Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7-2-5 — Circonstances atténuantes, excuses, absolution
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Renaud (Anatole). Des excuses et circonstances atténuantes, thèse de licence en droit, Rennes, Impr. C. Catel, 1879, 80 p.
Rouquette (Théophile). Des excuses légales et des faits justificatifs en matière criminelle, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. de Bonnal et Gibrac, 1866, 190 p.
Sarrau de Boynet (Aurélien de). Des excuses légales en droit pénal, Bordeaux, Impr. de A. de Laneferanque, 1875, VIII-531 p.
Sauvel (Édouard). Projet de loi sur les circonstances atténuantes et très atténuantes, Journal de droit criminel, 57e année, 1886, p. 113-121.
Savey-Casard (Paul). Le repentir en droit pénal français, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1972, n° 3, p. 515-536.
Siben (Léon). Théorie des circonstances atténuantes, thèse de doctorat, Droit, Paris, impr. de C. Unsiger, 1885, III-175 p.
Thibault (A.). De l'acquittement, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Michalon, 1908, 126 p.
Tissot (Joseph). De l'imputabilité du délit et des excuses péremptoires et atténuantes, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XIII, 8e année, 1858, vol. 2, p. 110-139.
Tissot (Joseph). Des circonstances tant aggravantes qu'atténuantes proprement dites, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XIII, 8e année, 1858, vol. 2, p. 305-345.
Urtis (M.-L. Bonav.). Pétition à la Chambre des pairs sur les dispositions du projet de loi pénale relatives aux circonstances atténuantes, Paris, impr. de Everat, 1831, 36 p.
Vente (Ambroise). Loi du 27 juillet 1849. Contraventions. Circonstances atténuantes, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XIX, 11e année, 1861, vol. 2, p. 97-106.
Vidal (Jérôme-Léon). Observations sur l'exemption de criminalité, son atténuation et la suspension de la pénalité résultant de l'âge, de l'excuse légale, de la maladie de la folie, et sur leurs effets pratiques dans le régime pénitentiaire en France, en Angleterre, en Espagne, en Italie, etc., Paris, N. Chaix et Cie, 1865, 46 p.
Viguié (Paul). Essai sur la nature juridique des crimes punis de peine correctionnelle et des délits punis de simple police en vertu d'excuses légales ou de circonstances atténuantes, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, J. Marqueste, 1914, 147 p.
Xardel (Auguste-Marie-René). Des clauses de justification et d'excuse en matière criminelle, thèse de doctorat, Droit, Saint-Nicolas et Nancy, Impr. de N. Collin, 1877, II-219 p.