Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-8-6 — Révolution et Empire. Criminalité. Divers
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Harmand (Jean-Baptiste). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse) sur le projet de loi relatif aux délits de la presse. Séance du 27 prairial an 7, Paris, Impr. nationale, an VII, 20 p.
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Humbert (Sylvie). Le système continental, le juge de paix et les violations du blocus, Les Épisodiques, 1993, n° 6, p. 39-50.
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Humbert-Convain (Sylvie). Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande 1794-1815 : contribution à l'histoire du système continental napoléonien, s. l., chez l'auteur, 1993, 272 p.
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Kahn (Julien). La construction d'un fait divers criminel à Paris sous la convention thermidorienne. Du procès-verbal au journal, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 2003, dact.
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La corruption sous l'Empire. L'affaire du premier commis Roger (1804). Introduction par Guy Thuillier, Études et documents. Histoire économique et financière de la France (Paris), 1998, tome 10, p. 689-703.
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Landron (Gilles). Le vol domestique devant la justice de la Révolution française (1792-1799), Histoire de la Justice, année 1992, n° 5, p. 75-94.
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Le Marc’Hadour (Tanguy). Le crime de bigamie - L’exemple du Nord sous le Consulat et l’Empire, mémoire de DEA, Théorie du droit et de sciences judiciaires, Lille, Université de Lille II, 1988, dact.
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Leroy (Janjac). Morts violentes dans la Manche pendant la Révolution, Saint-Lô, Société d'archéologie et d'histoire de la Manche, 1994, 100 p.
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Les faux monnayeurs en l'an XIII, Liaisons. Bulletin d'information de la Préfecture de police, n° 167, mars 1970, p. 13-22.
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Llati (Madeleine). La contrebande en Roussillon au début du XIXe siècle, mémoire de D.E.S., Histoire, Nancy, 1965, dact.
Loyseau (Jean-René). Lettre de M. Loyseau,... à M. de Condorcet, sur le projet de loi contre les délits qui peuvent se commettre par la voie de l'impression, et par la publication des écrits et des gravures, présenté à l'Assemblée nationale le 20 janvier 1790, par le Comité de constitution, Paris, l'impr. du "Patriote françois", s. d., 86 p.
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Maurel (Joseph-Marie). Une page d'histoire bas-alpine : mouvements insurrectionnels contre les droits réunis en 1813-1814, Digne, impr. de Chaspoul et Vve Barbaroux, 1904, 28 p.
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Moyaux (David). La contrebande en Flandre devant le tribunal criminel du Nord (1797-1811), Journées internationales de la Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons, Revue du Nord, 1997, tome 79, n° 379, p. 219-220.
Odolant-Desnos (Latuin-Louis-Gaspard). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cen ["sic"]. Opinion de Desnos sur un projet de loi répressive des délits de la presse. Séance du 22 prairial an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 15 p.
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Prum (Alexandre). Les délits forestiers sous la période révolutionnaire dans la région d'Hazebrouck, mémoire de maîtrise, Histoire, Lille 3, 2003, dact., 93 f°.
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