H Bastid (Paul). Le procès des ministres de Charles X, Revue d'histoire moderne et contemporaine, tome 6, juillet-septembre 1957, p. 171-211. Lemarchand (Eugène). Épître aux Français sur le procès des ministres, par M. Eugène Lemarchand, les marchands de nouveautés, 1830, 7 p. Procès des ex-ministres de Charles X. 3 vol., dans lesquels on a réuni toutes les pièces officielles... Prospectus, Paris, J. Pinard, s. d. Procès des ex-ministres, contenant les actes d'accusation, les interrogatoires, les dépositions des témoins, les plaidoyers, les répliques des accusateurs et l'arrêt de condamnation, Paris, Chassaignon, 1830. H Castries (duc de). Le procès de ministres de Charles X, Revue des Deux Mondes, 1972, n° 7, p. 26-40. H Lanzac de Laborie (Léon de). Barreau de Paris. Le procès des ministres de Charles X, discours prononcé à l'ouverture de la conférence, le 21 novembre 1887, Paris, Impr. de Alcan-Lévy, 1887, 64 p. H Baumgarten (Raymond). Le procès des ministres de Charles X, La Vie judiciaire, 1959, n° 678, 6-11 avril, p. 6-8. Hénin de Cuvillers (Étienne-Félix). Les Chalençons, Polignac modernes ; avec quelques réflexions politiques sur le procès des ex-ministres, Paris, Impr. de Plassan, 29 novembre 1830, 276 p. Martignac (Jean-Baptiste Sylvère de Gaye), vicomte de. Réplique pour M. le prince Jules de Polignac, ancien président du conseil des ministres, prononcée devant la Cour des pairs, le 21 décembre 1830, par M. le vicomte de Martignac, Paris, impr. de J. Pinard, 1830, 40 p. Procès des ministres de Charles X. Compte-rendu littéral, et séance par séance, des débats à la Chambre des pairs. Contenant toutes les pièces officielles et authentiques du procès, le rapport au Roi, les ordonnances de juillet, la protestation de la Chambre des députés, le précis des trois glorieuses journées, l'opinion de M. de Chateaubriand à la Chambre héréditaire, la proposition de M. Eugène Salverte, le rapport de M. Béranger, l'acte d'accusation, les plaidoiries...Rédigé par trois sténographes, Paris, Lequien, 1830, 484 p; nouv. éd., 1831, IV-699 p. Cour des pairs. Procès des anciens ministres, Paris, Impr. d'A. Leclère, s. d. Cour des Pairs. Procès des sieurs de Polignac, de Peyronnet de Chantelauze et de Guernon-Ranville, Paris, Impr. de Pihan Delaforest, s. d. Correspondance infernale, ou lettres particulières de Satan à son chargé d'affaires en France, relativement au procès des ministres. (Signé : Un ami du peuple), Paris, chez les marchands de nouveautés, 1830. H Vauthier (G.). Le procès des ministres, en 1848, La Révolution de 1848 et les révolutions du XIXe siècle, 1830-1848-1870. Bulletin de la Société d'histoire de la Révolution de 1848, tome 13, 14e année, 1917-1918, p. 123-131. Cour des pairs. Procès suivi contre le comte de Kergorlay et les sieurs de Brian, Genoude et Lubis. Pièces. 1. Lettre adressée par le comte de Kergorlay à M. Le président de la Chambre des pairs. 2. Ordonnance de la chambre du conseil du tribunal de première instance. 3. Réquisitoire du procureur général près la Cour royale. 4. Arrêt de la Cour royale, du 5 novembre 1830. 5. Ordonnance du roi, du 9 novembre 1830. 6. Arrêt de la Cour des pairs, du 15 novembre 1830, Paris, 1830, 23 p. Procès de M. le comte F. de Kergorlay, extraits de "La Gazette de France" et de "La Quotidienne", Nantes, Impr.-Libr. C. Merson, 1830. Berryer (Pierre Antoine). Plaidoyer de M. Berryer fils pour M. le comte Florian de Kergorlay, pair de France, devant la cour des pairs. Audience du 22 novembre 1830, Paris, Impr. de G.-A. Dentu, s. d., 24 p. Procès de M. le comte de Kergorlay, ex-Pair de France et de MM. de Brian, ...devant la Cour des pairs. Présidence de M. Pasquier. Audience du 22 novembre 1830, Lyon, chez Lesprine, 1830. Procès de M. le comte de Kergorlay, suivi des motifs de refus de serment de MM. les Pairs et Députés à Louis-Philippe d'Orléans, Paris, Libr. d'Ed. Bricon, 1830. Cour des pairs. Affaire du comte de Kergorlay. Procès-verbaux. (15-24 novembre), Paris, Impr. royale, 1830. Kergorlay (Florian de, comte). Procès de M. le comte Florian de Kergorlay à la Cour des pairs, Paris, G.-A. Dentu, 1830, 94 p. Cour des pairs. Procès suivi contre le comte de Montalembert et les sieurs de Coux et Lacordaire. Pièces. 1. Jugement du tribunal de première instance, du 3 juin 1831. 2. Arrêt de la cour royale, du 17 juin 1831. 3. Arrêt de la cour royale, du 14 juillet 1831. 4. Arrêt de la cour des pairs, du 15 septembre 1831, Paris, septembre 1831, 16 p. Bavoux (Evariste). Cour des pairs. Procès d'avril. Plaidoyer pour Froidevaux, d'Arbois (Jura)...aux audiences des 21 et 24 décembre 1835, Paris, Impr. de Dezauche, s. d., 19 p. Cour des pairs. Procès des accusés du complot d'avril, Paris, Impr. de Appert et Bacquenois, s. d.