H Bottet (Eugène). Un procès en 1793-1794 contre un officier forézien [Jean-Thomas d'Aboin de Cordes], Actes du 106e Congrès national des sociétés savantes, Perpignan 1981. Section d'histoire moderne et contemporaine, tome 2 : Histoire du Roussillon et questions diverses, Paris, Comité des travaux historiques et scientifiques, 1984, p. 145-152. H Bottet (Eugène). Procès d'un officier forézien [Jean-Thomas d'Aboin de Cordes] et note sur les familles de Cordes et Chometton, Généalogie et histoire (Isigny), 1989, n° 60, p. 10-14. H Derobert-Ratel (Christiane). L'assassinat du banquier Moïse Alphandéry à Cabannes en 1814, L'Écho des Carrières. Bulletin de l'Association culturelle des Juifs du Pape (Cavaillon), 1995, n° 6, p. 8-16. H Homberg (Paul). Un procès criminel à Rouen en 1808 [conspiration d'Aché et de Mme Aquet de Férolles, née de Combrai], Précis analytique des travaux de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen, 1876-1877, p. 247-268. H Berranger (Henri de). Un procès criminel sous la Terreur. L'affaire d'Argier de Saint-Vaury, Mémoires de la Société des Sciences naturelles et archéologiques de la Creuse (Guéret), tome 23, 1925-1927, p. 198-200. H Le Clère (Marcel). Un assassinat aux Champs-Elysées à l'époque révolutionnaire [abbé Baduel], Liaisons. Bulletin d'information de la Préfecture de police, n° 147, février 1968, p. 8-12. Jugement du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Nantes, qui condamne le citoyen Batard,... à une amende de 525 francs, pour avoir refusé en payement des promesses de mandats. Du 12 prairial an IV..., Nantes, Impr. de Brun aîné, s. d. Baudelocque (Jean-Louis), Dr. Plaidoyers pour le sieur Baudelocque, membre des ci-devant Collège et Académie de Chirurgie,... contre Alexandre Tardieu, graveur de la Marine ; Jean-François Sacombe, se disant médecin-accoucheur ; la femme Bridif ; et le sieur Lefebvre, imprimeur [d'un libelle dans lequel le sieur Sacombe attaque la façon dont Baudelocque a accouché Mme Tardieu en présence de la femme Bridif] prononcés par Mr Delamalle aux audiences des 28, 30 messidor et 7 thermidor an XII ; recueillis par le sténographe, Paris, impr. Delance et Lesueur, 1804, 167 p. H Drageon (François). Le procès criminel de Louis Baudet en 1792, inculpé d'assassinat collectif de sa famille par empoisonnement, Les Cahiers d'histoire de La Rochelle et de la Révolution, 1988, n° 1, p. 147-149. Jugement rendu par le 1er conseil de guerre permanent de la 17me division militaire, qui condamne, à la peine de mort, Louis Beaudoin, (dit Fortin, Fleury, Dellisle et Chollet)... trésorier de la bande des chauffeurs dernièrement exécutés,... Détails des vols, cruautés et abominations commises par ce monstre exécrable... [5 ventôse an 8-24 février 1800], Paris, impr. Renaudière, s. d., 4 p. H Tulard (Jean). Une affaire criminelle sous l'Empire : l'aveugle du bonheur, Vigilat, 1956, n° 19, p. 4-7. H Meillet (Paul). Quand Me Berryer père passait en correctionnelle [1807], La Vie judiciaire, 1957, n° 578, 6-11 mai, p. 9. Du département de la Loire inférieure. En exécution de l'arrêté du Directoire exécutif en date du 2 pluviôse, an V de la République française, une et indivisible. État sommaire des Jugemens portant condamnation, [de Pierre Blandin, dit Crochet et André Surin, dit Angebault, pour crimes d'incendie], rendus dans le cours du mois de pluviôse, an V, par le Tribunal criminel du Département de la Loire inférieure, séant à Nantes, du 17 pluviôse, an cinquième de la République française, une et indivisible [Signé : Phelippes, président ; Ramet, commis-juré], Nantes, impr. A.