Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-4-1 — Justices de paix. Manuels et formulaires

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Augier (Victor), Gautier (Jules), Leignadier. Formulaire complet et raisonné des tribunaux de paix et de simple police, par MM. Leignadier, Paris, Videcoq fils, 1847, 328 p. Augier (Victor). Encyclopédie des juges de paix ou Traité par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions, Paris, au bureau du Journal "Le Juge de paix", 1833-1838, 5 vol, 419, 415, 394, 406 et 334-56 p. Bard-Guyot (E.). Code des justices de paix à l'usage des huissiers, des greffiers et des habitants des campagnes, Dole, Impr. de L.-A. Pillot, 1846. Baudouin (Ph.), ancien juge de paix. Code spécial de la justice de paix, Paris, chez l'auteur, 1838, XLVI-452 p. Beaume (Alexandre), Million (Charles), Guilbon (Nicolas-Augustin). Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extrajudiciaires, 3e éd., 1869-1870, 5 vol; 4e éd., Paris, au bureau des "Annales des justices de paix", 1881-1893, 9 vol. Bernard (Robert). Guide des candidats aux fonctions du juge de paix, Paris, Éditions techniques, 1948, 149 p. Biret (Aimé-Charles-Louis-Modeste). Formulaire complet et méthodique des justices de paix en France, La Rochelle, chez l'auteur, 1819, VIII-343 p; Procédure complète et méthodique des justices de paix de France, 2e éd., Paris, A. Bertrand, 1822, XII-354 p; 4e éd., Paris, chez l'auteur, 1822, VIII-556 p. Biret (Aimé-Charles-Louis-Modeste). Recueil général et raisonné de la jurisprudence et des attributions des justices de paix de France, Paris, A. Bertrand, 1819, 2 vol; 2e éd., 1823, 2 vol; 3e éd., 1834, 2 vol; 4e éd., 1839, 2 vol. Bost (Alexandre-Arnaud). Encyclopédie des justices de paix et des tribunaux de simple police, Paris, rue d'Anjou-Dauphine, 1854, 2 vol., VIII-620 et VIII-632 p. Bourbeau (Olivier). Théorie de la procédure civile, par Boncenne, continué par Bourbeau, tome VII : De la justice de paix, Poitiers, G. Hilleret, 1863, 909 p. Brossard (Noël-Mathieu). Traité de la juridiction civile-judiciaire du juge de paix, Paris, Névé, 1824-1843, 2 vol; éd. augmentée, P. E Guilbert, 1843, XX-674 p. Cabanes (Flavien). Manuel des tribunaux de paix et de simple police, Paris, Annales des justices de paix, 1912. Carré (Guillaume-Louis-Justin). Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix, Paris, B. Warée aîné, 1829, 4 vol., IX-546-6, 569-7, 570-8, 764-110 p. Carré (N.-Alfred), Levasseur (C.). Code annoté des juges de paix. Première partie code de l'audience. Deuxième partie code du cabinet, Paris, Marchal et Billard, 1873, VII-696 p; 2e éd., 1879, IX-732; 3e éd., IX-724 p; 1895, 4e éd., VII-756 p. Carré (N.-Alfred). Compétence judiciaire des juges de paix en matière civile, Paris, Marchal et Billard, 1875, 2 vol; 2e éd., 1888, 854 p. Cère (Paul). Manuel du juge de paix et du justiciable de la justice de paix, Paris, Cotillon, 1854, 452 p. Charvilhac, Guyot. Nouveau Manuel des maires et adjoints selon la loi de février 1855. En outre, le Guide des commissaires de police, des officiers et sous-officiers de gendarmerie, gardes-chasse, etc., un Traité complet et pratique des justices de paix, Paris, Librairie des villes et des campagnes, 1855, 2 vol. Chartier (Marius), Bernard (Robert). Supplément au Manuel-répertoire théorique et pratique des greffiers des justices de paix contenant le texte et le commentaire des lois et décrets les plus récents, Elbeuf, Allain, Paris, administration des Annales des justices de paix, 1939, 420 p. Chevalier (J.-Henri). Guide des juges de paix et de leurs attributions gracieuses et contentieuses, manuel théorique et pratique..., Paris, E. Leperchey, 1903, X-866 p; 2e éd., 1906, VIII-906 p. Code du plaideur devant la justice de paix. Billet d'avertissement, conciliation, citation, procuration, jugement, opposition, témoins, visite des lieux, Paris, Éditions et librairie, 1920, 32 p. Code spécial de la justice de paix, contenant, par ordre alphabétique, le texte des lois, décrets, etc.., annoté d'arrêts des cours royales et de la Cour de Cassation par H.-H. Baudouin, Paris, Locquin, 1838, 31 f. Cornilliat (J.-L.-M.). Répertoire formulaire des juges de paix en matière de compétence civile extra-judiciaire, d'attributions gracieuses et de fonctions administratives, Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1911, 340 p. Cornilliat (J.-L.-M.). Traité de la compétence civile judiciaire des juges de paix et des éléments de droit civil, de procédure et les lois spéciales qui se rapportent à cette compétence, Paris, L. G. D. J., 1906, IV-676 p. Allain (Jacques-Étienne). Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers avec formules, Paris, Cosse, 1850, 3 vol; 2e éd., 1853, 3 vol; 3e éd., Cosse et Marchal, 3 vol; 4e éd., Marchal et Billard, s. d., 3 vol; 5e éd., 1882, 3 vol; 7e éd., 1904-1906, 3 vol.