Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-8-6 — Révolution et Empire. Criminalité. Divers

39 résultats

H Alexandre (Guillaume). Les crimes contre les assignats au tribunal criminel du Pas-de-Calais, mémoire de DEA, Théorie du droit et de sciences judiciaires, Lille, Université de Lille II, 1993, dact. Appel à la liberté, au bon sens et à la vérité, ou Réponse au projet de loi contre les délits qui peuvent se commettre par la voie de l'impression... présentée à tout un peuple libre, le 4 février 1790, par un philosophe typographe, A Sardis : de l'imprimerie de Raison à la source des lumières, 1790, 30 p. H Barbier (Catherine). Les délits forestiers dans l'arrondissement de Châtillon-sur-Seine 1789-1815, mémoire de maîtrise, Histoire, Dijon, 1993, dact., 113 f°. H Barthélemi (André). Ceux qui ont perdu la tête [en Languedoc] pendant la Révolution pour fabrication ou distribution de faux assignats, Cercle généalogique du Languedoc. Bulletin, 1994, n° 65, p. 16-21. H Benoît (Michel). 1793, la République de la tentation. Une affaire de corruption sous la Ière République, Précy-sous-Thil, Éd. de l'Armançon, 2008, 220 p. H Birague-d'Apremont (R. de). L'accaparement et les formes modernes d'ententes entre producteurs devant le droit pénal, thèse de doctorat ès sciences économiques, Paris, V. Giard, E. Brière, 1903, IV-165 p. H Blanc (Olivier). La corruption sous la Terreur, Paris, R. Laffont, 1992, 238 p. H Blanc (Olivier). Les espions de la Révolution et de l'Empire, Paris, Perrin, 1995, 371 p. H Blumenkranz (Bernhard). La criminalité juive sous l'Empire (1804-1809), Archives juives. Cahiers de la Commission des archives juives, 1965-1966, 2e année, n° 2, p. 2-3. H Bouchary (Jean). Les faux monnayeurs sous la Révolution français, Paris, M. Rivière, 1946, 157 p. H Chirade (Nadine). Les lieux de justice en Maine-et-Loire (fin XVIIIe-début XIXe siècle), mémoire de D.E.A., Histoire, Angers, 1993, dact., 140 f°. H Freundlich (Francis). Le monde du jeu à Paris, 1715-1800, Paris, A. Michel, 1995, 294 p. Desnos (Jean Baptiste Marie). Corps législatif. Conseil des Cinq-cen [sic]. Opinion de Desnos sur un projet de loi répressive des délits de la presse. Séance du 22 prairial an 7, Paris, Impr. nationale, an 7, 15 p. H Desvaux (R.). Les jeux à Paris de la royauté à la Restauration, Vigilat, 1954, 3e année, n° 11, p. 10-13. H Donnadieu (Jean-Pierre). Disputes agraires et politiques à Montblanc [Hérault] : l’assassinat de M. de Nauthon le 4 août 1789, Société archéologique, scientifique et littéraire de Béziers, 2003-2004, vol. 8, p. 87-97. H Donny (Jean-François). Le drame de "la Jalousie". Récit d'un mystérieux crime collectif en 1796 en Berry, Sainte-Lizaigne, les Mains nues, 2010, 181 p. H Evrard (Sébastien). Entre « piraterie littéraire » et droit d'auteur : l'affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1805), Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 2004, n° 61, p. 159-181. H Fabre (Jean-Louis). Le crime de la Planquette en 1812 [commune de Senaux, Tarn], Cahiers de Rieumontagné. Centre de recherches du patrimoine de Rieumontagné, 2006, n° 57, p. 51-62. H Festy (Octave). Les délits ruraux et leur répression sous la Révolution et le Consulat, Paris, Marcel Rivière, 1956, 198 p. H Grasilier (Léonce). Napoléon et les voleurs de pain (1805-1813), Paris, aux bureaux de la "Nouvelle revue rétrospective", s. d., 10 p. Grenier (Jean). Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom de la section de législation, sur un projet de loi relatif à la contrebande avec attroupement et port d'armes, et aux préposés qui favorisent la contrebande en général. Séance du 10 floréal an XI, Paris, Impr. nationale, an XI. H Guillocheau (André). Procès au sujet de la propriété des Landes de Carcans [Gironde] au début du XIXe siècle, Les Cahiers médulliens. Bulletin de la Société archéologique et historique du Médoc, 2007, n° 48, p. 45-58. H Haasé (Pierre). Délits de bois à Véselay de 1789 à 1794, in Congrès de l'Association bourguignonne des sociétés savantes, Clamecy, 1991, p. 155-173. H Haasé (Pierre). Des gardes-messiers aux gardes champêtres : les délits de pacage à Vézelay (Yonne) sous la Révolution, Les Amis de Vézelay, n° 27, 1989, p. 24-27. 1 2 >