Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-3-2-1 — Lèse nation
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Bergasse (Nicolas). Discours sur les crimes et les tribunaux de haute trahison, s. l., 1789, 46 p.
Chabroud (Charles). Pièces justificatives du rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait par M. Charles Chabroud, membre du Comité des rapports, imprimées par ordre de l'Assemblée nationale, Paris, Baudouin, 1790, 69 p.
Chabroud (Charles). Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée nationale par M. Charles Chabroud, membre du Comité des rapports, imprimé par ordre de l'Assemblée, Paris, impr. de Baudouin, 1790, 118 p.
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Charlet (Xavier). Discours d'exclusion sous la Constituante (1789-1791), thèse de doctorat, Droit, Lyon 3, 2002, dact., 480 f°.
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Cléray (Edmond). L'affaire Favras 1789-1790 (d'après des documents inédits), Paris, Les Éditions des Portiques, 1932, 188 p.
Cormeré (Guillaume-François de Mahy, baron de). Plaidoyer pour Thomas Mahy de Favras, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, prononcé par M. le baron de Cormeré son frère, devant le tribunal des crimes de lèse-nation, le 18 février 1790, Paris, Impr. de L. Potier de Lille, s. d., 34 p.
Cormeré (Guillaume-François de Mahy, Bon de). Justification de M. de Favras prouvée par les faits et par la procédure, Paris, L. Potier de Lille, 1791, VI-331-20 p; Paris, G.-F. de Cormeré, 1791, 485 p.
Cormeré (Guillaume-François de Mahy, Bon de). Testament de mort de Messire Thomas de Mahy de Favras, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, discours de M. de Cormeré aux citoyens françois, Paris, Impr. de Caillot et Chevée, 1790, 16 p.
Demorancenne (Laurent). Lettre à M. de Lally-Tolendal, sur les crimes de lèse-nation, Paris, impr. de L. Jorry, [ca 1789], 16 p.
Détail de tout ce qui s'est passé aux Minimes, au sujet du procès de M. de La Fayette et de M. Santerre avec la décision du tribunal, [Paris, Impr. patriotique, 1791, 8 p.
Exécution et mort du marquis de Favaras [sic] aeteint [sic] et convaincu de crime de lèse-nation, Nantes, impr. A.-J. Malassis, [ca 1790], 6 p.
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Fontaine (Gabriel). Le procès du marquis de Favras, La Nouvelle Revue, 1er novembre 1908, p. 51-61; 15 novembre 1908, p. 171-184.
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Gaven (Jean-Christophe). Le crime de lèse-nation. Histoire d'une brève incrimination politique (1789-1791), thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse 1, 2003, dact., 2 vol., 787 f°.
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Lecoq (Marcel). La conspiration du marquis de Favras, 1789-1790, Paris, Foliguet et Rigot, 1955, 217 p.
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Jarry (P.). L'affaire Favras [1789], La Cité. Bulletin de la Société historique et archéologique du IVe arrondissement, 31e-32e années, 1932-1933, p. 365-370.
Jeudy de Lhoumaud. Le peuple éclairé sur la conspiration de M. Thomas Mahy de Favras, contre la nation d'après la vérification des pièces au procès et notamment la déposition de M. Chomel, Paris, impr. de Momoro, [ca 1810], 16 p.
La Haute cour nationale ou Loi constitutionnelle sur la formation du haut tribunal chargé de prononcer sur les crimes de lèze-nation, du 10 mai 1791, Paris, Dubosquet, 1791, 8 p.
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Le baron de Besenval au château de Brie Comte Robert, Brie-Comte-Robert, les Amis du vieux château, 1995, 32 p.
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Lepagnot (Françoise). Le silence du marquis de Favras [exécuté le 19 février 1790], Terres d'histoire, 1989, n° 3, p. 50-55.
Lettre d'un citoyen de Paris à un républicain avec la réponse du républicain sur le procès de M. le baron de Bézenval, Paris, Henri, 1789, 13 p.
Malouet (Pierre-Victor). Opinion de M. Malouet sur les crimes des lèse-nation, sur la responsabilité des ministres et autres agens du pouvoir exécutif. Février 1791, s. l. n. d., 40 p.
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Martucci (Roberto). Qu'est-ce que la lèse-nation ? À propos du problème de l'infraction politique sous la Constituante (1789-1791), Déviance et Société, 1990, vol. XIV, n° 4, p. 377-393.
Mémoire pour Thomas de Mahy, marquis de Favras, accusé, contre M. le procureur du Roi, accusateur, et encore contre M. le procureur-syndic de la commune provisoire de Paris, partie civile [Signé : le marquis de Favras, M. Quatremère, Me Thilorier, Gaillard de La Ferrière], s. l. n. d., 27 p.