Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-4-2-3-3 — Nouvelles juridictions. Justices de paix. Études locales
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Germaneau (Marion). Les femmes et la justice de paix dans le canton de Chauvigny (1800-1815), mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 2004, dact.
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Haution (Roger). La justice de paix d'Acy, Bulletin de la société scientifique et historique de Soissons, 1944-1953, tome 9, p. 30-35.
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Belmonte (Cyril). Justice de paix et Révolution dans une petite ville des Bouches-du-Rhône. Le cas du tribunal d’Allauch (1791-1799), in Follain (Antoine) (dir.). Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2006, p. 321-336.
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Coquard-Durand (Claudine). Du divorce et du procès : un couple de bourgeois de l'Allier dans les actes de la justice de paix de 1791 à 1804, Études bourbonnaises, 2006, 18e série, n° 305, p. 1-26.
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Coquard (Claude), Durand-Coquard (Claude). La justice de paix, un pouvoir local nouveau : éléments de recherche à travers l'exemple de deux cantons de l'Allier, in Dupuy (Roger) (dir.). Pouvoir local et Révolution, la frontière intérieure, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 1995, p. 297-323.
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Breugnot (Christophe). La justice de paix dans le canton dans le canton d'Arc-sur-Tille à l'époque révolutionnaire, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Dijon, 1994, dact.
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Smal (Audrey). La justice de paix à Armentières. De 1789 à 1804 (an XIII) mémoire de maîtrise, Histoire, Lille 3, 2000, dact., 127 f°.
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Alépée (Cédric). La justice de paix audoise sous le Premier Empire : le canton de Montréal 1806-1815, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 1995, dact., 310 f°.
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Bourg (Stéphanie). Justice et juges de paix du canton d'Avignon pendant la Révolution, mémoire de maîtrise, Histoire, Aix-Marseille, 1999, dact., 114 et 134 f°.
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Haution (Roger). La justice de paix de Bazoches, Mémoires de la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de l'Aisne, 1964, tome 10, p. 103-122; 1972, tome 18, p. 62-71.
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Perrin (Estelle). Le juge de paix et la loi du 9 avril 1898 : l'exemple des Ve et VIIe cantons de Bordeaux de 1908 à 1914, mémoire de D.E.A., Droit social, Bordeaux 4, 2001, dact.
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Farcy (David). De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (18e-19e siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire, mémoire de D.E.A., Histoire, Rouen, 2002, dact., 39 f°.
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Kerlau (Morgane). La justice de paix de Bédée de 1790 à l'an X, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1, 1998, dact.
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Conseil (Karine). Recherches sur les justices de paix du district de Caudebec : cantons de Bolbec, Vaudebec, Fauville, Yvetot, Duclair et Motteville (1790-an VII), mémoire de maîtrise, Histoire, Rouen, 1994, dact.
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Barbier (Christian). Le justice de paix à Chauvigny en 1791, Le Pays chauvinois, 1989, n° 27, p. 30-33.
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Guermaneau (Marion). Les femmes et la justice de paix dans le canton de Chauvigny (1800-1815), mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 2004, dact.
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Bouguet (Dominique). La justice à Chinon pendant la Révolution, Les Amis du vieux Chinon. Bulletin, 1989, tome 9, n° 3, p. 265-295.
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Ten Raa (Ch. M. G.). La justice de paix dans le canton de Château-Gombert (1790 et les années suivantes), Société d'Histoire du Droit et des Institutions des Pays flamands, Picards et Wallons, Journées internationales de Courtrai 8-11 mai 1986, Revue du Nord, 1987, tome 69, n° 2, p. 231-232.
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Corlieu (Auguste, dr.). Chézy-sur-Marne chef-lieu de canton et justice de paix, 1790-1802, Annales de la Société historique et archéologique de Château-Thierry, 1904 (1905), p. 10-13.
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Milandre (Ch.-P.). Les débuts de la justice de paix à Clamecy, 1790-1797, Bulletin de la Société scientifique et artistique de Clamecy, 70e année, 1946, p. 58-86.
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Bernard (Daniel). La justice de paix du canton de Cléden-Cap-Sizun 1790-an X (1801), Quimper, Impr. de Mme J. Bargain, 1933, 23 p.
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Paradis (Olivier). Pétition pour le maintien du canton de la justice de paix à Combronde en 1801, Brayauds et Combrailles, 1990, n° 57, p. 55-58.
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Sahler (Léon). Un Tribunal éphémère. La justice de paix du canton de Desandans (Doubs) 1795-1801, Montbéliard, Impr. Montbéliardaise, 1912, 16 p.