-J. Malassis, an V [-1797], 1 p. Observations soumises à la cour royale de Rennes par les pharmaciens de Nantes, appelants d'un jugement rendu par le tribunal de police correctionnelle de l'arrondissement de Nantes, le 31 mars 1841 ; contre le sieur Bordeau, cafetier, prévenu de contravention à la loi du 21 Germinal an XI, Nantes, Impr. de Camille Mellinet, 1841, 22 p. H Hugon (Henri). Les faux assignats à Limoges. Le procès des Bordier, Bulletin de la Société archéologique et historique du Limousin, tome LXXVIII, 1940, p. 332-341. Delamalle (Gaspard-Gilbert). Plaidoyers pour Moutardier et Le Clerc, accusés de contrefaçon du dictionnaire de l'Académie française, intimés; contre Bossange, Masson et Besson, accusateurs, appelans, et contre le commissaire du gouvernement, aussi appelant; prononcés au Tribunal criminel du département de la Seine par le citoyen Delamalle... suivis du jugement rendu par ce tribunal en faveur des dits intimés, comprenant celui intervenu pareillement en leur faveur au tribunal de police correctionnelle, Paris, Moutardier, an XI-1803, 236 p. Laveaux (Jean-Charles). Discours prononcé le 9 thermidor an 10, au tribunal de police correctionnelle, cinquième section, par J.-Ch Laveaux, rédacteur de la nouvelle édition du dictionnaire de l'Académie française, publiée par Moutardier et Le Clere, contre les libraires Bossange, Masson et Besson, acquéreurs d'exemplaires d'une prétendue cinquième édition du Dictionnaire de l'Académie française, et contre le citoyen Chauveau-Lagarde, leur défenseur, Paris, Impr. de Moutardier, s. d., 10 p. Observations pour les citoyens Moutardier et Le Clère...contre...Bossange, Masson et Besson et contre les commissaires du gouvernement près le Tribunal criminel de la Seine, l'un et l'autre demandeurs en cassation d'un jugement de ce tribunal, du 24 frimaire an XI, Paris, Le Clère, s. d., [1802], 14 p. Procès criminel de la fille Bouhourt, prévenue de trois assassinats à coups de marteau, et à différentes époques. Troisième et dernière séance du samedi 30 avril 1808. Condamnation de l'accusée à la peine de mort, Paris, Impr. de la Cour de justice criminelle, s. d. Jugement du tribunal criminel... de la Loire-Inférieure, qui décharge Julien Bouvier,... de l'amende... prononcée contre lui par jugement du tribunal de police correctionnelle de Paimbeuf... pour refus de monnaie au type républicain... Du 18 frimaire an IV..., Nantes, Impr. de Malassis, s. d. Arrêt de la Cour spéciale du département de la Seine, séante à Paris, qui condamne à la peine de mort les nommés Louis-Marin Brette et Marie-Geneviève Mazé, pour crime de fabrication et émission de fausse monnaie. Du 9 août 1813, Paris, impr. P. Didot l'aîné, s. d., 4 p. Oudot (Charles-François). Rapport et projet de décret sur la pétition de la citoyenne Brisard, tendante à obtenir la révision du procès à la suite duquel son mari a été condamné, par le tribunal criminel du département de l'Yonne, à huit années de fers, le 30 brumaire dernier, présenté au nom du Comité de législation, par Ch.-F. Oudot, 29 nivôse an II, Paris, Impr. nationale, s. d., 7 p. H Hermet (André). Les démêlés judiciaires du libraire Broulhiet en 1790, L'Auta, 1995, nouvelle série, n° 607, p. 179-183. Jugement du Tribunal criminel du département de la Creuse, séant à Guéret, qui condamne par contumace à la peine de mort Jean Champotrait, père, cultivateur du lieu de Bosmond, commune de Saint-Sébastien, comme convaincu d'avoir homicide volontairement et avec préméditation, Sébastien Champotrait son frère, Guéret, impr. Guyès, 1795. 1 2 3 ... 5 6 7 >