H Bleton-Ruget (Annie). L'infrajustice institutionnalisée : les justices de paix des cantons ruraux du district de Dijon pendant la Révolution, in Garnot (Benoît) (dir.). L'infrajudiciaire du Moyen Âge à l'époque contemporaine. Actes du Colloque de Dijon 5-6 octobre 1995, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1996, p. 291-311. H Étienne (Grégory). La justice de paix du canton de Draguignan pendant la Révolution française (1791-1799), mémoire de maîtrise, Histoire, Aix-Marseille, 2000, dact., 153-76 f°. H Logie (Jacques). Les juges de paix du département de la Dyle sous le Directoire, in Jacques Bernet, Jean-Pierre Jessenne, Hervé Leuwers (dir.). Du Directoire au Consulat, 1. Le lien politique local dans la Grande Nation, Villeneuve d'Ascq, Centre de Recherche sur l'Histoire de l'Europe du Nord-Ouest, 1999, p. 215-231. H Justices de paix an X, département des Ardennes, département de l'Entre-Sambre-et-Meuse, Ardenne wallonne, 1991, Supplément au n° 56, encart de 8 p. H Di Folco (Sophie). Naissance des justices de paix, 89 en Essonne, n° 8, 1990, p. 8-10. H Bodinier (Bernard). Des juges-citoyens aux notables du consulat : les juges de paix de l’Eure pendant la Révolution, Annales historiques de la Révolution française, n° 360, 2010, 2, p. 103-132. H Humbert (Sylvie). Justice de paix et République en Flandres, in Lorgnier (Jacques), Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Justice et République (s), Lille, Ester éditions, 1993, p. 111-135. H Humbert (Sylvie). Des apaiseurs aux juges de paix : une continuité en Flandre, in Dauchy (Serge), Humbert (Sylvie), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Le juge de paix. Actes de la Table ronde tenue à Lille le 22 mars 1993, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 1995, p. 5-30. H Guégan (Isabelle). Création et fonctionnement des justices de paix de Fougères et Fleurigné 1790-an VI. Histoire institutionnelle et politico-culturelle, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 2001, dact. H Bart (Jean). La justice de paix du canton de Fontaine-Française à l'époque révolutionnaire, Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 1968 (1965), n° 26, p. 193-216. H Valente (Fabien). Les débuts de la justice de paix dans le canton de Givors, Revue historique de droit français et étranger, 75, 2, avril-juin 1997, p. 237-260. H Tauzia (David). Une justice de paix municipale : La Flotte-en-Ré [Charente-Maritime] (1790-1802), Ecrits d'Ouest, 1998, n° 7, p. 45-85. H Tauzia (David). La Justice de paix de la Flotte-en-Ré (1790-1802), mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Poitiers, 1997, dact., 96 f°. H Zink (Anne). La justice de paix dans les Landes sous la Révolution, in Les Landes et la Révolution, 1992, p. 169-190. H Bernard (Jean-Pierre). L'activité des justices de paix de Loriol et de Taulignan de 1790 à 1794, Revue drômoise. Archéologie, histoire, géographie, 1988, tome 86, n° 450, p. 290-300. H Di Stasio (Vanessa). La justice de paix dans quatre cantons de Lorraine sous la Révolution et le Consulat, Le Pays lorrain, 105e année, 2008, vol. 89, n° 4, p. 300-302. H Di Stasio (Vanessa). La justice de paix en Lorraine de 1790 à 1804 (études institutionnelle et contentieuse dans quatre cantons), thèse, histoire du droit, Nancy 2, 2009, dact. H Heurtier (Martial). La justice de paix de Louvigné-du-Désert (1790 - an 9), mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 2004, 2 vol., dact., 131 et 291 f° H Vaultier (Roger). Les premières justices de paix, Tout Lyon, 1959, n° 351, p. 3; n° 352, p. 3, 7. H La justice de paix dans le canton de Legé [Loire-Atlantique] en 1791-1792, Bulletin de la Société d'études et de recherches historiques du pays de Retz, 1993, n° 13, p. 26-35. H Bourrut (Abel). La justice de paix de Magny à la fin du XVIIIe siècle, Mantes, 1904, 14 p. H Bottin (Georges-Robert). La mise en place des tribunaux de paix dans le département de la Manche (1790-1792), in Justice et gens de justice en Normandie. Actes du 41e Congrès organisé par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, Saint-Pierre-sur-Dives, 12-15 octobre 2006, Louviers, Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, 2007, p. 53-58. H Pasquier (Gaëtan). Juges et justice de paix dans les Mauges (1790 - début du 19e siècle), mémoire de maîtrise, Histoire, Université catholique de l’Ouest, 2004, dact., 152 f°. H Odo (Georges). Le juge de paix au temps de la Révolution [six cahiers de la justice de Monflanquin, Lot-et-Garonne, novembre 1791-mars 1802], Revue de l'Agenais, 1997, année 124, n° 3, p. 263-271.