Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1-3-3 — Périodiques de jurisprudence et législation. Classement géographique

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Recueil jurisprudence A.O.F., juillet/octobre 1951-[...] Recueil de jurisprudence de l'Afrique noire..., 1954 [I]-> Recueil de jurisprudence, contenant : 1° les arrêts de la Cour royale d'Agen...2° les jugements notables des tribunaux de première instance du ressort en matière possessoire. 3° les arrêts de rejet et de cassation rendus par la Cour suprême, Agen. 1806-1814, Tome Ier, par MM. Vivent (Pierre-Louis), Séré-Lanauze, Souèges et Poirée, 1836. Tome II. 1836-1837, par MM. Vivent, Souèges et Poirée, 1839. Bulletin mensuel de la jurisprudence de la Cour d'Agen. Lois et décrets importants du... [...] (1941) Recueil des questions de droit qui ont été jugées par la Cour impériale d'Agen depuis 1850 jusqu'à ce jour, avec des observations sur l'état de la doctrine et de la jurisprudence, Agen, par Souèges (Gustave-Raymond), Impr. de P. Noubel, 1861, VII-536 p. Recueil de jurisprudence de la Cour impériale d'Agen faisant suite au Recueil des questions de droit public en 1861, contenant en outre les jugements notables des tribunaux du ressort, rendus principalement en matière possessoire et les décisions les plus importantes du Conseil de préfecture de Lot-et-Garonne, en matière administrative, éd. par Souèges (Gustave-Raymond), Agen, 1864-1875. Recueil de jurisprudence du ressort de la Cour d'appel d'Agen, 1883-1888 [I-VI]. Recueil des arrêts de la Cour royale d'Agen, éd. par Bouet (Bernard-Florian), Senbausel (Jean-Bernard-Caprais), Faucon, tome I, Agen, Impr. de P. Noubel, 1824, 256-144 p. Bulletin de jurisprudence civile, criminelle et administrative d'Aix et de Marseille, 1901-1914 [I-XIV]. Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix, éd. par Brémond (Eugène), 1864-1871, 8 vol. Jurisprudence de la Cour impériale d'Aix et décisions notables du Tribunal de commerce de Marseille concernant le droit maritime 1811-1855, par Féraud-Giraud (Louis-Joseph-Delphin), Aix-en-Provence, A. Makaire, 1857, 666 p. Album judiciaire. Journal de jurisprudence civile, commerciale et criminelle des cours et tribunaux d'Aix et du Midi, août 1825-1885 (n° 1)-[...]. Bulletin judiciaire d'Aix, rédigé sous le patronage de la Cour, 1864-1887. Recueil de jurisprudence civile et criminelle... [puis de jurisprudence civile, criminelle et administrative], contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille et les arrêts de la Cour impériale d'Aix, éd. par Chausse (P.), rédigé par MM. F. Florens et L. Chataud, Marseille, aux bureaux du "Recueil de jurisprudence", 1862-1868 [I-VI], 1873-1877 [nouvelle série, I-V], 1891-1895. Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix, 1ère année 1856. Recueil de jurisprudence civile, criminelle et administrative, contenant...les jugements remarquables rendus par les tribunaux du ressort de la Cour d'Aix ainsi que les arrêts de cette Cour, éd. par Platy-Stamaty (Césaire-Joseph-Marie), Berthon, avocat, Marseille, nouvelle série, 1873-1895. Table générale du Recueil de jurisprudence civile, criminelle et administrative, comprenant la jurisprudence de douze années 1862-1877, par Platy-Stamaty (Césaire-Joseph-Marie), Marseille, Impr. du "Journal de Marseille", 1887, 364 p. Jurisprudence musulmane algérienne. Journal hebdomadaire des Mhakmas, justices, tribunaux civils et de la chambre de révision, 1ère année, n° 1, 13 août 1948-[...] La Gazette judiciaire nord-africaine. La Gazette algérienne. Journal de jurisprudence et de doctrine administrative, [...]-(1936-1939) Bulletin judiciaire de l'Algérie. Doctrine-jurisprudence-législation...., 1877-1884 [I-VIII, n° 1-192] Journal des tribunaux algériens et des Travaux publics. Législation, doctrine, jurisprudence, octobre 1886 [I]-[...] Le Droit algérien. Revue de jurisprudence algérienne et tunisienne... janvier-avril 1892 [I, n° 1-7] ; novembre 1898 [II, n° 8]-[...] Le Palais algérien. Revue de doctrine et de jurisprudence, organe de défense des intérêts du monde judiciaire de l'Afrique du Nord, 1re année, n° 1 (1921, 1er mars)-1922 ? Journal de Robe. Journal de jurisprudence de la Cour d'appel d'Alger. Feuille officielle d'annonces légales... 1932-1962