Aubry (François). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de F. Aubry sur la question de l'amnistie, prononcée à la tribune du Conseil des Cinq-Cents, le 12 fructidor de l'an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV. Audouin (Pierre-Jean). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion sur la question de l'amnistie, par P.-J. Audouin. Séance du 13 fructidor an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV. H Baczko (Bronislaw). Briser la guillotine. Une amnistie thermidorienne, Crime, Histoire & Sociétés, 2004, vol. 8, n° 2, p. 5-31. Baert-Duholant (Charles-Alexandre-Balthazar-François de Paule), baron de. À mes Collègues. Sur la prétendue amnistie en faveur de Jourdan et ses complices (par C.-A.-B.-F. Baert-Duholant. 19 mars 1792), Paris, impr. de Du Pont, s. d., 6 p. Barailon (Jean-François). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Barailon sur la résolution du 3 thermidor, relative au second membre de l'article premier de la loi du 14 frimaire an V, concernant l'amnistie. Séance du 6 thermidor an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 10 p. Baudin (Pierre-Charles-Louis). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C.-L. Baudin...contre la résolution du 3 thermidor an VII qui étend la loi d'amnistie aux déportés du 12 germinal an III. Séance du 14 thermidor an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 22 p. Baudin (Pierre-Charles-Louis). Déclaration de P.-C.-L. Baudin... sur les motifs d'après lesquels a été proposée et les circonstances dans lesquelles a été décrétée par la Convention nationale la loi d'amnistie du 4 brumaire de l'an IV, dont il a été le rapporteur, Paris, impr. de Baudouin, s. d., 10 p. Baudin (Pierre-Charles-Louis). République française. Rapport fait à la Convention nationale, et projet de décret, présenté dans la séance du 2 brumaire an IV, au nom de la Commission des onze, par P.-C.-L. Baudin... sur l'abolition de la peine de mort et l'amnistie pour les faits relatifs à la Révolution, Paris, Impr. nationale, an IV, 24 p. Boissy d'Anglas (François-Antoine, Cte de). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Boissy d'Anglas contre le projet de loi portant amnistie. Séance du 13 fructidor an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV, 8 p. Borne (Laurent). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion du citoyen Borne sur le projet de loi portant amnistie. Séance du 12 fructidor an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV, 8 p. Chénier (Marie-Joseph de). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Marie-Joseph Chénier sur la loi d'amnistie. Séance du 13 fructidor l'an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV, 7 p. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de la commission nommée le 16 germinal, sur deux messages du Directoire exécutif, des 14 et 19 germinal, concernant l'amnistie. Séance du 15 floréal de l'an IV, Paris, Impr. nationale, floréal an IV. Daunou (Pierre-Claude-François). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours sur l'amnistie, prononcé dans la séance du 11 fructidor an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV, 12 p. Dumont (André). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours sur l'amnistie, prononcé par André Dumont. Séance du 12 fructidor de l'an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV, 6 p. Eschassériaux (Joseph, baron). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion sur le projet de l'amnistie générale présenté, au nom d'une commission, par l'organe de Camus ; par Eschassériaux. Séance du 11 fructidor an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV, 6 p. Fargues (Henri). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Fargues sur l'amnistie. Séance du 22 fructidor an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV, 6 p. Gary (Alexandre-Gaspard). Corps législatif. Discours prononcé par Gary, orateur du Tribunat, sur le projet de loi portant amnistie pour crime de désertion à l'intérieur commis... avant le 1er floréal an X. Séance du 24 floréal an X, Paris, Impr. nationale, an X, 8 p. Jourdain (Yves-Claude). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 3 thermidor an VII portant abrogation de la seconde partie du premier article de la loi du 14 frimaire an V concernant l'amnistie. Séance du 14 thermidor an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 14 p. Jourdan (André-Joseph). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Jourdan sur la question de l'amnistie. Séance du 10 fructidor an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV, 11 p. Jourdan (André-Joseph). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projets de résolution sur la question de l'amnistie, par Jourdan. Séance du 10 fructidor an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV, 2 p. Jourdan. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la commission des onze, sur l'amnistie proposée en faveur des déserteurs à l'intérieur et les peines contre la désertion. Séance du 6 messidor an VII, Paris, Impr. nationale, messidor an VII, 10 p. Lacuée (Jean-Girard). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-G. Lacuée sur la résolution du 16 brumaire an V relative à l'amnistie et à la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 7 frimaire an V, Paris, Impr. nationale, an V, 35 p. Lamarque (François). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par F. Lamarque sur l'article 1er de la loi du 14 frimaire an V relative à l'amnistie. Séance du 3 thermidor an VII, Paris, Impr. nationale, thermidor an VII, 20 p. Larivière (Henry). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Henry Larivière sur l'amnistie. Séance du 12 fructidor an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV, 6 p.