Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-6-2 — Procès de la Cour des pairs. Complots, insurrections et ministres

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Procès du prince Napoléon-Louis Bonaparte et de ses co-accusés devant la Cour des pairs, Paris, Bohaire, 1840. Affaire de Boulogne. Discours du prince Napoléon-Louis devant la cour des pairs, prononcé dans la séance du 28 septembre 1840, Paris, Impr. de d'Urtubie, s. d., 3 p. Berryer (Pierre-Antoine). Affaire de Boulogne. Plaidoirie de Me Berryer devant la Cour des pairs. Audience du 30 septembre 1840, Paris, Impr. de l'Urtubie, s. d., 11 p. Cour des pairs. Attentat du 6 août 1840. Interrogatoires des inculpés. Procédure. Dépositions des témoins, Paris, Impr. royale, 1840, 274-275 p. H Perreux (Gabriel). Les conspirations de Louis-Napoléon Bonaparte : Strasbourg, Boulogne, Paris, Hachette, 1926, 126 p. Cour des pairs. Attentat du 6 août 1840. Rapport fait par M. Persil. Arrêt du mercredi 16 septembre 1840. Acte d'accusation. Réquisitoires et répliques de M. Franck Carré, procureur général du roi. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire, Paris, Impr. royale, 1840, 128-74-44-152 p. Procès de Louis-Napoléon Bonaparte, jugé par la Chambre des pairs, sur l'attentat de Boulogne du 6 août 1840, Paris, chez Maldan, 1840. H Fermé (Albert). Les grands procès politiques : Boulogne d'après les documents authentiques, Paris, A. Le Chevalier, 1868, 210 p. Procès de Louis-Napoléon et de ses co-accusés. Réquisitoire de M. le procureur général. Détails d'un combat sanglant qui vient d'être livré par les troupes françaises aux Arabes, Paris, s. d. Persigny (Jean-Gilbert-Victor Fialin), duc de. Discours de M. Jean-Gilbert-Victor Fialin vicomte de Persigny à la Cour des pairs, dans la séance du 1er octobre 1840. Procès de S. A. le prince Napoléon, Paris, Impr. de F. Locquin, s. d., 29 p. Du Cluzeau de Clérant. Affaire de Boulogne. Plaidoirie prononcée à la Cour des pairs pour l'accusé Forestier, Paris, G.-A. Dentu, 1840, 24 p. Cour des pairs. Arrêt rendu contre les auteurs, fauteurs et complices de l'attentat à la sûreté de l'État, commis à Boulogne-sur-Mer, Paris, Impr. de Chassaignon, s. d. Procès de Louis Bonaparte. Clôture des débats, dernière audience de la Cour des pairs. Conclusions de M. le procureur général, Paris, impr. de Chassaignon, s. d. Procès de Napoléon-Louis Bonaparte et de ses co-accusés devant la Cour des pairs. Contenant les faits préliminaires, les documents officiels, les élections particulières, la biographie des principaux accusés, les interrogatoires, débats, réquisitoires, arrêts, etc..., Paris, Pagnerre, 1840. H Lebey (André). Les trois coups d'État de Louis-Napoléon Buonaparte. I. Strasbourg et Boulogne, Paris, Perrin, 1906, IV-520 p. Procès de Napoléon-Louis Bonaparte et de ses co-accusés, Lagny, s. d. Procès de Napoléon-Louis Bonaparte. Ière partie, Paris, chez Maignan, 1840. Saint-Edme (Bourg Edme-Théodore). Procès du prince Napoléon-Louis et de ses coaccusés devant la Cour des pairs, récit des événements qui ont précédé et suivi le débarquement près de Boulogne, rédigé sur des documents inédits, avec des détails biographiques sur le prince Napoléon et sur les principaux personnages compromis dans ce procès, Paris, A. Levavasseur, 1840, 1 vol. Mucènes (Louis). Souvenirs de l'échauffourée de Strasbourg et du procès devant la Cour d'assises, pour servir d'introduction et de terme de comparaison aux événements de Boulogne et au procès devant la Cour des pairs, Paris, chez l'auteur, 1840, 107 p. Nogent-Saint-Laurens (Henri ). Plaidoirie de Me Nogent de St-Laurent [sic]... prononcée à la Cour des Pairs, le 1er octobre 1840... Extrait du Procès du prince Napoléon-Louis publié par B. Saint-Edme..., Paris, Levavasseur, 1840, 15 p. Parmentier (Marie-Nicolas-Philippe-Auguste). Cour des Pairs. Courtes observations pour M. Parmentier [17 mai 1847], Paris, impr. de Maulde et Renou, 1847, 12 p. Parmentier (Marie-Nicolas-Philippe-Auguste). Cour des Pairs. Supplique par M. Parmentier,... [20 juin 1847], Paris, impr. de Maulde et Renou, 1847, 4 p. Procès du général de Cubières, pair de France, ancien ministre de la guerre, devant la Cour des pairs, Paris, chez tous les libraires, 1847. Cour des pairs. Affaire des mines de Gouhenans. Interrogatoires des inculpés et dépositions des témoins. Correspondances et pièces diverses relatives à cette affaire, Paris, Impr. royale, 1847, 614 p.