Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7-8 — Bagnes
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Proust (Édouard). La transportation judiciaire et les criminels d'habitude ou de profession, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 4 novembre 1872, Amiens, Émile Glorieux et Cie, 1872, 45 p.
Rabany (Jules). Transportation et récidivistes, La Nouvelle Revue, tome 22, 1er mai 1883, p. 5-28.
Règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi sur la relégation, Le Droit, 16 octobre 1885.
Richaud (G.). La loi du 27 décembre 1916 et la relégation, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 36e année, 1917, p. 85-91.
Rivière (Albert). Relégation et colonisation, Revue française de l'étranger et des colonies, 1er mars 1889, p. 257-262.
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Sanchez (Jean-Lucien). Identifier, exclure, régénérer. La relégation des récidivistes en Guyane (1885-1938), in Porret (Michel), Cicchini (Marco) (dir.). Les sphères du pénal avec Michel Foucault. Histoire et sociologie du droit de punir, Lausanne, Ed. Antipodes, 2007, p. 139-153.
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Sanchez (Jean-Lucien). La relégation des récidivistes en Guyane française. Les relégués au bagne colonial de Saint-Jean-du-Maroni, 1887-1953, thèse de doctorat, Histoire, École des hautes études en sciences sociales, 2009, dact., 3 vol., 920 f°.
Sauvajol (A.). Observations sur la loi relative à la relégation des récidivistes, Gazette des tribunaux, 18 décembre 1885.
Sauvel (Édouard). De la nomination d'un avocat d'office au prévenu en matière de relégation, Journal de droit criminel, 57e année, 1887, p. 65-68.
Simon (Henri-Frédéric). Texte de la loi sur les récidivistes du 27 mai 1885, et du règlement d'administration publique du 26 novembre 1885. Suivi d'observations sur l'application judiciaire de la loi d'après les principes généraux et les travaux préparatoires, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1886, 32 p.
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Tanguy (Jean-François). Ceux qu'il faut renoncer à amender? La loi de 1885 sur la Relégation : origines et implications politiques, in Briegel (Françoise), Porret (Michel) (dir.). Le criminel endurci. Récidive et récidivistes du Moyen Age au XXe siècle, Genève, Droz, 2006, p. 289-308.
Teisseire (Édouard). La transportation pénale et la relégation appliquées aux forçats et aux récidivistes (étude historique, juridique et critique), thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Imprimerie Saint-Cyprien, 1888, XII-416 p; Paris, L. Larose et Forcel, 1893, LXXII-508 p.
Teissier (V.). Revue critique. Les récidivistes et la transportation, Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 6, 1882, p. 156-160.
Vallé (Ernest). Projet de loi adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes, présenté au nom de M. Émile Loubet, par M. E. Vallé, Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 3 p.
Vallé (Ernest). Projet de loi tendant à modifier la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes présenté par M. Vallé (5 février 1904), Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 3 p.
Verninac de Saint-Maur (Henri-François-Charles de). Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les récidivistes, par M. de Verninac,... (29 juillet 1884), Paris, Impr. de P. Mouillot, 1884, 92 p.
Verninac de Saint-Maur (Henri-François-Charles de). Rapport supplémentaire, fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les récidivistes, par M. de Verninac,... (15 décembre 1884), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 107 p.
Waldeck-Rousseau (René), Feuillée (Martin). Rapport sur la proposition de loi relative à la transportation des récidivistes, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 7, 1883, n° 1, janvier, p. 72-88.
Waldeck-Rousseau (René). Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les récidivistes... présenté au nom de M. Jules Grévy, par Waldeck-Rousseau (16 mars 1885), Paris, impr. de A. Quantin, s. d., 10 p.
Waldeck-Rousseau (René). Projet de loi adopté par la Chambre des députés, sur les récidivistes... présenté au nom de M. Jules Grévy, par Waldeck-Rousseau (27 octobre 1883), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 10 p.
Waldeck-Rousseau (René). Proposition de loi relative à la transportation des récidivistes, présenté par MM. Waldeck-Rousseau et Martin-Feuillée, ... (16 février 1882), Paris, impr. de A. Quantin, s. d., 11 p.
Waldeck-Rousseau (René). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1° la proposition de loi de M. Jullien et plusieurs de ses collègues, contre les récidivistes ; 2° la proposition de MM. Waldeck-Rousseau et Martin-Feuillée, relative à la transportation des récidivistes ; 3° la proposition de loi de M. Thomson et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de frapper de peines spéciales les récidivistes appartenant aux populations indigènes de l'Algérie et d'autoriser l'application du principe de la responsabilité collective aux mêmes populations, présenté par Waldeck-Rousseau... (11 novembre 1882), Paris, impr. de A. Quantin, s. d., 64 p.
Yvernès (Émile). Commission de classement des récidivistes. Note sur les arrêts de la Cour de cassation en matière de relégation, Melun, Impr. administrative, 1889, 16 p.
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Pierre (Michel). Le dernier exil. Histoire des bagnes et des forçats, Paris, La Découverte/Gallimard, 1989, 192 p.