Arrêt rendu par la cour des pairs, qui condamne à la peine de mort le nommé Darmès (Marius), âgé de 43 ans, profession de frotteur, convaincu d'un attentat sur la personne du roi. Décision de la cour à l'égard de Duclos et de Considère. Détails concernant l'exécution de Darmès, Paris, Impr. de Chassaignon, s. d. Girod de l'Ain (Amédée-Louis-Gaspard). Attentat de Darmés. Cour des pairs. Rapport par M. Girod (de l'Ain), l'un des commissaires chargés de l'instruction du procès, séance du 10 mai 1841, Lille, Impr. de Leleux, s. d., 3 p. Girod de l'Ain (Amédée-Louis-Gaspard). Cour des pairs. Attentat du 15 octobre 1840. Interrogatoires des inculpés. Procédure. Dépositions des témoins. Rapport fait à la Cour par M. le baron Girod (de l'Ain). Arrêt du mardi 11 mai 1841. Acte d'accusation. Réquisitoire prononcé par M. Franck Carré, procureur général du roi. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire, Paris, Impr. royale, 1841, 219-584-95-63-58 p. Procès de Darmès devant la Cour des pairs. Attentat contre la vie du roi contenant les faits préliminaires, l'acte d'accusation, les interrogatoires, les dépositions, les débats, les réquisitoires..., Paris, Pagnerre, 1840, 96 p. Cabet (Étienne). Pourvoi en cassation devant la postérité contre l'arrêt de la cour des pairs sur l'attentat Quénisset, Paris, Prévost, décembre 1841, 68 p. Arrêt de la cour des pairs, relatif à l'attentat commis sur les personnes de LL. AA. RR. les ducs d'Orléans, de Nemours et d'Aumale (21 septembre), Paris, Impr. de Chassaignon, s. d. De l'arrêt de la Cour des pairs contre les auteurs de l'attentat du 13 septembre, Paris, Impr. de E. Brière, 1842, 15 p. Attentat du 13 septembre 1841. Deuxième partie du rapport fait à la cour des pairs par M. le comte de Bastard, Arras, Impr. de A. Tierny, 1841. Attentat du 13 septembre 1841. Procès Quénisset. Tentative d'assassinat sur les princes de la famille royale, et particulièrement sur la personne du duc d'Aumale. Arrestation de Quénisset et de ses complices. Leur mise en accusation et procès devant la cour des pairs. Paris, Impr. de Guiraudet, 1841, 60 p. Attentat du 13 septembre 1841. Procès Quénisset. Tentative d'assassinat sur les princes de la famille royale... Arrestation de Quénisset et de ses complices. Leur mise en accusation et procès devant la cour des pairs. Arrêt, Paris, Ribère, 1841, 55 p. Réal (Gustave). Cour des Pairs. Présidence de M. le Chancelier de France. Attentat et complot du 13 septembre 1841 (plaidoyer pour Alexis Fougeray, par Gustave Réal), Paris, Vinchon, 1841, 17 p. Bastard d'Estang (Dominique-François-Marie, comte). Attentat du 13 septembre 1841. Deuxième partie du rapport fait à la Cour des Pairs, par M. le comte de Bastard. (Publié par une réunion d'électeurs du département du Pas-de-Calais), Arras, impr. de A. Tierny, 1841, 30 p. Bastard d'Estang (Dominique-François-Marie, comte). Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Rapport fait à la Cour par M. le comte de Bastard, Paris, Impr. royale, 1841, 334 p. H Thiédey (Aurore). Un procès en Cour de Paris : l'attentat contre le duc d'Aumale (13 septembre 1841), mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 2000, dact. Jugement rendu par la cour des pairs, qui condamne à la peine de mort : Quénisset, Colombier, Brazier dit Just ; et à la déportation : Petit, Jarasse, Dufour, Boggio, Mallet, Launois dit Chasseur, Boucheron, Bazin et Dupoty, atteints et convaincus d'attentat contre la famille royale et le renversement du gouvernement, Sainte-Ménehould, Impr. de Poignée, 1842. Collière (André-Antoine Corradi). Aux juges de Quénisset et à M. Guizot, Paris, chez tous les libraires du Palais-Royal, décembre 1841, 54 p. Nouveaux détails sur l'attentat commis sur monseigneur le duc d'Aumale, par le nommé François Quenisset, dit Pappart, Paris, rue des Boucheries-Saint-germain, s. d. Cour des pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Interrogatoire des inculpés. Procédure. Dépositions de témoins, Paris, Impr. royale, 1841, 400-278 p. Cour des pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Rapport fait à la Cour par M. le comte de Bastard. Arrêt du jeudi 18 novembre 1841. Acte d'accusation. Réquisitoires prononcés par M. Hébert, procureur général du roi et par M. Boucly, avocat général, réplique de M. le procureur général, et arrêt définitif du 23 décembre 1841. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire, Paris, Impr. royale, 1841-1842, 334-89-169-248 p. Cour des pairs. Attentat du 13 septembre. Arrêt qui condamne à la peine de mort : les nommés Quénisset, Colombier et Brazier dit Just ; à la déportation : les nommés Petit dit Auguste, Jarrasse et Dufour ; à la détention, et à la surveillance pendant toute leur vie : les nommés Boggio dit Martin, à 15 années ; Boucheron, à 10 années ; Launois dit Chasseur, à 10 années ; Dupoty, à 5 années ; Bazin dit Napoléon, à 5 années, Paris, Impr. de P. Baudouin, s. d. Hébert (Michel-Pierre-Alexis). Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. [Affaire Quenisset, Colombier, etc.] Réquisitoires prononcés par M. Hébert,... et par M. Boucly,... réplique de M. le procureur général [Hébert] et arrêt définitif du 23 décembre 1841, Paris, Impr. royale, 1841, 169 p. Affaire Lecomte, cour des pairs : audience du 4 juin 1846..., Paris, impr. Chassaigmon, 1846, 4 p. Arrêt de la cour des pairs. Procès Lecomte. Attentat sur la vie du roi. Présidence de M. Pasquier. Audience du 5 juin. Réquisitoire de M. le procureur général. Défense de l'accusé. Condamnation à la peine de mort, Paris, Vente, s. d. Arrêt de la cour des pairs. Condamnation à la peine de mort du nommé Pierre Lecomte et son exécution. (8 juin), Paris, Impr. de Chassaignon, s. d.