Procès du lieutenant général comte Bertrand, aide de camp de Bonaparte, contumax, contenant l'ordonnance du roi du 24 juillet 1815, la séance du conseil de guerre permanent de la 1re division militaire, les pièces du procès, l'acte d'adhésion du général, les conclusions du rapporteur, et le jugement qui le condamne à la peine de mort ; précédé d'une notice historique sur ce général, Paris, Plancher, 1816. Premier conseil de guerre. Ière Division militaire. Procès du maréchal de camp Bonnaire, et du lieutenant Mietton, son aide de camp, tous deux présents et prévenus, savoir : le général Bonnaire, d'avoir ordonné ou favorisé, le 6 juillet 1815, le meurtre du colonel Gordon, envoyé par le roi en qualité de parlementaire dans la ville de Condé, pour la remettre sous son autorité; et Mietton, son aide de camp, d'avoir pris la part la plus active à ce meurtre, qu'il a fait précéder des outrages les plus atroces, Paris, Impr. de C.-F. Patris, s. d. [1816]. Méjan (Maurice, comte). Histoire du procès du maréchal de camp Bonnaire et du lieutenant Miéton, son aide de camp, Paris, Patris, 1816, 172 p. Chauveau-Lagarde (Claude-François). Exposé de la conduite du général Bonnaire, ex-commandant de la place de Condé, pour servir d'introduction à sa défense dans l'accusation intentée contre lui ; d'avoir ordonné le meurtre du colonel Gordon, envoyé au nom du roi comme parlementaire à Condé, et d'avoir participé à ce meurtre, Paris, impr. de Migneret, s. d., 60 p. Dumoulin (Evariste). Procès du général Cambronne...contenant toutes les pièces, interrogatoires, débats, rapports, plaidoyers de la procédure, Paris, L'Huillier, 1816, V-75 p. Thiessé (Léon). Procès du maréchal de camp, baron Cambronne ; précédé d'une notice historique très détaillée sur la vie et le caractère de cet officier général, par L. T*****. Cet ouvrage contient les interrogatoires, les pièces du procès, les débats, le discours du rapporteur, le plaidoyer entier de Me Berryer, le jugement et le pourvoi, Paris, Plancher, 1816, 80 p. 1er conseil de guerre permanent de Paris. Procès de l'adjudant-commandant de Champeaux prévenu d'avoir délivré des commissions pour une légion royale sans être autorisé. Première séance du lundi 9 novembre 1815, s. l. n. d., 4 p. Procès de l'adjudant commandant, chevalier de Champeaux. Du... 9 octobre 1815, Paris, Impr. de Porthmann, s. d. Caille (Louis). Plaidoyer de Me L. Caille... pour le sieur Jean-Baptiste Chayaux, fourrier au 2e régiment d'infanterie de la Garde royale, accusé de complicité dans un complot contre les princes du sang, prononcé devant le 1er conseil de guerre de la 5e division militaire, dans sa séance du soir, le 28 août 1817, Paris, impr. de Demonville, s. d., 119 p. Procès du maréchal de camp baron Debelle, officier de la Légion d'honneur, contenant la séance du Conseil de guerre de la 2e division militaire, Paris, Plancher, 1816. Procès du maréchal de camp César-Alexandre Debelle compris dans l'ordonnance du Roi, du 24 juillet 1815, S. l., Impr. de C-F. Patris, s. d., 16 p. Dumoulin (Evariste). Procès du lieutenant-général comte Drouot...contenant toutes les pièces ...de la procédure, Paris, L'Huillier, 1816, VIII-63 p. Procès de M. le comte Durand de Linois, contre-amiral et Monsieur le baron Boyer de Peyreleau, adjudant-commandant, accusés de désobéissance, de rébellion, mis en jugement devant le 1er conseil de guerre de la 1ère division militaire; avec le jugement; et précédé d'une notice biographique sur ces officiers, ornée de leurs portraits, Paris, chez S.-C. L'Huillier, 1816. H Boyer-Peyreleau (Eugène-Édouard), général. Événements de La Guadeloupe en 1814 et pendant les Cent-Jours, avec une relation du procès du contre-amiral Linois, gouverneur, et de l'adjudant général Boyer-Peyreleau, commandant en second. Extrait de l'"Histoire générale des Antilles françaises depuis leur découverte", publiée en 3 vol. en 1823, par le général Boyer-Peyreleau. Précédé d'une déclaration de l'auteur à ses concitoyens et d'une notice biographique par l'éditeur, Alais, J. Martin, 1849, XXXV-112 p. Procès du contre-amiral comte Durand de Linois, gouverneur de la Guadeloupe, et de l'adjudant-commandant baron Boyer de Peyreleau, commandant de la même colonie, tous deux prévenus de s'être rendus coupables de crimes prévus par le code pénal militaire; suivi du jugement, de la mise en liberté de l'amiral Linois, et de la condamnation à la peine de mort de l'adjudant-commandant Boyer, Paris, Plancher, 1816. H Urbani (Jean). Le procès du général comte de La Bédoyère, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 16 septembre 1971, Lyon, Impr. Lescuyer, s. d., 30 p. Jugement rendu par le deuxième Conseil de guerre de la première division militaire, qui condamne à la peine de mort l'ex-colonel Charles-Angélique-François Huché de Labédoyère, convaincu des crimes de trahison et de rébellion, pour avoir prêté aide et assistance à l'invasion faite par Bonaparte, Paris, impr. C.-F. Patris, s. d., 4 p. Procès de Charles de Labédoyère, ex-colonel du 7e de Ligne. Ouvrage contenant le portrait du condamné; tous ses interrogatoires, son discours devant le 7e Conseil de guerre permanent, celui de son avocat devant le Conseil de révision, les réquisitoires du ministère public devant les deux Conseils, les jugements rendus par les deux Conseils..., Paris, C.-E. Patris, septembre 1815. H Lavallette (Antoine-Marie, Chamans, comte de). Mémoires et souvenirs, Paris, H. Fournier, 1831, 2 vol; Paris, Société parisienne d'Éditions, 1905, XVIII-526 p. H Dumolin (M.). Une évasion sensationnelle dans le VIIe arrondissement [Lavalette, 1815], Bulletin de la Société d'histoire et d'archéologie des VIIe et XVe arrondissements de Paris, tome 4, 1922-1924, p. 135-143. H L'évasion de La Valette [1815], Liaisons. Bulletin d'information de la Préfecture de police, n° 170, juin 1970, p. 20-28. H Kehl (Camille). L'affaire Lavalette, La Vie judiciaire, 1964, n° 961, 7-12 septembre, p. 4-6. Procès de M. Marie Chamans de Lavalette,... accusé devant la cour d'assises de Paris de complicité dans l'attentat qui a ramené l'usurpateur en France, et condamné le 21 novembre à la peine de mort ; précédé d'une notice historique sur la carrière civile et militaire de M. de Lavalette, Paris, Pillet, 1815. Procès de M. Marie Chamant de Lavalette, sa condamnation à la peine de mort confirmée par la Cour de cassation, Paris, le 15 décembre 1815, Paris, Impr. de L.-P. Sétier, s. d. [1815]