Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-5-2-4 — Révolution et Empire. Procédure pénale. Jugement et jury
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Bonnet (J.-Esprit, abbé). Du jury en France, Paris, Maradan, 1802, 99 p.
Bourguignon-Dumolard (Claude-Sébastien). Deuxième mémoire sur l'institution du jury, faisant suite à un premier mémoire..., Paris, Impr. de C.-F. Patris, an XII-1804, 96 p.
Bourguignon-Dumolard (Claude-Sébastien). Mémoire qui a emporté le prix en l'An X sur cette question posée par l'Institut national : "Quels sont les moyens de perfectionner en France l'institution du jury ?", Paris, Impr. de la République, an X, VIII-159 p.
Bourguignon-Dumolard (Claude-Sébastien). Troisième mémoire sur le jury, contenant une analyse de la véritable théorie du jury et la réponse aux objections proposées contre cette institution, Paris, Impr. de L. Collin, 1808, II-120 p.
Canard (Nicolas-François). Moyen de perfectionner le jury, Moulins, P. Vidalin, An X-1802, 197 p.
Chabroud (Charles). Exemple particulier, où la procédure propre à l'examen des jurés est comparée avec les anciennes formes, Paris, Impr. nationale, s. d., 15 p.
Chamin. Manuel des jurés, ou Essai sur la preuve en matière criminelle, Paris, Impr. de Fauvelle et Patris, an IX, 124 p.
Chamin. Manuel des jurés, suivi du recueil complet des lois et actes du gouvernement relatifs à l'institution des jurés et à leurs fonctions, 2e éd., Paris, Impr. des tribunaux, an IX, 1 vol.
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Clauss (Charles). Le jury sous le Consulat et le Premier Empire, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. A. Pradier, 1905, 226 p.
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Costa (A.). Le premier jury criminel de la Corse (1792), Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de la Corse, Bastia, tome 18, 46e-49e années, 1930, n° 489, p. 99-111.
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Cruppi (Jean). Napoléon et le jury, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 16 octobre 1896, Paris, Marchal et Billard, 1896, 91 p.
Dauvin (Jean-Louis). Manuel des jurés, ou Lettres instructives sur le nouveau jury français, la manière de le former et de le convoquer et sur les fonctions et les devoirs des jurés, Brest, Impr. de F.-M. Binard, 1811, 120 p.
Dufour de Saint-Pathus (Julien-Michel). Instruction pour les jurés, Paris, Audibert, 1811, X-215 p.
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Dunoyer (Norbert). Liste des jurés de l'arrondissement de Thonon (an XII), Mémoires et documents publiés par l'Académie chablaisienne, tome 18, 1904, p. XXVI-XXVIII.
Eclarcissement décisif sur la question des jurés, adressé à M. Linguet (29 avril 1790), Paris, Impr. de Pain, s. d.
Gach (M.). Des vices de l'institution du jury en France, Paris, Petit, an XIII-1804, VI-123 p.
Fleurigeon. Le guide des jurés, Paris, Fantin, 1811, 297 p.
Gautier (P.-N.). Manuel des jurés, ou Code complet des lois concernant les jurés, Paris, Guillaume junior, an IV, IV-140 p.
Gillet (Jean-Claude-Michel). Tribunat. Rapport fait par J.-C.-M. Gillet (de Seine-et-Oise) sur le projet de loi relatif à la formation des listes de jurés. Séance du 4 germinal an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII.
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Imbert (Jean). Les jurys criminels sous la Terreur, in Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Les destinées du jury criminel, Lille, L'Espace juridique, Hellemmes, Ester, 1990, p. 29-38.
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Landron (Gilles). À propos de la "commisération abusive" du jury criminel de la Révolution, Histoire de la Justice, année 1994, n° 7, p. 75-88.
Lauraguais (L.-B.). Essai sur les jurés, s. l. n. d.
Louvet. Discours qui a été honoré d'une distinction particulière de la part de l'Institut national, sur cette question proposée en l'an IX : Quels sont les moyens de perfectionner, en France, l'institution du jury ?, Paris, J. Chaumerot, 1808, 56 p.
Bexon (Scipion-Jérôme). Observations sur la forme de procédure par jurés... suivies de la proposition de l'établissement d'un tribunal de correction paternelle, s. l. n. d., 85 p.