Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-9-6 — Commune. Amnistie

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Amandru (Noël). M. Étienne Lamy, député du Jura, et l'amnistie, Paris, Godet jeune, 1876. Amnistie (Signé : un Rural), Dinan, Impr. de Bazouge, 1880. Amnistie plénière, Paris, Baudot, 1880. Amnistie, Paris, Impr. de Malverge et Dubourg, 1879. Andrieux (Louis). Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'amnistie partielle et sur les propositions : 1° de M. Louis Blanc ; 2° de MM. Escarguel, Escanyé et Forné ; 3° de MM. Marcon, Léon Bonnel et Rougé, relatives à une amnistie, par M. Andrieux, député (17 février 1879), Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 8 p. Assollant (Alfred). Assez tué ! Plaidoyer pour l'amnistie, par Alfred Assollant, Paris, Perinet, 1879. Bérard (Étienne). L'amnistie, Lyon, impr. de V. Chambon, 1879, 1 p. Blanc (Louis). Proposition d'amnistie, présentée par MM. L. Blanc, Barodet, B. Raspail, Greppo, Brelay... Députés (28 janvier 1879), Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 3 p. Blanc (Louis). Proposition de loi sur l'amnistie... présentée par MM. Louis Blanc, Barodet, Turigny, Vernhes, Germain Casse, etc. (22 janvier 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 2 p. Brelay (Ernest). Conseil général de la Seine. Discours de M. Ernest Brelay contre le voeu en faveur de l'amnistie plénière, La Rochelle, impr. de A. Siret, 1879, 12 p. Brisson (Henri). Proposition de loi relative à une amnistie, présentée par MM. Henri Brisson, Peyrat, Schoelcher, Corbon, E. Millaud, Edgar Quinet, Naquet, Lherminier, Rathier,..., Versailles, Impr. de Cerf, s. d., 3 p. Cazot (Jules-Théodore-Joseph), Constans (Jean-Antoine-Ernest). Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur l'amnistie... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (10 juillet 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 3 p. Cazot (Jules-Théodore-Joseph), Constans (Jean-Antoine-Ernest). Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur l'amnistie... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (5 juillet 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 2 p. Cazot (Jules-Théodore-Joseph), Constans (Jean-Antoine-Ernest). Projet de loi portant amnistie pour tous les crimes et délits se rattachant aux insurrections de 1870 et 1871, ainsi que pour tous les crimes et délits politiques commis jusqu'au 19 juin 1880... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (19 juin 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 3 p. Cazot (Jules-Théodore-Joseph), Constans (Jean-Antoine-Ernest). Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, sur l'amnistie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (8 juillet 1880), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 3 p. Cazot (Jules-Théodore-Joseph), Constans (Jean-Antoine-Ernest). Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant amnistie pour tous les crimes et délits se rattachant aux insurrections de 1870 et 1871, ainsi que pour tous les crimes et délits politiques commis jusqu'au 19 juin 1880, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (22 juin 1880), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 3 p. H Charpentier (Jacques). L'amnistie de 1880, Revue des Deux Mondes, 15 août 1950, n° 16, p. 577-594. Clemence (Adolphe). L'amnistie au Parlement. Réponse à MM. de Versailles, par Adolphe Clemence, élu à la Commune de Paris, mars 1879, Genève, 1879, 37 p. Clemenceau (Georges). L'amnistie dans le Parlement, discours de M. G. Clémenceau,... Chambre des Députés, séance du 16 mai 1876, Paris, tous les libraires, 1876, 72 p. H Dalotel (Alain). Deux amnisties pour oublier la Commune, in Répression et prison politiques au XIXe siècle, Société d'Histoire de la Révolution de 1848 et des Révolutions du XIXe siècle, Paris, Créaphis, 1990, 171-185. De la vanité des amnisties dans leur application aux grands crimes et aux grands coupables, (Signé : Un républicain, A. L), Nancy, Impr. de Berger-Levrault, 1880. Declercq (L.). L'amnistie, réponse à M. J. Simon, causes plausibles qui ont amené les excès de la Commune,... Épître... par L. Declercq,..., Paris, impr. de Mauclère-Dufour, 1880, 8 p. Delaurier (Émile). Mémoire adressé à Monsieur Grévy, président de la République sur l'infaillibilité du peuple, sur l'amnistie plénière et sur le scrutin de liste par E. Delaurier, Paris, Impr. de F. Debons, septembre 1880, 18 p. Allain-Targé (François). Proposition d'amnistie présentée par M. Allain-Targé, député, Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 2 p.