Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-4-8-1 — Rôle du parquet. Plaintes et dénonciations
29 résultats
Beernaert (Marie-Aude). "Repentis" ou "collaborateurs de justice" : quelle légitimité dans le système pénal ?, Droit et Société. Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2003, n° 55, p. 693-713.
H
Briand (Julien), Lusset (Elisabeth). Id est diabolus, id est denunciator ? Autour de la pratique de la dénonciation de l’Antiquité à nos jours, Hypothèses. Travaux de l’École doctorale d’histoire de l’Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne 2008, 2009, p. 99-107.
Cathala (Fernand). Les dénonciateurs, Revue de la sûreté nationale, n° 44, août-septembre 1962, p. 47-55; n° 45, novembre-décembre 1962, p. 45-50.
Charles (Raymond). La dénonciation calomnieuse d'après l'article 373, nouveau Code pénal, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 74, 1944, p. 9-11.
Colanéri (L.-J.), Gérente (G.). La dénonciation et les dénonciateurs, Paris, P. U. F., 1948, IV-200 p.
Colombini (Albert). Concours des citoyens à la justice et à la sécurité publique (Ordonnance du 25 juin 1945), Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 64e année, 1945, p. 55-58.
Colrat (Pierre). De la dénonciation calomnieuse, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Boyer, 1901, 218 p.
Dron (Léon). La dénonciation calomnieuse, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1946, dact., 84 f°.
Du délit de dénonciation calomnieuse, Journal de droit criminel, 17e année, 1845, p. 33-43.
Duval (Claude). Les obligations morales en droit pénal et leur récente extension (ordonnance du 25 juin 1945), thèse de doctorat, Droit, Caen, 1956, dact., 285 f°.
Garçon (Maurice). Commentaire de la loi du 25 octobre 1941 portant obligation de dénoncer les crimes et de secourir les personnes en danger, Paris, Sirey, 1941, 44 p.
Gayraud (Jean-François). La dénonciation, Paris, P. U.F., 1995, 288 p.
Girard (Henri-Robert). De la dénonciation calomnieuse, contribution à l'étude de la loi du 2 juillet 1931 ayant modifié l'article 70 du Code d'instruction criminelle, thèse de doctorat, Droit, Alger, Impr. "La Typo-Litho", 1936, 271 p.
H
Laé (Jean-François). L'instance de la plainte : une histoire politique et juridique de la souffrance, Paris, Descartes et Cie, 1996, 282 p.
Lamy (Anne-Cécile de). Les dénonciations et le droit pénal, thèse de doctorat, Droit, Toulouse 1, 2002, dact., 2 vol., 614 f°.
Les repentis face à la justice pénale, Sénat, Service des études juridiques, Division des études de législation comparée, Paris, Sénat, 2003, 57 p.
Lochak (Danièle). La dénonciation, stade suprême ou perversion de la démocratie, in L'État de droit. Mélanges en l'honneur de Guy Braibant, Paris, Dalloz, 1996, p. 451-471.
Logeard (Simone). Les effets de la dénonciation, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1951, dact., 136 f°.
Magnol (Joseph). Commentaire de l'ordonnance du 25 juin 1945 concernant le concours des citoyens à la justice et à la sécurité publique, Semaine juridique, 1946, I, n° 531.
Marcus (Michel). La plainte, miroir des appareils administratifs, image de la ville, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1984, n° 3, p. 569-571.
Michaud (Patrick). Le point sur les dénonciations anonymes : l'avocat, le juge et le corbeau, Gazette du Palais, 21 décembre 1999, p. 2044-2059.
Morin (Jean-Marc), Heller (Jean-Marc). La dénonciation des faits, in Le fonctionnaire et le juge pénal, colloque AJT du 18 mars 1996, Paris, Agence judiciaire du Trésor, 1996, p. 69-72.
Revert (Michaël). Le juge administratif et le procureur, contribution à l'étude du champ d'application de l'article 40, alinéa 2, du code de procédure pénale, Actualité juridique. Droit administratif, 2003, n° 8, 3 mars, p. 369-376.
Richaud (G.). Partie civile. Dépôt et réception des plaintes, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 41e année, 1922, p. 253-260.