André (Louis). Commentaire de la loi du 10 mars 1898 ayant pour objet de rendre la réhabilitation applicable aux condamnés qui ont prescrit contre l'exécution de la peine, Bulletin-commentaire des Lois nouvelles, 6e année, 1899, p. 229-233. Barral (Suzanne). La pratique de la réhabilitation judiciaire à la Cour d'appel de Nancy, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 104e année, 1980, p. 515-543. Beauquier (Charles). Rapport sommaire fait au nom de la 17e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Monteilhet et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier les articles 619, 620 et 625 du Code d'instruction criminelle, relatifs à la réhabilitation, par M. Beauquier,... (11 mars 1884), Paris, impr. de A. Quantin, s. d., 4 p. Billecocq (Th.). De la réhabilitation en matière criminelle, correctionnelle et disciplinaire, Paris, Cosse, Marchal et Cie, 1868, 91 p. Bono (Henri). De la réhabilitation en matière pénale et disciplinaire, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux, Y. Cadoret, 1909, 202 p. Bories (Pierre). De la réhabilitation pénale, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, 1949, dact., 104 f°. Boysset (Charles). Proposition de loi tendant à modifier les articles 619, 620 et 635 du code d'instruction criminelle, relatifs à la réhabilitation, présentée par MM. Beauquier, Barodet, Charles Boysset, ... (29 mars 1886), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 5 p. Brasseur (Albert). De la réhabilitation en droit romain et en droit français, thèse de doctorat, Droit, Douai; Paris, A. Rousseau, 1887, 214 p. Brégeault (Julien), Delagarde (Léonce). Traité théorique et pratique de la réhabilitation des condamnés, commentaire du titre III de la loi du 14 août 1885, suivi de documents et formules, Paris, Marchal et Billard, 1886, II-148 p. Bryon (Paul). La loi du 12 mars 1898 sur la réhabilitation. Commentaire, Journal des parquets, Dissertations théoriques et pratiques, tome 13, 1898, p. 153-163. Carret (Jules), Dr. Rapport... (Modification des articles 619, 620 et 635 du Code d'instruction criminelle relatifs à la réhabilitation), par M. Jules Carret,... (10 juillet 1886), Paris, impr. de A. Quantin, s. d., 3 p. Cassard (Ludovic). De la réhabilitation légale en droit pénal, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1947, dact., 150 f°. Chavanne (Albert). Le droit français. Extinction des peines, Revue internationale de droit pénal, 1990, p. 543-554. Chonez (Maurice). De la réhabilitation des condamnés en matière criminelle, correctionnelle et disciplinaire, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. d'ouvriers sourds-muets, 1898, 189 p. Christophe (G.). De la réhabilitation, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de H. Jouve, 1904, 208 p. H Coltel (Antony). Le pardon ou l'oubli ? La réhabilitation judiciaire en France sous la IIIe République : le cas d'Angers, Crime, Histoire & Sociétés, vol. 11, n° 2, 2007, p. 89-106. De la réhabilitation des condamnés politiques sous la Restauration, Gazette des tribunaux, 11-12 février 1833. De la réhabilitation. Travaux de la commission, Gazette des tribunaux, 20 novembre 1839. Demante (Gabriel). Étude sur la réhabilitation des condamnés pour crimes et pour délits d'après le décret du Gouvernement provisoire du 18 avril 1848, Paris, Joubert, 1849, 25 p. Desdevises (Marie-Clet). L'effacement des condamnations, Archives de politique criminelle, 1990, n° 12, p. 123-144. Dubois (Georges). La réhabilitation des condamnés, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 5, 1881, n° 3, mars, p. 250-259, n° 5, mai, p. 474-483. Dufey (Pierre-Joseph-Spiridion). De la réhabilitation des condamnés politiques, réponse au discours de MM. Dupin aîné et Barthe (Chambre des députés, séance du 16 février 1833). Question de droit politique. Observations adressées à tous les barreaux de France, Paris, Bousquet, 1833, 88 p. Duhamel (André). Étude sur la réhabilitation des condamnés, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 3 novembre 1881, Grenoble, Baratier et Dardelet, 1881, 59 p. Alianelli (Nicolas). De la réhabilitation des condamnés, France judiciaire, tome 6, 1881-1882, première partie (Études historiques et juridiques), p. 525-556.