Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-3-8-2 — Frais de justice. Tarifs et manuels

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Alauze (Henri). Tarif des frais et dépens en matière civile (décret du 15 août 1903), Guide pratique, Paris, Marchal et Billard, 1903-1904, 2 vol, 267 et 171 p. Ardenne de Tizac (Gaspard d'). Formulaire et notes pratiques sur la liquidation des frais de justice criminelle et frais assimilés avancés par le Trésor public, Paris, Marchal et Billard, 1911, 118 p. Aubry (Edmond). Le tarif des frais en matière civile pour le Tribunal de la Seine, Paris, A. Pedone, 1901, VI-253 p. Bailly (Jean), Jacquet (Pierre), Nowak (Agnès). Frais et dépens en matière civile et commerciale. Tome 1, Frais et dépens en matière pénale, Tome 2, Paris, Sofiac, 1998, 2 vol. Bailly (Jean), Jacquet (Pierre). Frais et dépens, recouvrement, tarifs commentés, Paris, Éditions administratives centrales, Sofiac, 1980, 335 p. Bailly (Jean). Frais de justice criminelle, correctionnelle et de police : charge, avance, paiement, recouvrement, tarifs commentés, Paris, Sofiac, 1989, 270 p. Bailly (Jean). Frais et dépens : fixation, charge, avance, recouvrement, tarifs commentés, Paris, Sofiac, 1987, 469 p; 1994, 698 p. Bernus (A.). De la liquidation des frais et dépens au tribunal de commerce et au tribunal civil jugeant commercialement, à l'usage des présidents des tribunaux, des greffiers, huissiers-audienciers, arbitres et experts, des justiciables et de leurs conseils : avocats, avoués, agréés et défenseurs, Paris, Sirey, 1906-1910, 2 vol., 316 et X-310 p. Besson (Emmanuel). Les frais de justice, traité pratique de l'enregistrement des actes judiciaires et extra-judiciaires, commentaire méthodique des articles 4 à 25 de la loi du 26 janvier 1892, Paris, chez l'auteur, 1892, 280 p; 3e éd., 1894, 160 p; 4e éd., 1896-1897, 180 p. Blum (Marcel). Traité pratique et formulaire des frais de justice criminelle et dépenses assimilées..., Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1938, 215 p. Bonnefoy (Gaston). Le tarif criminel. Texte des décrets des 5 octobre 1920 et 22 décembre 1927 portant règlement d'administration publique sur les frais de justice en matière criminelle, de police correctionnelle et de simple police et des décrets appliquant à l'Algérie ces décrets des 5 octobre 1920 et 22 décembre 1927, Paris, Juris-classeur et Godde, 1929, 35 p. Bonnesoeur (Louis-François). Nouveau manuel théorique et pratique de la taxe des frais en matière civile, Paris, Cosse et Marchal, 1857, XX-328 p; 2e éd., 1864, XXII-532 p. Bonnesoeur (Louis-François). Tarifs commentés des actes en matière civile des huissiers ordinaires et audienciers, des secrétaires de conseils de prud'hommes, etc., précédés du tarif des juges de paix, de leurs greffiers et huissiers, Paris, Cosse, Marchal et Cie, 1866, XI-156 p; 5e éd., Marchal et Billard, 1884, 171 p; 6e éd., 1892, 171 p. Boucher d'Argis (Adrien), Sorel (Alexandre). Nouveau dictionnaire raisonné de la taxe en matière civile, Paris, Cosse et N. Delamotte, 1844, VI-469 p; 2e éd., Cosse, Marchal et Billard, 1874, VIII-758 p; 3e éd., Marchal, Billard et Cie, 1882, XII-802 p. Bressolles (Joseph). Observations générales sur le décret du 15 août 1903 établissant un nouveau tarif pour les frais et dépens devant les tribunaux de première instance et les cours d'appel, Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 51, 1903, p. 195-232. Breucq (Maurice). Tarif des greffiers et des huissiers. Observations sur les décrets du 29 décembre 1919, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 51, 1921, p. 59-61. Brissaud (A.). Traité pratique des droits d'enregistrement et de timbre applicables aux jugements et aux décisions judiciaires, Paris, Marchal et Billard, 1906, 177 p. Carré (Narcisse-Epamonidas). La taxe en matière civile contenant : 1° les tableaux de chaque procédure, suivant l'ordre du Code, avec l'indication des déboursés et émoluments de tous les actes pour Paris et pour les départements; 2°, les lois, décrets et ordonnances sur les frais et dépens, les droits de greffe, les droits d'hypothèques, etc., suivis de notes et d'observations, Paris, J. Renouard, 1839, VI-707 p. Chauveau (Adolphe), Godoffre (Ambroise). Commentaire du tarif en matière civile, dans l'ordre des articles du Code de procédure civile, Paris, Nêve, 1832, 2 vol; 1836, Paris, Delamotte frères, 2 vol; 1864, Paris, A. Durand, 2 vol., XXXI-704 et 876 p. Courgibet (C.-T.). Les officiers ministériels dévoilés, ou Tarif général des émoluments, honoraires et salaires que les notaires, les avoués, les huissiers...sont autorisés à percevoir, Paris, G. Pissin, 1829, 458 p. Dalmas (Auguste de). Des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de police, ou Commentaire du règlement du 18 juin 1811...suivi du texte et des modifications de l'ordonnance du 18 septembre 1833 contenant le tarif des dépenses en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique, Paris, J. Renouard, 1834, XXXII-528 p. Dalmas (Auguste de). Des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police. Supplément au commentaire du décret du 18 juin 1811, publié avec l'autorisation du Garde des Sceaux, Paris, Me Vve Doudey-Dupré, 1847, IV-384 p. Deglos (Adrien). Nouveaux tableaux de la taxe en matière civile dressés conformément aux prescriptions de la loi du 26 janvier 1892 et précédés d'une introduction, Paris, A. Pedone, 1894, 144 p. Alauze (Henri), Gaillard (E.). Nouveau tarif des avoués des cours et tribunaux. Texte accompagné de barèmes pour le calcul rapide et facile des droits proportionnels, Paris, Godde, 1920, 91 p. 1 2 3 4 >