Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-3-3-1 — Procès, détention et exécution de Louis XVI. Débats d'époque

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Oudot (Charles-François). Convention nationale. Opinion de Charles-François Oudot... sur le jugement de Louis XVI, Paris, Impr. nationale, s. d., 3 p. Personne (Jean-Baptiste). Convention nationale. Opinion de Jean-Baptiste Personne,... dans l'affaire ou procès de Louis... Paris, Impr. nationale, 1793, 2 p. Petit (Michel-Edme). Convention nationale. Opinion de Michel-Edme Petit... sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français, Paris, impr. nationale, s. d., 10 p. Porcher de Lissonay (Gilles-Charles), comte de Richebourg. Convention nationale. Opinion du citoyen Porcher-Lissaunay [sic]... sur cette question : quelle est la peine à infliger à Louis Capet ?, Paris, Impr. nationale, 1793, 3 p. Poultier d'Elmotte (François-Martin). Convention nationale. Opinion de François Poultier sur le procès du ci-devant roi, Paris, impr. nationale, s. d., 4 p. Poullain de Grandprey (Joseph-Clément). Convention nationale. Opinion de Poullain-Grandprey sur cette question : le jugement qui sera prononcé par la Convention nationale contre Louis Capet, sera-t-il soumis à la ratification du peuple, Paris, Impr. nationale, 1793, 6 p. Poultier d'Elmotte (François-Martin). Convention nationale. François Poultier sur le supplice de Louis Capet, Paris, impr. nationale, s. d., 10 p. Pulcheraute. Défense de Louis XVI, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1792, 43 p. Question nouvelle sur le procès de Louis XVI. (8 janvier), Paris, Simon, 1793, 22 p. Ramel de Nogaret (Dominique-Vincent). Convention nationale. Que doit faire la Convention nationale sur le procès de Louis Capet ?, Paris, Impr. nationale, 1793, 7 p. Riston (Jacques-César). Opinion du citoyen Riston sur le procès du ci-devant roi Louis XVI, Paris, de l'impr. de Langlois fils, 1792, 22 p. Riston (Jacques-César). Seconde opinion du citoyen Riston, sur le procès du ci-devant roi Louis XVI, et sur l'acte d'accusation, dirigé contre lui par la Convention nationale, aux assemblées primaires de la République française, Paris, de l'Impr. de Langlois fils, 1792, 30 p. Rougeville (de). Réflexions morales et politiques sur le procès de Louis XVI, Paris, s.n., 1792, 56 p. Sèze (Raymond de), comte. Convention nationale. Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale, le 26 décembre 1792 par le citoyen Desèze, l'un de ses défenseurs officieux, Paris, Impr. nationale, 1792, 49 p. Sèze (Raymond de), comte. Convention nationale. Lettre du citoyen Desèze, défenseur de Louis, lue à la Convention nationale, le 30 décembre 1792, Paris, Impr. nationale, s. d., 2 p. Sèze (Raymond de), comte. Discours prononcé à la barre de la Convention, le 17 janvier [1793], après l'appel nominal, par le citoyen Desèze, s. l. n. d., 7 p. Sourdat (Nicolas). Défense particulière pour Louis XVI, sur la journée du dix août, par M. Sourdat, citoyen (ci-devant lieutenant de police) de Troyes, l'un des défenseurs relatés au décret du 12 décembre 1792, qui se sont offerts à la défense de Louis XVI, s. l. n. d., 40 p. Sourdat (Nicolas). Vues générales sur le procès de Louis XVI, par M. Sourdat, citoyen (ci-devant lieutenant de police) de Troyes, l'un des défenseurs relatés au décret du 12 décembre 1792, qui se sont offerts à la défense de Louis XVI, s. l. n. d., 27 p. Sur le procès de Louis XVI : supplément aux Réflexions de M. Necker, Paris, Impr. de Froullé, 1792, 16 p. Sylva (L.-M.-H de). Interrogatoire de Louis-Seize, et de Marie-Antoinette, qui doivent être mandés à la barre de l'Assemblée nationale, Paris, de l'impr. des Patriotes, 1792, 8 p. Target (Guy-Jean-Baptiste). Observations de Target sur le procès de Louis XVI, Paris, rue Percée, s. d., 7 p. Un citoyen français à la Convention nationale, sur le procès du ci-devant roi, ce 21 décembre 1792... S. l. n. d. Vernier (Théodore). Sentimens d'un vrai républicain, sur le procès de Louis Capet, s. l. n. d., 11 p.