Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-4-1 — Justices de paix. Manuels et formulaires

101 résultats

Jay (Joseph-Laurent). Bulletin des lois des justices de paix, recueil chronologique des édits, décrets, arrêtés, lois, ordonnances depuis 1563 jusqu'en 1852, annotés et expliqués, Paris, Durand, 1852, 2 vol. Jay (Joseph-Laurent). Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle, Paris, Durand, 1855, 2 vol; avec la collaboration de MM. Le Hir, Maulde, Guilbon, Lancelle, Barbier-Tripart, 2e éd., Paris, au bureau des "Annales des justices de paix", 1859, 4 vol; 3e éd., Paris, 1869-1870, 5 vol. Jay (Joseph-Laurent). Formulaire et manuel de la procédure des justices de paix en matière civile et criminelle, Paris, chez l'auteur, 1850, 2 vol; 2e éd., 1854, 644 p. Jay (Joseph-Laurent). Formules à l'usage des justices de paix, Paris, A. Durand, 1860, 145 p; 2e éd., 1865, 147 p; 3e éd., Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1869, 147 p. Jay (Joseph-Laurent). Nouveau Traité de la compétence judiciaire des juges de paix en matière civile et de simple police, Paris, chez l'auteur, 1848, 624 p; 2e éd., Paris, A. Durand, 1864, VIII-740 p. Joly (Edmond). Guide-manuel des justices de paix et des tribunaux de simple police. Notions courantes et pratiques, compétence, procédure, matières diverses, Paris, Garnier frères, 1921, 596 p. Jouanneau (A.). Le juge de paix et la police judiciaire, nouveau manuel formulaire avec les tarifs de justice criminelle, Paris, "Annales des justices de paix", 1910-1911, 745 p. Jouanneau (A.). Traité-formulaire des décisions des tribunaux de paix, à l'usage des juges de paix, greffiers et huissiers, Paris, Marchal et Billard, 1908-1909, 2 tomes, 931 p. Le Noir de Tourteauville (A.). Supplément à la 5e édition du Dictionnaire général de la compétence des justices de paix, Paris, Administration et librairie des "Annales des justices de paix", 1912, 517 p. Leconte (Hector). Traité de la compétence judiciaire et de la procédure des justices de paix, en matière civile, publiée par la direction du Recueil des justices de paix, avec la collaboration de M. Hector Leconte, précédé d'une introduction de M. Damotte, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1875, VIII-812 p. Leduc (René). Nouveau traité-formulaire de la justice de paix (théorie et pratique). Procédure civile, Charenton, chez l'auteur, 1910, XI-659 p. Leligois (Antoine-Hippolyte). Répertoire de la science des juges de paix : jurisprudence, pratique et théorie, par MM. Ch. Million et Alex. Beaume; actions possessoires, par M. Antoine Leligois, Paris, bureau des "Annales des justices de paix", 1874, II-279 p. Lépine (Jean-Baptiste). Code des justices de paix annoté, ou Recueil des lois, ordonnances et décrets, fixant les devoirs, les attributions et la compétence des juges de paix, Paris, C. Béchet, 1827, XVI-350 p. Lonchampt (Eléonor). Dictionnaire de procédure civile, commerciale et administrative à l'usage des huissiers audienciers près les justices de paix, 2e éd., 1858, VI-358 p; 3e éd., 1863. Lonchampt (Eléonor). Dictionnaire des justices de paix, Paris, Vve C. Béchet, 1832, 564 p; 2e éd., Paris, E. Legrand et Videcocq, 1842, 602 p; 3e éd., 1852, 602 p. Lonchampt (Eléonor). Formulaire d'actes à l'usage des juges de paix, des greffiers des justices de paix, des arbitres et des experts, Paris, chez l'auteur, 1840, XVI-288 p; 3e éd., Paris, bureau du "Bulletin des justices de paix", XVI-302 p. Manuel technique de la justice de paix...éd. 1955-1956, refondue et mise à jour par Henry Guérard, Paris, Librairies techniques, 1954, 459 p. Marcy (Charles). Code de police judiciaire du juge de paix agissant comme auxiliaire du procureur de la République et délégué du juge d'instruction, renseignements pratiques et questions juridiques de droit pénal et d'instruction criminelle, Paris, A. Pedone, 1906, 70 p. Martin (Georges). Les justices de paix en France. Manuel pratique des juges de paix, précis raisonné et complet de leurs attributions judiciaires, extra-judiciaires, civiles, etc., Lyon, Impr. de A. Vingtrinier, 1859, XXIII-364 p; Paris, Garnier, 1880, XXVIII-507 p. Masson (A.). Code alphabétique des justices de paix, contenant sous chaque mot les textes des codes, lois, décrets, ordonnances, circulaires, etc., et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix, Paris, A. Rousseau, 1891, VI-868 p. Michel (Alphonse). Vade-mecum des juges de paix et de leurs suppléants. Audiences civiles, Paris, Chevalier-Marescq, 1888, IX-450 p. Milhaud (Léon). Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles avec : 1° extraits du Traité des justices de paix de Pabon; 2° formules; 3° analyse d'articles du Code civil; étude des lois récentes. Nouvelle documentation jurisprudentielle, Paris, Sirey, 1932-1933, 5 vol., 875, 877, 733, 755, 925 p. Milhaud (Léon). Supplément au Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles, Toulouse, Impr. de F. Boisseau, Paris, Libr. Rec. Sirey, 1938, I-921 p. Million (Charles), Beaume (Alexandre). Répertoire de la science des juges de paix, Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires, Paris, Annales des justices de paix, 1881-1884, 9 vol; 5e éd., 1905-1908, 9 vol.