Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-5-2-4 — Révolution et Empire. Procédure pénale. Jugement et jury
54 résultats
Siméon (Joseph-Jérôme). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport par Siméon sur la question intentionnelle. Séance du 11 frimaire an V, Paris, Impr. nationale, an V, 12 p.
Thouret (Jacques-Guillaume). Neuvième discours de M. Thouret à l'Assemblée nationale sur l'organisation judiciaire. Séances des 11 et 12 janvier 1791 [Nécessité des preuves orales devant les jurés], Paris, Baudoin, 1791, 54 p.
Thouret (Jacques-Guillaume). Second discours de M. Thouret à l'Assemblée nationale sur l'organisation judiciaire. Séance du 6 avril 1790. Discussion sur l'établissement des jurés, Paris, Impr. nationale, s. d., 40 p.
H
Villard (Pierre-Marie-Evrard). Le droit criminel et le jury durant l'époque intermédiaire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 16 octobre 1896, Nancy, Vagner, 1896, 52 p.
Villenave (Mathieu-Guillaume-Thérèse), pseud. Nolin, Laporte. Des jurés et de la conviction intime, Nantes, impr. de A.-J. Malassis, an IV, 34 p.
H
Woloch (Isser). "Le palladium de la liberté" : vicissitudes du juré criminel, in Vovelle (Michel) (dir.). L'Image de la Révolution française. Actes du Congrès mondial pour le Bicentenaire, Paris-Sorbonne, 6-12 juillet 1989, Paris, Oxford, 1990, tome 2, p. 983-988.