H Lemoine (Jean). Le IVe centenaire de la fondation de la juridiction consulaire [Champagne], La Vie en Champagne, 1964, 12e année, n° 128, p. 3-7. H Colinet (René). Au coeur de l'industrialisation de l'Ardenne du Nord, ou l'étude des archives du Tribunal de commerce de Charleville de 1860 à 1914, La Revue historique ardennaise, tome XXII, 1987, p. 59-122. H Tribunaux de commerce du département de la Corrèze, 1878, Échos et nouvelles de l'Atelier de recherches généalogiques et onomastiques (Brive), 1982, n° 21, p. 10-17. H Guidot. 1563-1963. Le quatrième centenaire de la fondation du Tribunal de commerce de Dijon, Dijon, Impr. Jobard, s. d., 23 p. H Girot (Jean-Pierre). Tribunal de commerce, Dreux, 1799-1999, Vernouillet, Impr. de Dreux, 1999, 79 p. H Vuibert (Léon). Le Tribunal de commerce d'Epernay 1811-1907, Epernay, Impr. de H. Villers, 1907, 56 p. H Adam (Dr.). Le Tribunal de commerce de Granville (1828-1928), Bulletin périodique de la Société historique et économique "Le Pays de Granville", vol. XI, 1928, p. 104-112. H Fauchon (Maxime). Les juges-conseils granvillais, Revue de l'Avranchin, 1964, 82e année, tome 41, n° 241, p. 298. H Fauchon (Maxime). La création du Tribunal consulaire de Granville, Revue de l'Avranchin, 1965, 83e année, tome 42, n° 244, p. 211-216. H Fulconis (Bruno). La protection de la propriété industrielle et commerciale devant le Tribunal de commerce de Grasse (1790-1913), Recherches régionales. Alpes-Maritimes et contrées limitrophes, 2005, janvier-mars, n° 176, p. 57-68. H Raymond (Alain). La justice économique à Grenoble depuis 1810, in Cogne (Olivier) (dir.). Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée par les Archives départementales de l'Isère, au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004. Catalogue, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2003, p. 71-74. H Flour de Saint-Genis (Victor-Benigne). Monographie du Tribunal de commerce du Havre, Recueil des publications de la Société havraise d'études diverses, 57e année, 3e trimestre 1890, p. 21-49. H Garnault (Émile). La juridiction consulaire et la bourse de commerce de La Rochelle, La Rochelle, Impr. de E. Martin, 1896, XII-220 p. H Méneau (Antoine-Gustave). Notice sur l'origine du Tribunal de commerce de la ville de La Rochelle (novembre 1565), suivie de la nomenclature des membres de cette juridiction de 1567 à 1862, La Rochelle, Gout et Chartier, 1862, V-61 p. H Planche (Paul). Le commerce et le Tribunal de commerce du Mans (1791-1870), La Province du Maine, 4e série, tome 12, 1983, p. 177-201, 281-305, 363-415; tome 13, 1984, p. 67-94. H Humbert (Sylvie). A l’instar de César Birotteau, des juges honnêtes et de loyaux commerçants à Lille aux XVIIIe et XIXe siècles ?, Histoire de la justice, n° 17, 2007, p. 145-152. H Lefas (Alexandre). La juridiction consulaire de Lille et le protocole d'Adrien Baillon. Étude d'histoire des juridictions commerciales, Lille, Robbe, 1922, 126 p. H Pénicaut (Emmanuel). Le tribunal de commerce de Limoges, ses archives (1800-1940), Archives du Limousin, n° 21, 2003, p. 25-31. H Leroux (Alfred). Tribunal et bourse de commerce de Limoges, Société des archives historiques du Limousin (Choix de documents relatifs au département de la Haute-Vienne), 2e série, fascicule 5, Limoges, 1896, p. 337-338. H Godart (Justin). La juridiction consulaire à Lyon. La conservation des privilèges royaux des foires (1463-1791). Le tribunal de commerce (1791-1905), Lyon, A. Rey, 1905, 429 p. Mounier (D.). Réunion des tribunaux de commerce du ressort de la cour d'appel de Lyon, 24 novembre 1898. Procès-verbal. Le secrétaire : D. Mounier. Le président : P. Vindry, Lyon, Impr. de A. Rey, 1899, 64 p. H Vincent (Jean-Charles). La magistrature consulaire de Lyon de 1655 à nos jours, Lyon, Impr. de A. Rey, 1935, 93 p. H Chabaud (Hervé). Le préfet et les justices consulaires : l'exemple de la Marne (1800-1850), Mémoires de la Société d'agriculture, commerce, sciences et arts du département de la Marne, 1986, tome 101, p. 307-326. H Magnan (Léon). Histoire des juges consuls et du Tribunal de commerce de Marseille, Mémoires de l'Académie des sciences, lettres et beaux-arts de Marseille, 1906-1907, p. 69-282. < 1 2 3 4 5 >