Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-10-7 — Tribunaux de commerce. Études locales

103 résultats

H Magnan (Léon). Histoire des juges consuls et du Tribunal de commerce de Marseille, Mémoires de l'Académie des sciences, lettres et beaux-arts de Marseille, 1906-1907, p. 69-282. H Baudoin (Laurent), Bernini (Gérard). Deux cents ans au service de la justice consulaire, 1799-1999 [Tribunal de commerce de Meaux]. Textes réunis par Laurent Baudouin et Gérard Bernini, Etrepilly, Ed. Presses du Village-C. de Bartillat, 1999, 61 p. H Bernini (Gérard). Histoire du tribunal de commerce de Meaux, fondé en 1799, Bulletin de la Société littéraire et historique de Brie, vol. 58, 2003, p. 71-96. H Noël (Tangi). Le tribunal de commerce de Morlaix au XIXe siècle, chronique d'une juridiction contestée, Actes du congrès de Morlaix. Mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Bretagne, tome LXXX, 2002, p. 201-216. H Richard (Jean). Éleveurs du Morvan et bouchers de Troyes devant la justice consulaire d'Auxonne, Actes du 92e Congrès national des sociétés savantes, Strasbourg-Colmar, 1967, Bulletin philologique 1969 (1967), vol. 1, p. 137-149. H Pignolet (Jean). La juridiction consulaire en Lorraine et le Tribunal de commerce de Nancy, Nancy, Société d'Impressions typographiques, 1971, 107 p. H Renoul (Jean-Charles). Le Tribunal consulaire à Nantes, Nantes, Vve Mellinet, 1870, 385 p. Benoit (Arthur). Installation du Tribunal de commerce de Nantes, 31 janvier 1891, mars 1893 et 20 janvier 1894, Nantes, impr. de V. Forest et E. Grimaud, 1891-1894, 3 vol. H Bottin (Michel). Le tribunal de commerce de Nice. Notes et réflexions à propos d'un anniversaire, 1448-1998, Nice historique, 1998, 101e année, n° 3, p. 111-119. H Pene-Vidari (Gian-Savino). La juridiction commerciale à Nice au XIXe siècle, in Nice au XIXe siècle : mutations institutionnelles et changements de souveraineté. Actes du Colloque organisé au Centre d'histoire du droit, Nice, 1985, Nice, Centre d'histoire du droit, 1985, p. 355-366. H Bottin (Michel). Le consulat de mer de Nice, 1613-1855, Histoire de la justice, n° 17, 2007, p. 87-110. H Latouche (Robert). Les archives du greffe du Tribunal de commerce de Nice, Nice historique, tome XXV, 1927, 30e année, p. 169-174. H Antoine-Main. La juridiction commerciale à Niort 1. Ses origines, ses causes, son fonctionnement, ses luttes, Niort, Imbert-Nicolas, 1989, 111 p. H Martin (Jean-Clément). Histoire et structure de la société commerçante : les listes d'électeurs au Tribunal de commerce de Niort en 1864 et 1874, Le Mouvement social, n° 112, 1980, p. 57-78. H Martin (Jean-Clément). Commerce et commerçants de Niort et des Deux-Sèvres aux XVIIIe et XIXe siècles d'après les dossiers de faillites, thèse de 3e cycle, Histoire, Paris, EHESS, 1978, 326 f°. + annexes. H Frappier (Alphonse). Documents concernant le Tribunal de commerce de Niort, Mémoires de la Société de statistique du département des Deux-Sèvres, tome 13, 1849-1850, p. 25-57. H Breton (Auguste). La juridiction consulaire à Orléans [de la création, 1564, à nos jours], Orléans, M. Marron, 1902, 210 p. H Servant (Henri). Les divers sièges de la juridiction consulaire de Paris, Paris, Impr. P. Renouard, 1910, 53 p. À propos du Tribunal de commerce de Paris : quelques vues perspectives sur la justice consulaire. Une institution économique de première importance, les tribunaux de commerce, Paris, Institut du commerce et de la consommation, 1992, 24 p. Berthier, président du Tribunal de commerce de la Seine [Paris]. Inauguration du nouveau palais du Tribunal de commerce par LL. MM. l'Empereur et l'Impératrice, le 26 décembre 1865. Discours prononcé le 27 décembre 1865 à la séance solennelle d'installation du nouveau palais du Tribunal de commerce, Paris, Impr. de C. Mourgues frères, 1866, 24 p. Carré (L.). Les élections des juges consulaires du Tribunal de commerce de la Seine [Paris] en 1868, Paris, bureau du "Moniteur universel", 1868, 15 p. Denière (G.). Quatre années de présidence du Tribunal de commerce de la Seine [Paris], 30 juin 1860-20 août 1864 [Discours et rapports], Paris, Impr. de Chaix, 1894, V-174 p. Dumonteil (L.). La réforme projetée du Tribunal de commerce de la Seine [Paris], Paris, Impr. de A. Jouhanneaud, 1888, 15 p. Gonzalez (Francis). La vie au tribunal de commerce de Paris, s. l., l'auteur, 1985, 23-18 f°. < 1 2 3 4 5 >