Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-3-3-1 — Procès, détention et exécution de Louis XVI. Débats d'époque

95 résultats

La partie publique dans la cause de Louis XVI, Paris, chez les marchands de nouveautés, s. d., 32 p. Lally-Tollendal (Trophime-Gérard de). Plaidoyer pour Louis XVI, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1793, 210 p. Le Couteulx de Canteleu (Jean-Barthélémy). Le cri de conscience, ou Réflexions d'un François, ami de la justice, adressées à la Convention nationale & à ses concitoyens, sur le procès de Louis XVI, s. l. n. d., 16 p. Le Grand (Jérôme). Au peuple, sur le procès de Louis XVI, s. l. n. d., 16 p. Le Peletier de Saint-Fargeau (Michel). Convention nationale. Opinion de L.-M. Lepeletier sur le jugement de Louis XVI, Paris, Impr. nationale, 1792, 11 p. Le procès de Louis XVI mis au cachot pour ses forfaits dévoilés à la Convention nationale par le comité de surveillance, Paris, impr. de Provost, 1793, 8 p. Lecarpentier (Jean-Baptiste). Convention nationale. Discours sur le jugement définitif de Louis Capet, 6 janvier 1793, l'an 2e de la République française, Paris, impr. nationale, 1793, 11 p. Lecointre (Laurent), Rabaut (J.-P.). Département de Seine-et-Marne. Opinion de Laurent Lecointre,... sur le jugement de Louis Capet.... Opinion de J.-P. Rabaut,... concernant le procès de Louis XVI, prononcée le 28 décembre 1792.., Melun, Impr. de Tarbé, s. d. Lefèvre (François-Noël). Opinion sur le jugement et le procès de Louis XVI et de sa femme, Paris, de l'impr. de Cl.-F. Cagnion, s. d., 8 p. Levigneur (Thomas), Froullé (J.-F). Liste comparative des cinq appels nominaux faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI, avec les déclarations que les députés ont faites à chacune des séances, par ordre de numéros ; suivie de la déclaration de Louis à la convention, par laquelle il interjette appel à la nation du jugement porté contre lui, et du discours prononcé à la barre par Desèze ; immédiatement après, le résultat du scrutin sur la peine à infliger à Louis ; des observations de Tronchet et Lamoignon Malesherbes, ses défenseurs ; du testament de Louis XVI ; et enfin de la relation des vingt-quatre heures qui ont précédé sa mort, Paris, Levigneur et Froullé, 1793, VIII-56-109 p. Louis XVI, exemple effrayant de la fatalité, s. l. n. d., 8 p. Malouet (Pierre-Victor). Défense de Louis XVI : discussion de toutes les charges connues à l'époque du 14 juillet, s. l. n. d., 51 p. Mazon (Louis). Aux juges de Louis XVI, un véritable ami du peuple et de l'humanité, Paris, de l'impr. de Froullé, 14 p. Merlin (Philippe Antoine, dit Merlin de Douai). Convention nationale. Opinion de M. Philippe-Antoine Merlin, de Douai sur le procès de louis XVI [15 janvier 1793], Paris, Impr. nationale, s. d., 4 p. Michet (Antoine). Convention nationale. Observations sur le procès de Louis XVI, par Michet,... imprimées par ordre de la Convention, Paris, Impr. nationale, 1792, 7 p. Mollevaut (Étienne). Convention nationale. Opinion du citoyen Mollevaut, ... sur cette question : quelle peine sera infligée à Louis ? (6 janvier 1793), Paris, Impr. nationale, s. d., 17 p. Montjoie (Galart de). Avis à la Convention nationale sur le jugement de Louis XVI, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1793, 33 p. Montjoie (Galart de). Réponses aux réflexions de M. Necker, sur le procès intenté à Louis XVI, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1792, 46 p. Narbonne-Lara (Louis-Marie-Jacques-Amalric), comte de. Déclaration de M. Louis de Narbonne, ancien ministre de la guerre en France, dans le procès du roi, Londres, chez les marchands de nouveautés, 1793, 16 p. Necker (Jacques). Réflexions présentées à la nation française, sur le procès intenté à Louis XVI, Paris, chez Volland, 1792, 32 p. Observations rapides sur la nullité du procès commencé sous Louis XVI, et l'incompétence des hommes qui ont cru pouvoir se constituer ses juges, pour servir de suite au plaidoyer de M. de Sèze, Paris, chez Froullé, 1792, 30 p. Opinion sur le procès de Louis XVI adressée à la Convention nationale, Paris, s. l., 1792, 8 p. Opinion sur le procès de Louis XVI, adressée à la convention nationale, par l'auteur de l'ouvrage sur les constitutions de l'Europe, Paris, Desenne, 1792. Osselin (Charles-Nicolas). Quatrième discours contre le sursis proposé à l'exécution du jugement de Louis, Paris, G.-F. Galletti, an II, 12 p.