Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-5-3-3 — Révolution et Empire. Procès classés par noms de lieux
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Chevillot (Maurice). Le brigand "Justice" de Cohons [Haute-Marne, 1812-1813], Les Cahiers haut-marnais, 1984, n° 159, p. 27-30.
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Pouret (Simone). Compreignac, un meunier dans la tourmente, Paris, Office d'éd. du livre d'histoire, 1998, 42 p.
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Dejouy (André). Querelles et justice à Coubron [Seine-et-Oise] sous la Révolution, Le Vieux Montfermeil, 1971, n° 53, p. 12.
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Provost (Denis). Une affaire sous la Révolution, an II. Une "querelle après boire" [à Coudray, Charente-Maritime] qui se termine mal. Tribunal criminel de Xantes (Saintes), Généalogie en Charente-Maritime. Revue trimestrielle du Cercle généalogique d'Aunis et Saintonge, 2001, n° 49, p. 20-25; 2002, n° 51, p. 8-16.
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Viard (Pierre-Paul). Quelques faillites à Dijon [Côte-d'Or] sous le Directoire, La Révolution en Côte-d'Or, fascicule 5, 1929, p. 89-106.
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Girollet (Anne). Les ecclésiastiques devant le tribunal de district de Dijon sous la période révolutionnaire: l’application du gallicanisme, in Eric Wenzel (dir.), Justice et religion. Regards croisés, histoire et droit, Avignon, Editions universitaires d’Avignon, 2010, p. 41-56.
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Bouton (Émile). Un drame à Ecully [Rhône] en janvier 1797 [trois morts, lors d'une rixe], Groupe d'histoire et d'archéologie d'Ecully, 1996, n° 75, p. 41-50.
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Anchel (Robert). Cinq procès de religion dans l'Eure (1791-1799), La Révolution française, tome 63, juillet-décembre 1912, p. 513-539, tome 64, janvier-juillet 1913, p. 5-33.
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Cecconello (Robert). Procès forestier à l'époque de la Révolution : l'exemple du district de Grandpré [Ardennes], 1790-1795, Terres Ardennaises, 1989, n° 26, p. 23-28.
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Meyer-Siat (Pie). Le procès à propos de l'orgue Rabiny de Hirtzfelden [Haut-Rhin] (1789-1793), Archives de l'Église d'Alsace, 1989, tome 48, série 3, tome 9, p. 204-219.
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Corbes (Hippolyte). L'affaire de l'Égorgerie [meurtre] en décembre 1790 [Ille-et-Vilaine], Annales de la Société d'histoire et d'archéologie de l'arrondissement de Saint-Malo, 1987, p. 257-268.
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Soumagnat (Bernard de). Un grand procès sous l'Ancien Régime : le procès de la terre de La Douze en Périgord (de 1698 à 1811, Dordogne), Paris, Burovit, 1975, 188 p.
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Viple (Joseph). Deux affiches publiant des jugements du Tribunal correctionnel de La Palisse [Allier, fraudes contre la conscription en 1808], Bulletin de la Société d'émulation du Bourbonnais, 1929, p. 374-375.
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Gauléjac (Antoine de). Les mauvaises langues [à Labastide-Clermont, Haute-Garonne, en 1795], Revue de Comminges, 1978, tome 91, 4e trimestre, p. 563-564.
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Assassinat de Leers. Le crime, la prévention. Le jugement. L'assassin à la maison d'arrêt. L'exécution, Lille, Impr. de G. Delory, 1804.
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Christen (Joëlle), Morel (Yves). Rixe au Luol [Ardèche]. Et comment passe la justice, Saint-Privat, Association loisirs et création, 1995, 191 p.
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Subtil (A.). Quand le maire de Magny-en-Vexin [Seine-et-Oise] rend lui-même la justice (1812)..., Société historique et archéologique de Pontoise et du Vexin. Bulletin, 1966, nouvelle série, n° 7, p. 12-19.
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Chauvet (Jean-Yves). Vols et envols d'un chenapan [1803, Meurthe-et-Moselle], Études touloises, 1996, n° 78, p. 3-7.