le "pouvoir judiciaire" dans la Constitution de 1793, in Bart (Jean), Clère (Jean-Jacques), Courvoisier (Claude), Verpeaux (Michel) (dir.). La Constitution du 24 juin 1793. L'utopie dans le droit public français ?, Actes du Colloque de Dijon, 16 et 17 septembre 1993, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1997, p. 307-319. H Royer (Jean-Pierre). Quelle place et quel rôle pour la justice dans la troisième Constitution française, in La constitution de l'an III ou l'ordre républicain. Actes du Colloque de Dijon, 3-4 octobre 1996. Textes réunis par Jean Bart, Jean-Jacques Clère, Claude Courvoisier et Michel Verpeaux, Dijon, Presses universitaires de Dijon, 1998, p. 299-314.