Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-3-3-1 — Dualité et typologie des juridictions
55 résultats
Bénoit (Françis-Paul). Juridiction judiciaire et juridiction administrative, Semaine juridique, 1964, 1, n° 1838.
Berr (Claude-J.). Dualités de juridictions et unité du droit douanier, Revue française de droit administratif, 1990, p. 842-849.
Burdeau (François). Les crises du principe de dualité de juridictions, Revue française de droit administratif, 1990, p. 724-733.
Cassin (René). De l'unité de la justice dans un pays à dualité de juridictions, in La Justice, Centre de sciences politiques de l'Institut d'études juridiques de Nice, Paris, P. U. F., 1961, p. 261-284.
Chapus (René). Dualité de juridictions et unité de l'ordre juridique, Revue française de droit administratif, 1990, p. 739-744.
Chauvin (Louis Nicolas). L'incompétence en vertu du principe de séparation des autorités administratives et judiciaires et le Code de procédure civile, mémoire de D.E.A., Droit public interne, Paris 2, 1991, dact., 45 f°.
Chauvin (Nicolas). La remise en cause du dualisme juridictionnel par l'article 92 du nouveau code de procédure civile, Petites affiches, 16 juin 1995, n° 72, p. 4-9.
Chevallier (Jacques). Du principe de séparation au principe de dualité, Revue française de droit administratif, 1990, p. 712-723.
Chrétien (Maxime). Réflexions sur la dualité juridictionnelle en matière fiscale, in Mélanges offerts à Marcel Waline. Le Juge et le droit public, Paris, L. G. D. J., 1974, p. 115-125.
Cohen (Dany). La Cour de cassation et la séparation des autorités administrative et judiciaire, Paris, Économica, 1987, VI-389 p.
Cohen (Dany). Les juridictions de l'ordre judiciaire et le principe de séparation des autorités administrative et judiciaire, thèse de doctorat, Droit privé, Paris 2, 1984, dact.
Delvolvé (Jean-Louis). Une crise du principe de la séparation des autorités administratives et judiciaires (La jurisprudence du Tribunal des conflits de 1947 à 1950), Conseil d'État. Études et documents, n° 4, 1950, p. 21-41.
Delvolvé (Pierre). Paradoxes du (ou paradoxes sur le) principe de séparation des autorités administrative et judiciaire, in Mélanges René Chapus. Droit administratif, Paris, Montchrestien, 1992, p. 135-145.
Devin (Prosper-Georges). La séparation des pouvoirs exécutif et judiciaire, discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 21 novembre 1896, Gazette des tribunaux, 26 novembre 1896.
H
Drago (Roland). Juridiction administrative et juridiction judiciaire, 200 ans après la loi de 1790 : actualité du principe de séparation en France et dans les États de la C. E. E., Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1990, p. 581-584.
Dubreuil (Bénédicte). La valeur du principe de séparation des autorités administratives et judiciaires, mémoire de D.E.A., Droit processuel, Paris 2, 1990, dact., 121 f°.
Durand (Claude). Les rapports entre les juridictions administrative et judiciaire, thèse de doctorat, Droit, Rennes, 1954, dact., 587 f°; Nancy, Société d'impressions typographiques, 1956, II-506 p.
Flauss (Jean-François). Dualité des ordres de juridiction et Convention européenne des droits de l'homme, in Gouverner, administrer, juger. Liber amicorum Jean Waline, Paris, Dalloz, 2002, p. 523-546.
H
Fougère (Louis). Juridiction administrative et juridiction judiciaire, 200 ans après la loi de 1790 : 1790-1990, deux siècles de dualisme juridictionnel, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1990, p. 579-580.
H
Fuzier-Herman (Édouard). L'unité judiciaire et les juridictions administratives. Étude historique et pratique sur les tribunaux français, Revue pratique de droit français, 1879, tome 45, 1878, 1er semestre, p. 353-400; tome 46, 1879, 2e semestre, p. 66-95.
H
Garban (Jean-Louis). Histoire de la répression administrative et judiciaire en matière de congrégation, contribution à l'étude de la dualité des répressions administrative et judiciaire, thèse de doctorat, Droit, Lyon, Impr. de Bosc frères, M. et L. Riou, 1941, 127 p.
Gerbier (Jacques). Séparation des autorités administratives et judicaires. Service public et compétence juridictionnelle, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, 1949, dact., 162 f°.
Gest (Guy). Dualité de juridictions et unité du droit fiscal, Revue française de droit administratif, 1990, p. 822-841.
Bazex (Michel). L'implosion du dualisme de juridiction, Pouvoirs, 1988, n° 46, p. 35-42.