Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-3-3-1 — Procès, détention et exécution de Louis XVI. Débats d'époque
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Desmoulins (Camille). Convention nationale. Discours de Camille Desmoulins,... dans le procès de Louis XVI, sur la question de l'appel au peuple..., Paris, R. Vatar, s. d., 30 p.
Dialogue entre un juge de paix et un greffier de village sur le procès du roi, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1792, 8 p.
Dingé (Antoine). Un citoyen français à la Convention nationale sur le procès du ci-devant Roi. Ce 21 décembre 1792, l'an I de la République, s. l. n. d., 22 p.
Dubois de Bellegarde (Antoine-Denis). Convention nationale. Opinion du citoyen de Bellegarde,... sur le procès de Louis Capet..., Paris, Impr. nationale, 1793, 7 p.
Dugour (Antoine Jeudy). Mémoire justificatif pour Louis XVI, ci-devant roi des Français, en réponse à l'acte d'accusation qui lui a été lu à la Convention nationale, le mardi 11 décembre 1792, l'an quatrième de la liberté et le premier de l'égalité, Paris, chez Fr. Dupart, 1793, 164 p.
Dugué d'Assé (Jacques-Claude). Convention nationale. Opinion de Dugué-d'Assé sur le jugement de Louis XVI, Paris, Impr. nationale, s. d., 3 p.
Dumont (André, d'Oisemont). Convention nationale. Discours d'André Dumont,... sur le procès de Louis Capet..., Paris, Impr. nationale, s. d., 6 p.
Durocher (L.). Réponse d'un sans culotte aux réflexions de Necker sur le procès de Louis Capet, s. l. n. d., 16 p.
Faure (Pierre-Joseph-Denis-Guillaume). Convention nationale. Opinion de P.-J.-D.-G. Faure sur le jugement du roi, Paris, Impr. nationale, s. d., 7 p.
France. Convention nationale, 1792-1795. Le Pour et le contre, recueil complet des opinions prononcées à l'Assemblée conventionnelle dans le procès de Louis XVI, Paris, Buisson, 7 vol., 1792-1793.
Girard (Antoine-Marie-Anne), de l'Aude. Convention nationale. Essai rapide d'Antoine Girard,... sur le procès de Louis Capet,... Paris, Impr. nationale, 1792, 7 p.
Girot-Pouzol (Jean-B.). Convention nationale. Motifs de l'opinion de J.-B. Girot... sur le jugement de Louis Capet, 16 janvier 1793, Paris, Impr. nationale, s. d., 8 p.
Guillaume (Louis-Marie). Projet de défense pour Louis XVI, s. l. n. d., 70 p.
Guillermin (Claude-Nicolas). Convention nationale. Quelques réflexions de Claude-Nicolas Guillermin... sur le procès de Louis Capet et notamment sur la question de savoir si le peuple peut et doit lui faire grâce, Paris, Impr. nationale, s. d., 7 p.
Guillermin (Claude-Nicolas). Convention nationale. Réfutations de plusieurs objections de Salles et de Vergniaud sur le procès de Louis Capet ; et développement de l'opinion de Claude-Nicolas Guillermin, Paris, Impr. nationale, 1793, 26 p.
Guillotine. J'attends le procès de Louis XVI, mis au cachot, pour ses forfaits dévoilés à la Convention nationale, par le comité de surveillance, Paris, de l'Impr. de P. Provost, 1793, 8 p.
Huet de Guerville (Sébastien-Gilles). Opinion de Huet de Guerville sur le procès de Louis XVI, Rouen, Impr. de J.-F. Ferrand, 1792, 8 p.
Incompétence de tout tribunal pour juger Louis XVI et son innocence démontrée, Paris, chez Lepetit, 1793, 37 p.
Interrogatoire du roi et de la reine et leur déclaration aux commissaires nommés par l'Assemblée nationale, Paris, Impr. nationale, s. d., 8 p.
Jauffret (Louis-François). éd. Histoire impartiale du procès de Louis XVI, ci-devant roi des Français, ou Recueil complet et authentique de tous les rapports faits à la Convention nationale...des représentants du peuple ou des particuliers, prononcés à la Tribune nationale, ou publiés par la voie de l'impression, enfin, de toutes les pièces qui entreront dans l'instruction de ce grand procès, jusqu'au jugement définitif inclusivement, Paris, C.-F. Perlet, 1792-1793, 8 vol.
Jauffret (Louis-François). Opinion d'un jurisconsulte patriote sur le procès intenté à Louis XVI,... extraite... de la "Gazette des tribunaux"..., Paris, chez les marchands de nouveautés, 1793, 12 p.
Jullien (Marc-Antoine). Convention nationale. Opinion de Marc-Antoine Jullien... sur le jugement de Louis XVI, Paris, Impr. nationale, s. d., 4 p.
L'ami des loix au peuple français sur le procès de Louis XVI, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1793, 16 p.
L'ordre de la marche, et tout ce qui sera exécuté demain, pour l'arrivée de Louis Capet, à la barre de la Convention nationale, Paris, Impr. nationale, 1792, 8 p.