Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-6-2 — Procès de la Cour des pairs. Complots, insurrections et ministres

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H Pasquier (Chancelier). Le procès des ministres en 1830, La Revue de Paris, 15 février 1895, p. 789-817 et 15 mars 1895, p. 266-301. H Castries (duc de). Le procès de ministres de Charles X, Revue des Deux Mondes, 1972, n° 7, p. 26-40. H Baumgarten (Raymond). Le procès des ministres de Charles X, La Vie judiciaire, 1959, n° 678, 6-11 avril, p. 6-8. H Daudet (Ernest). La Révolution de 1830 et le procès des ministres de Charles X, Paris, Hachette, 1907, XVI-301 p. H Colic (Kristina). Procès des quatre ministres de Charles X et combats politiques à travers les journaux contemporains, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 1999, dact., 161 f°. Correspondance infernale, ou lettres particulières de Satan à son chargé d'affaires en France, relativement au procès des ministres. (Signé : Un ami du peuple), Paris, chez les marchands de nouveautés, 1830. Peyronnet (Pierre-Denis, comte de). Questions de juridiction parlementaire, ou Examen juridique de l'accusation et du jugement portés contre les derniers ministres de Charles X, Paris, L. Janet, 1831, 156 p; 3e éd., 1851, 156-18 p. Cour des pairs. Procès des ex-ministres, Strasbourg, Impr. de Mme Vve Silbermann, 1830. Procès des anciens ministres de Charles X, contenant les interrogatoires des accusés, les dépositions des témoins et les plaidoiries des défenseurs, Avignon, Paris, Chaillot, 1831. H Dufourg (Robert). Le procès des ministres de Charles X, Bordeaux, Picquot, 1934, 223 p; 1942, 224 p. Cour des pairs. Procès des ministres de Charles X, Bordeaux, Impr. de Castillon, s. d. Benoist (Nicolas). Quelques observations sur le procès des ministres, Paris, G.-A. Dentu, 23 décembre 1830, 13 p. Bérenger (Alphonse). Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission d'accusation. Séance du 23 septembre 1830, Dijon, Impr. de C. Brugnot, 1830, 19 p; Paris, Impr. royale, 1838, 40 p. Cour des pairs. Procès des anciens ministres, Paris, Impr. d'A. Leclère, s. d. Cour des pairs. Affaire des ministres. Procès-verbaux, Paris, 1830-1831, 100, 235, 88, 7, 26, 32, 63, 179 et 9 p. Bérenger (Alphonse). Chambre des députés. Résumé de la discussion générale du rapport de la commission d'accusation. Séance du 27 septembre 1830, Paris, Impr. nationale, 1830, 4 p. Babeuf (Émile). Procès des ex-ministres, précédé de notices historiques, contenant des faits inédits sur MM. Polignac, de Peyronnet, Chantelauze et de Guernon de Ranville, Paris, A. Hocquart jeune, 1830-1831, 3 vol. Le procès des quatre ministres, Paris, chez Delaunay, 1830, 48 p. Bastard d'Estang (Dominique-François-Marie, comte de). Cour des pairs. Séance du 29 novembre 1830. Rapport fait à la Cour par M. le comte de Bastard d'Estang, l'un des pairs commis pour l'instruction du procès des ministres accusés par la Chambre des députés, s. l. n. d., 88 p. Lemarchand (Eugène). Épître aux Français sur le procès des ministres, par M. Eugène Lemarchand, les marchands de nouveautés, 1830, 7 p. H Mahoney (Leonard P.). The genesis, proceedings and aftermath of the trial of the Polignac ministry of Charles X before the Court of peers, Ph. D., Georgetown University, 1963. Lions (Jean). Procès des ministres de Charles X, auteurs et signataires des fameuses ordonnances du 25 juillet, dernier acte des Bourbons, Lyon, chez l'auteur, 1830, 116 p; Ibid., 1830, 390 p. Boltz (Alex.). Procès des derniers ministres de Charles X, MM. de Polignac, de Peyronnet, Chantelauze, Guernon-Ranville, Montbel, d'Haussez et Capelle. Orné du portrait des prévenus. Par une société d'hommes impartiaux, sous la direction de M. Alex. Boltz, Paris, au bureau des éditeurs, 1830, 2 vol. Procès des derniers ministres de Charles X devant la Cour des pairs en décembre 1830. Contenant les débats, les plaidoyers de MM. Persil, Bérenger et Madier de Montjau pour l'accusation; ceux de M. de Martignac, Hennequin, Sauzet et Crémieux pour les accusés; les discours de M. le prince de Polignac et le comte de Peyronnet et l'arrêt de la Cour des Pairs, Lyon, Th. Pitrat, 1831.