Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-14-3-2 — Tribunaux de la Libération. Cours de justice et chambres civiques

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Brunet (Lieutenant). Cours de justice militaire, Auvours, École d'Application de l'Infanterie, 1948, 85 p. Colombini (Albert). Les Cours de justice. Commentaire de l'ordonnance du 28 novembre 1944, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 64e année, 1945, p. 11-24. H Compagnon (Antoine). Le cas Bernard Faÿ. Du Collège de France à l'indignité nationale, Paris, Gallimard, 2009, 208 p. Deguernel (G.). De la procédure par contumace devant les Cours de justice, mémoire, Institut de Criminologie, Paris, 1948, dact. H Didier (Émilie). La Chambre civique de Nice (1944-1948) : une juridiction d'exception à la Libération, Recherches régionales. Alpes-Maritimes et contrées limitrophes, 2004, n° 173, p. 47-55. H Goueffon (Jean). La Cour de justice d'Orléans (1944-1945), Revue d'histoire de la 2e guerre mondiale, 1983, 33e année, n° 130, p. 51-64. H Gounot (Emma). Mes souvenirs de cour de justice, in La Justice de l'Épuration, à la fin de la Seconde guerre mondiale, Histoire de la justice, n° 18, Paris, la Documentation française, 2008, p. 249-252. Juglart (Michel de). Compétence respective des tribunaux militaires et des Cours de justice pour la répression des rapports avec l'ennemi, La Gazette du Palais, 1946, tome 1, Doctrine, p. 51-52. Laurens (A.), Seignolle (J.). Caractères juridiques des pouvoirs de clore l'information conférés au Commissaire du gouvernement près la Cour de justice, Semaine juridique, 1948, I, n° 678. H Leclerc (Françoise), Wendling (Michèle). Les condamnées de la Cour de justice de la Seine de 1944 à 1951 : écrouées à la prison de Fresnes, mémoire de D.E.A., Histoire, Paris 7, 1990-1991, dact., 144 f°. Marquet-Paquier (A.). Procédure des Cours de justice, mémoire, Institut de Criminologie, Paris, 1949, dact. H Meynier (Jean). La justice en Limousin au temps de la Libération : les tribunaux d'exception 1944-1948, Limoges, René Dessagne, 1975, 64 p. Missoffe (Serge). De la compétence respective des Cours de justice et des tribunaux militaires en matière d'atteinte à la sûreté extérieure de l'État, mémoire, Institut de Criminologie, Paris, 1948, dact. Perthuis (Marcel). Les Cours de justice sont-elles des Cours d'injustice ?, Esprit, 1947, août, p. 195-211. Ponsard (M.). Les Cours de justice (Ordonnance du 28 novembre 1944), mémoire, Institut de Criminologie, Paris, 1945, dact. H Roussarie (Nathalie). Hommes et femmes devant les Cours de justice de la Seine : juin 1946-novembre 1947, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 2004, dact., 148 f°. H Sansico (Virginie). La cour de justice de Lyon, section du Rhône (septembre 1944-juillet 1949), in La Justice de l'Épuration, à la fin de la Seconde guerre mondiale, Histoire de la justice, n° 18, Paris, la Documentation française, 2008, p. 45-57. Schmelck (Robert). À propos de la compétence des Cours de justice, La Gazette du Palais, 1944, tome 2, Doctrine, p. 13-14. Servus Juris. Lettre ouverte à Messieurs les présidents des Cours de justice, Paris, A. Bonne, 1948, 128 p. H Simonin (Anne). Rendre une justice politique : l'exemple des chambres civiques de la Seine (1945-1951), in La Justice de l'Épuration, à la fin de la Seconde guerre mondiale, Histoire de la justice, n° 18, Paris, la Documentation française, 2008, p. 73-89. Teitgen (Pierre-Henri). Les Cours de justice, conférence prononcée le vendredi 5 avril 1946 au théâtre Marigny sous les auspices des Conférences des ambassadeurs, Paris, Ed. du Mail, 1946, 40 p. Tunc (René). Cours de justice et chambres civiques, Revue administrative, 1949, n° 9, p. 292-294. Vigo (René). Les Cours de justice, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1950, dact., 318 f°.