Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-16-3 — Juridictions militaires. Manuels et codes

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Perrier (Jean-Baptiste). Guide des juges militaires ou Recueil et analyse de lois en vigueur sur la justice et les tribunaux militaires, Paris, Magimel, 1808, LXXXVIII-506 p; 2e éd., 1811, 487 p; 3e éd., 1813, XXXII-549 p; 4e éd, Paris, Anselin, 1831, XVI-335 p. Philibert (P.-Claude-Chrisost.). Guide pratique des officiers de police judiciaire militaire, Montpellier, Impr. de F. Gelly, 1864, 84 p. Pradier-Fodéré (Paul-Louis-Ernest), Le Faure (Amédée). Commentaire sur le Code de justice militaire, précédé d'une introduction historique, Paris, J. Dumaine, 1873, XXVIII-VIII-925 p. Raviart (Eugène). Guide manuel des officiers de justice militaire et des greffiers des tribunaux militaires, Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1940, IV-291 p. Sachet (Lieutenant Greffier). Code de justice militaire pour l'armée de terre, Art. 553 à 574 du Code d'instruction criminelle, Art. 75 à 86 et 103 à 108 du Code pénal, Loi du 9 août 1849 sur l'état de siège, annoté d'après la jurisprudence, Paris, Imprimerie Nationale, 1948. Sainte-Chapelle (Prosper). Code de justice militaire pour l'armée française, Paris, 1838, X-219 p. Sénault (Albert, Lieutenant-colonel). Notes sur la justice militaire, Paris, Impr. de Laloux fils et Guillot, 1878, 62 p; 2e éd., Paris, L. Baudouin, 1881, 79 p. Turpault (Gérard). Ve Justice militaire, Répertoire de droit criminel, tome 2, Paris, Dalloz, 1954, p. 335-354. Wilhelm (Joseph-Eugène-Albert). Commentaire théorique et pratique des Codes de justice maritime et militaire à l'usage des membres des juridictions maritime et militaire en France, à la mer et aux colonies, Paris, L. Larose, 1897, 155 p.