Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-14-4-5 — Conseils de préfecture. Histoire
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Aimo (Piero). Juges, administrateurs et consultants : l’expérience des conseils de préfecture dans l’Italie napoléonienne (1800-1814), in Gojosso (Eric) (dir.). Les conseils de préfecture (an VIII - 1953), Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, Paris, LGDJ, 2005, p. 81-97.
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Audran (Fabienne). La contribution du Conseil d'État à l'élaboration du régime des mesures spéciales d'instruction devant les conseils de préfecture (1800-1865), in Bigot (Grégoire), Bouvet (Marc). Regards sur l'histoire de la justice administrative, journées d'études du Centre d'histoire du droit de l'Université de Rennes 1, Paris, Litec, 2006, p. 183-228.
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Audran (Fabienne). La pratique contentieuse du Conseil de préfecture du Morbihan sous le Second Empire. L'exemple du contentieux électoral et du contentieux des travaux publics, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1, 1997, dact.
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Augustin (Jean-Marie). Les conseillers de préfecture au XIXe siècle. L'exemple du département de la Vienne, in Gojosso (Eric) (dir.). Les conseils de préfecture (an VIII - 1953), Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, Paris, LGDJ, 2005, p. 99-122.
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Bellagamba (Ugo). Les mutations de la justice administrative à Nice durant la Restauration sarde : le cas du tribunal de préfecture (1822-1842), in Vernier (Olivier), Ortolani (Marc). La justice administrative à Nice 1800-1953, du Conseil de Préfecture au Tribunal administratif, Serre, Nice, 2006, p. 35-52.
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Brun-Jansem (Marie-Françoise). Le conseil de préfecture de l'Isère (an VIII-1926), aux origines de notre moderne tribunal administratif, in Cogne (Olivier) (dir.). Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée par les Archives départementales de l'Isère, au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004. Catalogue, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2003, p. 81-84.
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Brun-Jansem (Marie-Françoise). Le Conseil de préfecture de l'Isère an VIII-1926, thèse de doctorat, Droit, Grenoble 2, 1975; Centre de Recherche d'Histoire économique, sociale et institutionnelle, Grenoble, 1981, 371 p.
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Clère (Jean-Jacques). Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs, Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romans, 2000, vol. 57, p. 321-356.
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Clère (Jean-Jacques). Genèse des tribunaux administratifs français (1800-1953), in Gojosso (Eric) (dir.). Les conseils de préfecture (an VIII - 1953), Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, Paris, LGDJ, 2005, p. 43-77.
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Clère (Jean-Jacques). Le Conseil de préfecture de la Haute-Marne, Les Cahiers haut-marnais, 1975, n° 121, p. 53-56, n° 122, p. 143-159.
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Coppolani (Jean-Yves). Les juridictions administratives à Nice [Alpes-Maritimes] de 1814 à 1860, in Nice au XIXe siècle : mutations institutionnelles et changements de souveraineté. Actes du Colloque organisé au Centre d'histoire du droit, Nice, 1985, Nice, Centre d'histoire du droit, 1985, p. 301-335.
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Gilles (David). Le Conseil de préfecture de la Charente-Inférieure au dix-neuvième siècle : justification ou dénégation des critiques doctrinales visant les conseils de préfecture, in Gojosso (Eric) (dir.). Les conseils de préfecture (an VIII - 1953), Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, Paris, LGDJ, 2005, p. 123-149.
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Gojosso (Éric) (dir.). Les Conseils de préfecture, an VIII-1953, actes du colloque des 3 et 4 juin 2004 à Poitiers, organisé par l'Institut d'histoire du droit de Poitiers, Paris, LGDJ, 2005, 286 p.
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Goupil (Stéphane). Les commissaires du gouvernement près les conseils de préfecture : origines et organisation du ministère public près les juridictions administratives intérieures, in Gojosso (Eric) (dir.). Les conseils de préfecture (an VIII - 1953), Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, Paris, LGDJ, 2005, p. 169-233.
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Guislain (Michèle). L’histoire des conseils de préfecture, mémoire de DEA, Théorie du droit et de sciences judiciaires, Lille, Université de Lille II, 1993, dact.
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Lecomte (Catherine). Des vicissitudes d'une carrière : les conseillers de préfecture, in Gojosso (Eric) (dir.). Les conseils de préfecture (an VIII - 1953), Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, Paris, LGDJ, 2005, p. 235-257.
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Léger (Jacques). L'histoire des conseils de préfecture, Revue administrative, 1999, 52e année, n° spécial 3, p. 106-114.
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Meyer (Octave). Le Conseil de préfecture du Bas-Rhin an VIII-1871, Paris, Ed. du Scorpion, 1963, 189 p.
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Ortolani (Marc), Vernier (Olivier). La justice administrative à Nice, 1800-1953. Du conseil de préfecture au tribunal administratif. Actes de la journée d'étude organisée par le Laboratoire ERMES, Centre d'histoire du droit Maryse Carlin et l'École doctorale Interactions nationales, européennes et internationales de l'Université de Nice Sophia-Antipolis, le 25 novembre 2005, Nice, Serre, 2006, 228 p.
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Pacteau (Bernard). Conseils de préfecture au XIXe siècle. Installation, implantation et interrogations, in Gojosso (Eric) (dir.). Les conseils de préfecture (an VIII - 1953), Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, Paris, LGDJ, 2005, p. 3-42.
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Pelcran (Anne). Les conseillers de préfecture des Deux-Sèvres au XIXe siècle, in Gojosso (Eric) (dir.). Les conseils de préfecture (an VIII - 1953), Université de Poitiers, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, Paris, LGDJ, 2005, p. 151-166.
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Pinto (Nathalie). Recherches sur le Conseil de préfecture de la Meurthe. Contribution à l'histoire de la juridiction administrative (an VIII à 1871), thèse, Nancy, 2008, dact.
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Reich (Nathalie). Recherches sur le Conseil de préfecture de la Meurthe. Contributions à l'histoire de la juridiction administrative (an VIII-1870), Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nancy 2, 2008, dact.
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Richet (Sabine). Le Conseil de préfecture de la Creuse et ses conseillers de l'an VIII à 1926, thèse de doctorat, Histoire du droit, Université d'Auvergne, 2005, dact.