Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-4-1 — Justices de paix. Manuels et formulaires
101 résultats
Million (Charles). Aide-mémoire à l'usage des juges de paix et des greffiers de justice de paix, par MM. Louis et Charles Million, Paris, rue Guénégaud, 1870, 76 p; 3e éd., 1874, 64 p; 4e éd., 1877, 106 p; 5e éd., 1879, V-194 p.
Million (Charles). Deuxième Supplément au "Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires", Paris, bureaux des "Annales des justices de paix", 1901, 154 p.
Million (Charles). Supplément à la 5e édition du "Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires", Paris, bureaux des "Annales des justices de paix", 1912, 518 p.
Million (Charles). Supplément au "Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires", Paris, bureaux des "Annales des justices de paix", 1893, I-340 p.
Million (Louis). Répertoire de la science des justices de paix, jurisprudence, pratique et théorique, Paris, Guénégaud, 1873, VII-315 p.
Mogeot (Amédée). Manuel-formulaire des juges de paix et de leurs greffiers pour l'application des lois des 9 avril 1898, 30 juin 1899 et 22 mars 1902 sur les accidents du travail, Vouziers, Livoir-Hennuy, 1903, 196 p.
Pabon (Louis). Supplément au Traité théorique et pratique des justices de paix et Manuel pratique des candidats aux fonctions de juge de paix, comprenant le commentaire et le texte de la loi du 28 avril 1919 relative aux traitements, au recrutement et à l'avancement des magistrats, Paris, L. Tenin, 1919, 237 p.
Pabon (Louis). Traité théorique et pratique des justices de paix (matières civiles avec les formules de tous les actes), Paris, L. Larose, 1902-1904, 4 vol; 2e éd., 1913, 4 vol; 3e éd., L. Tenin, 1923, 4 vol.
Pabon (Louis). Traité théorique et pratique des justices de paix...Supplément à la 3e édition, comprenant le commentaire des lois parues depuis sa publication et de nombreuses additions, Paris, L. Tenin, 1924, VI-330 p.
Poidvin (A.). Répertoire de la science des juges de paix : jurisprudence, pratique et théories, par MM. Ch. Million et Alex. Beaume. Manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail, 1908, pag. 627-774; 2e éd., revue et corrigée par P. Labarrière, Annales des justices de paix, 1923.
Pougnard (P.-H.). Guide des juges de paix dans l'ordre alphabétique des matières, Paris, Administration du "Journal des notaires et des avocats", 1865, XII-189 p.
Raviart (Eugène). Guide manuel de procédure en Justice de Paix, Paris, Marchal et Billard, 1939, 472 p; 2e éd., Paris, Juris-Classeurs, 1949, 480 p; Supplément, Paris, Éditions techniques, 1946, 31 p.
Reverdy (Henry). La justice de paix. Traité pratique contenant : Éléments du droit, lois spéciales, manuscrits fac-similé, Bar-le-Duc, L. Philipona, 1881, 82 p.
Ricard (Ernest) (dir.). Juris-classeur de la justice de paix (matières civiles) ou "Code annoté des juges de paix" sur fiches interchangeables par service trimestriel, Toulouse, R. Soubiron, s. d.
Romanetti (Gervais). La justice de paix, traité théorique et pratique des attributions contentieuses et gracieuses des juges de paix, Marseille, Impr. de Moullot, 1954, 2 vol.
Rondonneau (Louis). Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des justices de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal par feu Levasseur, nouvelle édition augmentée d'un grand nombre de lois, ordonnances du Roi et décisions de la Cour de cassation et des cours royales jusqu'en 1833, Paris, Roret, 1833, 1 vol.
Roué (Paul). Code de la justice de paix, Paris, Parisot, 1897.
Rousseau (D.). Code pratique du juge de paix, Paris, Marchal et Billard, 1899.
Scohyers (A.). Code des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire, auxiliaires du procureur de la République et délégués du juge d'instruction, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1881, 76-IV p.
Ségéral (Alphonse). Code pratique de la justice de paix, ou Traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile, avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes qui dépendent de leur juridiction, Bordeaux, Impr. Bordelaise, 1875, XII-544 p; 3e éd., Bordeaux, Impr. de Lamarque, 1876, XVIII-598 p; 5e éd., Montdidier, Impr. de A. Radenez, 1885, VIII-731-22 p; 6e éd., Paris, Marchal et Billard, 1894, 2 vol; 7e éd., avec Abel Ségéral, idem, 1905, 2 vol; 8e éd., Paris, Godde, 1930, 4 vol.
Simon (Paul). Agenda aide-mémoire des juges de paix, suppléants et greffiers, avec un formulaire pratique, Paris, Librairie des Annales des justices de paix, 1934, 699-XIX p.
Sponi (Alexandre). Formulaire portatif contenant les formules à l'usage des juges de paix, et guide des juges de paix en matière d'instruction criminelle et de police, Avesnes-sur-Helpe, Dubois-Viroux, 1874, 146 p.
Sponi (Alexandre). Guide portatif des magistrats près les tribunaux de simple police et des juges de paix...complété par un aperçu sur les usages et les servitudes se rapportant à la compétence des juges de paix, Avesnes-sur-Helpe, Dubois-Viroux, 1873, 119 p.
Tronson (N.-G.). Le Défenseur de la justice de paix, ou Dictionnaire de jurisprudence à la portée de tout le monde, ouvrage principalement destiné aux particuliers qui veulent connaître leurs droits, savoir les défendre et se préserver des chicanes de la mauvaise foi, Paris, P. Blanchard, 1825, 396 p.