H Fédière-Guiraudon (Chantal). Une aide à la généalogie montagnacoise [Hérault] : la justice de paix en l'an II, Bulletin des amis de Montagnac, 1994, n° 32, p. 11-39. H Montagoudin contre Castelmoron-d'Albret [Leur lutte pour le siège du tribunal en 1790], Les Cahiers du Réolais, 1973, 25e année, n° 93, p. 7-9. H Bandelier (André). La bourgeoisie montbéliardaise face aux défis économiques et politiques. Audincourt et Montbéliard, sièges de justices de paix haut-rhinoises (1800-1814), Bulletin des Mémoires de la Société d'Emulation de Montbéliard, vol. LXXV, fascicule 102, 1979, p. 91-117. H Leguérinel (Karine). Étude de la justice de paix dans les cantons d'Iffendic et de Montfort de 1790 à 1799 : justice, pouvoir et société au temps de la Révolution française, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1999, dact., 236 f°. H Carail (Roch-Vincent). Les débuts de la justice de paix à Montpellier, thèse de doctorat, Histoire du droit et des institutions, Perpignan, 2004, dact., 449 f°. H Barlet (Henri). Projet de remaniement de territoires et réunion des justices de paix (1797-1801), Union Faulconnier, Société historique et archéologique de Dunkerque et de la Flandre maritime. Bulletin, 13e année, tome 13, 1910, p. 227-238. H Wauters (Éric). La société civile et les institutions [en Haute-Normandie, pendant la Révolution], Annales de Normandie, 1996, année 46, n° 1, p. 45-55. H Andrews (Richard M.). The justices of the peace of Revolutionary Paris, september 1792-november 1794 (Frimaire Year III), Past and Present, August 1971, n° 52, p. 56-105. H Lazard (Lucien). La justice de paix du canton de Passy 1790-an X, Bulletin de la Société historique d'Auteuil et de Passy, tome 4, 1901-1903, p. 63-66, 83-86. H Rigaudeau (Jean-Bernard). Une justice de paix révolutionnaire [Poissy], Chronos. Cercle d'études historiques et archéologiques de Poissy, n° 20, automne 1989, p. 71-75. H Ansart (François). Justice de paix à Querrieux, 1791-1802, Histoire et traditions du pays des courdriers [Rainneville], 2006, n° 33, p. 4-7. H Hue (Guillaume). La justice de paix de Quincampoix, mémoire de master 1, Rouen, 2007, dact. H Roquetanière (P.). Les débuts de la justice de paix à Riom-ès-Montagnes, Revue de la Haute-Auvergne, 1966, tome 40, avril-septembre, p. 176-180. H Balège (Virginie). La justice de paix du canton de Roquevaire sous le Consulat et l'Empire (1800-1815), mémoire de maîtrise, Histoire, Aix-Marseille, 2003, dact., 241 f°. H Souday (Gaëlle). Enquête sur les justices de paix à Rouen pendant la Révolution (1790-1795), mémoire de maîtrise, Histoire, Rouen, 1993, dact. H Luc (Albert-Michel). Justice de paix en Ré : conciliation et jugement (1790-1802), Revue de la Saintonge et de l'Aunis, 2007, tome 33, p. 55-66. H Bellugou (Henri). La Révolution dans le canton de Saint-Pargoire (1789-1800), thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Impr. de la Charité, 1931, 404 p. H Simon (Jean-Luc). La justice de paix du canton de Saint-Rémy-de-Provence pendant la Révolution française, mémoire de maîtrise, Histoire, Aix-Marseille 3, 2004, dact. H Ballé (V.). Création des justices de paix, Société des lettres, sciences et arts du Saumurois, 5e année, n° 17, 1914, p. 15-20. H Fischler (Albert). La justice de paix et les juges de paix en Seine-et-Marne pendant la Révolution et l'Empire 1790-1815, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 12 Val-de-Marne, 1975, dact., 175 f°. H Cornet (Ch.). La justice de paix du canton de Tauves (1789-1795), mémoire de maîtrise, Histoire, Clermont-Ferrand 2, 1994, dact. H Camos (James). Justices et juges de paix à Toulouse sous la Révolution 1790-1799, mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2, 1999, dact., 105 f°. H Cognault (Jérôme). Le bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792), mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 1990, dact., 113 f°. H Salembier (Didier), Walme (Jean-René). Étude comparée de deux justices de paix rurales du département du Nord pendant la Révolution française (1780-1800) : Estournel, district de Cambrai ; Trélon, district d'Avesnes, mémoire de maîtrise, Histoire, Valenciennes, 2000, dact.