Curel (T.-M.). Du pouvoir des jurés et des bases d'un code de pénal en harmonie avec ce pouvoir, Paris, P. Dufart, 1830, 147 p. Dartigaux (Antoine). Rapport... (Modification de l'article 351 du Code d'instruction criminelle), par M. Dartigaux,... (28 avril 1821), Paris, impr. de Hacquart, s. d., 16 p. De la peine de mort; suivi d'un écrit intitulé : Du jury, Rouen, Impr. de N. Périaux, 1831. De la procédure par jurés, Paris, T. Barrois père, 1814. Decazes (Élie, duc). Chambre des Pairs. Séance du 29 janvier 1827. Opinion de M. le duc Decazes sur le projet de loi relatif à l'organisation du jury, Paris, impr. de P. Didot l'aîné, s. d., 45 p. Delaunay (Pierre-René-Léonard). Opinion de M. Delaunay,... sur le projet de loi tendant à modifier l'art. 331 du Code d'instruction criminelle. (Session de 1820), Paris, impr. de Hacquart, s. d., 8 p. Devaux (Augustin-Marie). Discours de M. Devaux... dans la discussion générale du projet de loi relatif au jury, prononcé dans la séance du 11 avril 1827, Paris, impr. de Vve Agasse, s. d., 11 p. Du jury, Paris, Impr. de Hacquart, 1819. Dufruit (N.-L.-Th.). Doit-on préférer la publicité au secret des auditions de témoins et des interrogatoires en matière criminelle ? Faut-il rétablir le jury d'accusation ?, Paris, Warée, 1833, VIII-68 p. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Examen de divers ouvrages traitant de l'institution du jury, Thémis ou Bibliothèque du jurisconsulte, tome 1, 1819, p. 329-341; tome 2, 1820, p. 209-230. Duvergier (Aimé), Colonel. Pétition adressée à MM. les membres de la Chambre des députés, par Aimé Duvergier. [Pour réclamer contre la formation du jury qui doit le juger et proposer, à ce sujet, une réforme du Code d'instruction criminelle. 16 décembre 1820], Paris, impr. de P. Dupont, 7 p. Duvergier de Hauranne (Jean-Marie). Du jury anglais et du jury français, Paris, Baudouin frères, 1827, IV-59 p. Franque (Alfred). Instruction sur l'omnipotence du jury, Paris, J. Lefebvre, 1829, 16 p. Fréville (A.). Conférence de législation et d'économie politique (6e année). Extrait de l'exposé des motifs du projet de loi sur le jury. [Signé : A. Fréville], Paris, impr. de Lacour, 1844, 8 p. Gaujal (Marc-Antoine-François, baron de). Chambre des Députés. Session 1830. Addition à l'article III du projet de loi relatif à la composition des cours d'assises et aux déclarations du jury, proposée par M. le baron Gaujal, Paris, Impr. royale, 1831, 1 p. Gilbert de Voisins (Pierre-Paul-Alexandre), Cte. Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à rectifier les articles 341, 345, 346, 347 et 352 du code d'instruction criminelle et l'article 17 du code pénal, Paris, 1835. Girard. Quelques réflexions sur le jury [à l'Académie de Saint-Quentin, 1829], Saint-Quentin, Impr. de Cottenest, s. d. Girod de l'Ain (Amédée-Louis-Gaspard). Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation des cours d'assises... séance du 24 février 1831, Paris, s. d. Girod de l'Ain (Amédée-Louis-Gaspard). Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au mode de procéder pour le vote secret du jury, Paris, 1836. Goupil de Préfeln (Ch.). De la séparation des pouvoirs du jury et des cours d'assises, Revue de législation et de jurisprudence, tome I, octobre 1834-mars 1835, p. 291-299. Guélon-Marc (P.-P.). De l'influence de la morale publique et de la médecine légale sur le jugement par jury, Paris, Impr. de Didot jeune, 1814, 32 p. Guernon de Ranville (Martial Côme Annibal Perpétue Magloire de). Recherches historiques sur le jury ; suivies de quelques réflexions sur l'état actuel de cette institution en France et les améliorations dont elle est susceptible, Caen, A. Le Roy, 1819. Guizot (François). Chambre des députés. Session de 1835. Discours prononcé par M. Guizot... dans la discussion du projet de loi sur la rectification des articles 341, 345 et 347 du code d'instruction criminelle et de l'article 20 du code pénal. Séance du 17 août 1835, Paris, Vve Agasse, s. d., 18 p. Ambrugeac (Louis-Alexandre-Marie, comte d'), député de la Corrèze. Chambre des Pairs. Séance du 2 février 1827. Opinion de M. le comte d'Ambrugeac, prononcée dans la discussion des articles du projet de loi relatif à l'organisation du jury, S. l. n. d.