Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-6-2 — Procès de la Cour des pairs. Complots, insurrections et ministres
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Dauge (Sara). Deux procès politiques à la Chambre des pairs sous la Monarchie de Juillet (1840-1846), mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 1993, dact., 135 f°.
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Dufourg (Robert). Le procès des ministres de Charles X, Bordeaux, Picquot, 1934, 223 p; 1942, 224 p.
Cour des pairs. Procès des ex-ministres, Strasbourg, Impr. de Mme Vve Silbermann, 1830.
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Daudet (Ernest). Les grands épisodes de la monarchie constitutionnelle. Le procès des ministres (1830), d'après les pièces officielles et des documents inédits, Paris, Quantin, 1877, XIV-316 p.
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Daudet (Ernest). La Révolution de 1830 et le procès des ministres de Charles X, Paris, Hachette, 1907, XVI-301 p.
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Baumgarten (Raymond). Le procès des ministres de Charles X, La Vie judiciaire, 1959, n° 678, 6-11 avril, p. 6-8.
Cour des pairs. Affaire des ministres. Procès-verbaux, Paris, 1830-1831, 100, 235, 88, 7, 26, 32, 63, 179 et 9 p.
Cour des pairs. Procès des ministres de Charles X, Bordeaux, Impr. de Castillon, s. d.
Arrêt de la cour des pairs, qui condamne les ex-ministres de Charles X à une détention perpétuelle, à la perte de leurs titres, grades et ordres, et aux frais du procès, comme convaincus de trahison, crime prévu par l'article 26 de la Charte de 1814, pour avoir signé les ordonnances du 25 juillet dernier, Clermont-Ferrand, Impr. d'Auguste Veysset, 1831, 3 p.
Cour des Pairs. Procès des sieurs de Polignac, de Peyronnet de Chantelauze et de Guernon-Ranville, Paris, Impr. de Pihan Delaforest, s. d.
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Bastid (Paul). Le procès des ministres de Charles X, Revue d'histoire moderne et contemporaine, tome 6, juillet-septembre 1957, p. 171-211.
Correspondance infernale, ou lettres particulières de Satan à son chargé d'affaires en France, relativement au procès des ministres. (Signé : Un ami du peuple), Paris, chez les marchands de nouveautés, 1830.
De la nécessité de ne pas abolir la peine de mort, surtout avant la fin du procès des ex-ministres de Charles X. Par D. J. G***, chasseur dans la 3e légion de la garde nationale, Paris, chez les principaux libraires, 1830.
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Colic (Kristina). Procès des quatre ministres de Charles X et combats politiques à travers les journaux contemporains, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 1999, dact., 161 f°.
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Castries (duc de). Le procès de ministres de Charles X, Revue des Deux Mondes, 1972, n° 7, p. 26-40.
Cour des pairs. Procès des ministres. Pièces, Paris, Impr. royale, décembre 1830.
Benoist (Nicolas). Quelques observations sur le procès des ministres, Paris, G.-A. Dentu, 23 décembre 1830, 13 p.
Bérenger (Alphonse). Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission d'accusation. Séance du 23 septembre 1830, Dijon, Impr. de C. Brugnot, 1830, 19 p; Paris, Impr. royale, 1838, 40 p.
Bérenger (Alphonse). Chambre des députés. Résumé de la discussion générale du rapport de la commission d'accusation. Séance du 27 septembre 1830, Paris, Impr. nationale, 1830, 4 p.
Babeuf (Émile). Procès des ex-ministres, précédé de notices historiques, contenant des faits inédits sur MM. Polignac, de Peyronnet, Chantelauze et de Guernon de Ranville, Paris, A. Hocquart jeune, 1830-1831, 3 vol.
Bastard d'Estang (Dominique-François-Marie, comte de). Cour des pairs. Séance du 29 novembre 1830. Rapport fait à la Cour par M. le comte de Bastard d'Estang, l'un des pairs commis pour l'instruction du procès des ministres accusés par la Chambre des députés, s. l. n. d., 88 p.
Cour des pairs. Procès des anciens ministres, Paris, Impr. d'A. Leclère, s. d.
Boltz (Alex.). Procès des derniers ministres de Charles X, MM. de Polignac, de Peyronnet, Chantelauze, Guernon-Ranville, Montbel, d'Haussez et Capelle. Orné du portrait des prévenus. Par une société d'hommes impartiaux, sous la direction de M. Alex. Boltz, Paris, au bureau des éditeurs, 1830, 2 vol.
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Festhamel. Translation des ex-ministres à Vincennes, le 21 décembre 1830, Saint-Maixent, Impr. de C. Reversé, 1892, 17 p.