Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-5-2-2 — Restauration. Conspirations
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Précis du procès de MM. Trolé, Valterre et Peugnet, ex-officiers d'artillerie, prévenus d'attentat contre le gouvernement royal et d'associations secrètes dans leurs corps respectifs ; jugé par le deuxième conseil de guerre permanent de la cinquième division militaire, séant à Strasbourg, dans les séances des 22, 23 et 24 juillet 1822, Strasbourg, J.-H. Heitz, 1822.
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Faupin (Bernard). Le procès de Reims en 1817 d'un complot bonapartiste sous la Restauration, Travaux de l'Académie nationale de Reims, 1996, vol. 172, p. 161-186.
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Lambert (Pierre-Arnaud). La Charbonnerie française 1821-1823. Du secret en politique, Lyon, Presses universitaires de Lyon, 1995, 139 p.
Salmon (Charles-Paul-Émile-Nicolas). Mémoire adressé par M. Salmon, avocat à Metz, comme prévenu de complot contre la sûreté de l'État, à M. le bâtonnier et à MM. les membres du conseil de discipline de l'ordre des avocats à la cour royale de Metz, Metz, impr. de C. Lamort, 1822, 15 p.
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Spitzer (Alan B.). Old hatreds and young hopes. The French Carbornari against the Bourbon Restoration, Harvard University Press, Harvard historical monography n° LXIII, Cambridge, 1971, IX-334 p.
Liste des prévenus de conspiration, arrêtés le 1er mai 1816, qui seront jugés par la cour d'assises de Paris, le 27 juin, présent mois, Paris, Impr. de Cussac, s. d.
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Tardy (Jean-Noël). Servitude ou déshonneur militaire ? Les conseils de guerre et la répression des conspirations contre les Bourbons (1821-1822), Histoire, économie & société, 27e année, n° 3, 2008, p. 83-94.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Réplique de M. Dupin, avocat, pour M. de Sainneville, contre M. le baron Canuel, à l'audience de la cour royale, du 28 avril 1819 ; recueilli par le sténographe, Paris, Impr. de Mme Jeunehomme-Crémière, s. d.
L'Huillier. Procès en calomnie intenté par M. le lieutenant-général Canuel, contre M. Charrier de Sainneville...et M. le colonel Fabvier, à l'occasion des écrits publiés sur les évènemens arrivés à Lyon en 1817, contenant les discours et plaidoiries prononcés par les parties et leurs avocats, les pièces produites à l'appui, les conclusions du ministère public et le jugement rendu par le Tribunal correctionnel de Paris, recueillis par L'Huillier, libraire, Paris, L'Huillier, 1819, XIII-392-CXCII p.
Gauffre (ex-receveur principal des douanes). Mémoire pour le sieur Gauffre,... traduit devant la cour royale de Paris... comme prévenu de complicité dans la conspiration imputée à M. le lieutenant général Canuel et autres. [D. Dalloz, avocat], Paris, impr. de Vve Agasse, 1818, 16 p.
Procès d'Augustin-Joseph Caron, lieutenant-colonel en retraite, et de Frédéric-Dieudonné Roger, écuyer; tous deux domiciliés à Colmar, département du Haut-Rhin, traduits le 18 septembre 1822, devant le 1er Conseil de guerre permanent de la 5e division militaire, séant à Strasbourg, pour crime d'embauchage, Strasbourg, J-H. Heitz.
Liechtenberger (L.). Courtes réflexions à l'appui du pourvoi en révision formé par Augustin-Joseph Caron, lieutenant-colonel en retraite, contre le jugement rendu par le premier conseil de guerre permanent de la 5e division militaire, le 22 septembre courant, qui le condamne à la peine de mort pour crime d'embauchage [Signé : L. Liechtenberger, avocat, défenseur du colonel Caron], Strasbourg, impr. J.-H. Heitz, s. d., 12 p.
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Rencker (Paul). L'affaire Caron. Un prétendu complot à Colmar sous la Restauration [1822], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 2 octobre 1934, extrait de L'Alsace Française, 7-14 octobre 1934, 47 p.
Conspiration des Chevaliers de l'Épingle noire, Paris, Plancher, 1817, 87 p.
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Pontois (Honoré). La conspiration du général Berton, étude politique et judiciaire sous la Restauration, avec de nombreux documents inédits, Paris, E. Dentu, 1877, 294 p.
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Marché (Jules). La conjuration de Thouars et de Saumur ou le procès du général Berton, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 16 octobre 1901, Poitiers, A. Laurent, 1902, 58 p.
Isambert (François-André). Cour de cassation. Mémoire pour M. le général Berton, Paris, impr. de Constant-Chantpie, s. d., 46 p.
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Nayel (Auguste). Les conspirateurs de Thouars et de Saumur ou l'affaire Berton, Saumur, Impr. moderne L. Picard, 1901.
Procès de la conspiration de Thouars et Saumur, Poitiers, E.-P. J. Catineau, 1822.
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Assailly (Alain). La conjuration de Thouars et de Saumur, Société des lettres, sciences et arts du Saumurois, 29e année, 1938, n° 84, p. 22-49; n° 85, p. 32-49.
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Gilbert (Charles). L'affaire Berton et la conspiration de Saumur, Mémoires de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts d'Angers, 1987-1988, tome 10, p. 69-82.
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Lacroix (André). Berton et la conspiration de Thouars (1822), Revue politique et parlementaire, 1905, tome XLIV, n° 132, juin, p. 543-557.
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Aubert (Christophe). Attroupements républicains à Saumur. Les affaires Mars-Larivière et de Castellane, Société des lettres, sciences et arts du Saumurois, 2000, 91e année, n° 149, p. 61-71.
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