Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7-1-6-2 — Minorité pénale et répression de la criminalité juvénile
82 résultats
Rolland-Chevillon. L'enfance devant la loi, discours prononcé le 9 décembre 1893 à la séance solennelle de rentrée de la conférence des avocats de Marseille, Marseille, Impr. de Barlatier et Barthelet, 1893, 68 p.
Secreto (Nelida). La responsabilité pénale du mineur, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1970, dact., XII-247 f°.
Sibenaler (Paul-Camille-Alexis). L'âge du discernement. Considérations juridiques et médico-légales sur la responsabilité de l'enfance coupable, thèse de médecine, Bordeaux, 1906, 108 p.
Simon-Depitre (Marthe). Le régime pénal des mineurs, in Ancel (Marc), Donnedieu de Vabres (Henri) (dir.). Le problème de l'enfance délinquante, Paris, Sirey, 1947, p. 118-149.
Stainville (Ch.-L.-U. Edmond). De la répression pénale des fautes de l'enfance, thèse de doctorat, Droit, Nancy, Impr. de Hinzelin, 1869, 62 p.
Strauss (Paul). Rapport [Modifications à l'article 66 du code pénal et fixation de la majorité pénale à l'âge de 18 ans], 6 février 1906, Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 8 p.
Vigneron d'Heucqueville (Charles). Étude sur la condition des mineurs en droit pénal dans les diverses législations anciennes et modernes, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, Ed. Duchemin, 1899, 275 p.
Vincens (Charles-Ernest). Des modifications à apporter aux lois concernant les mineurs de seize ans pour faire prédominer l'idée de protection et d'éducation sur celle de répression, Comité de défense des enfants traduits en justice, Rapport lu à la séance du 18 juillet 1899, Melun, Impr. administrative, 1899, 23 p.
Vingtrinier (Artus-Barthélémy). Réforme des lois pénales appliquées aux enfants. Opinions produites à ce sujet à l'occasion d'un mémoire publié en 1855, dans le Précis des travaux de l'Académie des Sciences de Rouen, sous le titre : Des enfants dans les prisons et devant la justice, Rouen, A. Péron, 1855, 96 p.
H
Ruchat (Martine). Observer et mesurer : quelle place pour l'infans dans le diagnostic médico-pédagogique ? 1912-1958, Revue d'histoire de l'enfance « irrégulière », n° 11, 2009, p. 53-73, mis en ligne le 01 octobre 2011.