Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7-1-8 — Pénalités. Principes généraux
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Longepierre (Raymond). De quelques notions et clauses générales de droit pénal spécial : de quelques procédés législatifs considérés tant au point de vue de leur valeur technique qu'au regard du principe de légalité des délits et peines, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, 1955, dact., 249 f°.
Mabouana (Gaston). La personnalité des peines, mémoire de D.E.S., Études pénales, criminologiques et d'adaptation sociale, Paris 2, 1975, dact., 159 f°.
Maistre du Chambon (Patrick). Le déclin du principe de légalité en matière pénale, in Mélanges en l'honneur du doyen Roger Decottignies, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2003, p. 209-216.
Millaud (René). Du principe de l'identité de peine en matière de tentative et d'infraction consommée, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de L. Boyer, 1902, 101 p.
Morel (René). Les destinées contemporaines du principe de la personnalité des peines, thèse de doctorat, Droit, Lille, 1968, dact., 575 f°.
Nadau (Caroline). La fonction de neutralisation de la peine, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences criminelles, 1997, dact., 103 f°.
Rebut (Didier). Le principe de la légalité des délits et des peines, XIVe Congrès de l'Association française de droit pénal, Université Montesquieu-Bordeaux 4 (25 et 26 mars 1999). Faut-il repenser le principe de la légalité pénale ?, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, 125e année, 2001, n° 2 p. 249-266.
Schütz (Bernard). Le principe de la personnalité des peines en droit pénal français, thèse de doctorat, Droit, Nancy, 1967, dact., 434-XI f°.
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