Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7-8 — Bagnes

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Bœuf (François). Explication sommaire de la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes et du règlement du 26 novembre 1885 sur la relégation, suivie de celle de la loi du 14 août 1885 sur les moyens de prévenir la récidive, Paris, L. Larose et Forcel, 1886, 43 p. Chauffard (A.). Des mesures de répression projetées contre les récidivistes, notamment la transportation, Revue catholique des institutions et du droit, 10e année, 1882, 2e semestre, 1ère série, vol. 19, p. 89-104. Chauffard (A.). Le projet de loi sur la transportation des récidivistes et l'abolition de la surveillance, Grenoble, Baratier et Dardelet, 1883. Chautemps (Émile). Proposition de loi ayant pour objet le remplacement de la relégation des récidivistes par la peine des travaux forcés à temps (3 juillet 1908), Paris, impr. de Mouillot, s. d., 19 p. Chenest (Georges). De la relégation des récidivistes, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 4 novembre 1884, Poitiers, Tolmer et Cie, 1884, 43 p. Colin (Maurice). Rapport ... (modification de la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes) (23 février 1904), Paris, impr. de Motteroz, s. d., 8 p. Come (Léon). La relégation. Étude de la loi du 27 mai 1885, Paris, A. Rousseau, 1894, 232 p. Commoy (F.). La peine de la relégation considérée dans son exécution, thèse de doctorat, Droit, Paris, Marchal et Billard, 1898, 178 p. H Darbon (Véronique). Les récidivistes au bagne. Un choix républicain : la loi du 27 mai 1885, mémoire, I.E.P., Science politique, Grenoble, 1994, dact., 123 f°. De la relégation des récidivistes. Difficulté d'application de la loi du 27 mai 1885, France judiciaire, tome 19, 1895, première partie (Études historiques et juridiques), p. 199-203. Delattre (Eugène-Paul). Proposition de loi sur les récidivistes... présentée par MM. Delattre et Gatineau (12 mars 1883), Paris, impr. de A. Quantin, s. d., 16 p. Demagny (E.). Ministère de l'Intérieur. Rapport sur l'application de la loi de la relégation pendant les années 1896 et 1897 (1898, 1900), Melun, Impr. administrative, 1899-1902, 3 vol. Desjardins (Albert). Application de la loi du 27 mai 1885 sur la relégation des récidivistes, Le Droit, 25-26, 27 janvier, 10, 11, 14 juillet et 17 décembre 1886. Desjardins (Albert). Loi du 27 mai 1885. Relégation, confusion des peines, Le Droit, 4 juillet 1889. Dislère (Paul). Ministère de l'Intérieur. Application de la loi du 27 mai 1885 sur la relégation des récidivistes. Rapports annuels par M. Paul Dislère, 1886-1887-1888, Melun, Impr. administrative, 1889, 99 p. Dreyfus (Ferdinand). Chambre des députés. Discours prononcé par M. Ferdinand Dreyfus, séance du 21 avril 1883. Première délibération sur les propositions de loi concernant les récidivistes, Paris, impr. du Journal officiel, 1883, 31 p. Duringe (Alfred). Des conditions de relégation des récidivistes, thèse de doctorat, Droit, Lyon, Impr. nouvelle, 1887, 266 p. Etienne (César). Les récidivistes devant la transportation, Par A. Schoumacher et César Étienne, Lille, Impr. de A. Massart, 1881, 29 p. Eyquem (Albert). Des peines de la récidive et de la relégation des récidivistes (Loi du 27 mai 1885 et décrets réglementaires), Paris, L. Larose et Forcel, 1889, II-221 p. Fontaine (Henri-Emmanuel-Exupère). De la relégation des récidivistes. Étude sur la loi du 27 mai 1885, Paris, Pedone-Lauriel, 1885, 16 p. Garçon (Émile). Loi des récidivistes (27 mai 1885). Dans quels cas la relégation doit être prononcée, Paris, Larose et Forcel, 1885. Garraud (René). La relégation et l'interdiction de séjour. Explication de la loi du 27 mai 1885, Paris, Larose et Forcel, 1886, 42 p. Garreau (Georges). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à modifier la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes, par M. Garreau,..., Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 5 p. H Broussolle (Bernard). Les transports de bagnards par la Marine française, Bulletin de l'Académie du Var, 2006, nouvelle série, tome 7, p. 377-383.